9ADO CNRS

1. Unité de recherche Cas des dépenses hors contrats à justifier et hors colloques à justifier : Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A 1060 0 A1INTER N/A 1060 1 NB A1INTER N/A BFC Analytique BFC Budget XLAB Hors dépenses de personnel : Organigramme Technique de Projet Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Intégration des notifications : 9ADO CNRS Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB NB Arborescences des origines de crédits : ➥ 9ADO017 UPR20 9ADO0296 URA1357 9ADO1060 UMR7126 Mise en place de crédits en SE (N°524) pour 200 000 € de dotation initiale. 9ADO1060/0B1INTER ➥ Mise en place de crédits (N°543) relatifs à la fraction F1 d’un contrat pour 272,70 € 9ADO1060/1B1INTER Si le Programme CB = « N/A » alors le budget mis en place est envoyée à XLAB sur une origine de crédit porteuse du code de gestion 1 : 9ADOxxxx. Il n’y a aucun contrôle entre le budget et l’analytique car il n’y a pas de prébudgets sur les EOTP 9ADOxxxx. Lorsque le laboratoire exécute une dépense sur l’origine 9ADO1060/0B1INTER : impact analytique (9ADO1060) et impact budgétaire (1060+1B1INTER) Dépenses de personnel : Centres de coût : Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A R1060 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB R1060001 PACR1060 1060 1 NB A1INTER N/A PACR1060/1B1INTER Centre de coût Paye de l’unité Centre de coût Général de l’unité L’imputation des dépenses de personnels s’effectue sur une origine de crédit fléchée « Dépense de personnel » analytiquement (Exemple : PACR1060 dans le code de gestion 1). Cette origine est en autorisation de dépassement puisque le budget a été reçu sur origine de crédits porteuse d’un code de gestion 1 : 9ADOXXXX.

2. - Unité de recherche - Cas des contrats à justifier : (1) BFC Analytique BFC Budget XLAB Contrat « simple » sans dépenses de personnel : justification globale pour le fonctionnement, l’équipement et les missions Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Organigramme Technique de Projet Codification retenue pour les OTP des contrats à justifier : 2n nnn Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A Ex : contrat 1 Université de Louvain N° OTP : 20 097 20097 Contrat BIOGEN UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07168 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB Intégration des notifications 1060 1 NB A1INTER 000000/07168 ➥ Mise en place de crédits (N°622) en 2006, sur la période 11, pour 10 000 €. 200971 Dépenses Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07168 DA : 0002 20097R Recettes Arborescences des origines de crédits : Prébudget du 200971 Pour 2006, période 11: 10 000 N’apparaît pas dans Xlab 200971/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = 07168 puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année 2006. Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat 07168 est : 10 000. Il n’y a qu’un EOTP concerné : n°200971. - Le montant mis en place est 10 000. -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI envoie donc une mise en place de crédits n°622a pour 10 000 € sur l’origine de crédits 200971/1B1INTER

3. - Unité de recherche - Cas des contrats à justifier : (2) BFC Analytique BFC Budget XLAB Contrat avec dépenses de personnel : même si la justification est globale Organigramme Technique de Projet Codification retenue pour les OTP des contrats à justifier : 2n nnn Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Arborescence des origines de crédits : Le code gestion 1 est porteur d’un objet analytique BFC Le code gestion 2 est porteur d’éléments de l’adresse budgétaire Unité SE ou RP Colonne NCBC Nature de Dépenses Ligne NCBC Destination de la dépense Contrat ou colloque à justifier ? Si non N/A Ex : contrat 2 Université de Louvain N° OTP : 20 098 Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB 20098 Contrat U. Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 Intégration des notifications : 1060 1 NB A1INTER 000000/07169 ➥ Mise en place de crédits (N°623) en 2006, sur la période 11, pour 10 000 €. EOTP 200981 Autres Dépenses Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 DA : 0002 EOTP 200982 Dépenses de personnel Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07169 DA : 0009 Arborescences des origines de crédits : Prébudget du 200981 Pour 2006, période 11 : 4 000 Prébudget du 200982 Pour 2006, période 11 : 6 000 200981/1B1INTER 200982/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = 07169 puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année 2006. Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat 07169 est de 10 000 (4 000 € pour l’EOTP 200981 + 6 000 € pour l’EOTP 200982). - Le montant mis en place est 10 000. -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI éclate les 10 000, en fonction des pré-budgets, en deux mises en place : 623a pour 4 000 € sur l’origine de crédits 200981/1B1INTER 623b pour 6 000 € sur l’origine de crédits 200982/1B1INTER

4. - Unité de recherche - Cas des contrats à justifier : (3) Intégration des notifications : Contrat avec justification détaillée et budgets spécifiques par type de dépenses BFC Analytique Organigramme Technique de Projet 20106 Contrat U. Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat du contrat : 07171 Ex : contrat 4 Université de Louvain N° OTP : 20 106 N’apparaît pas dans Xlab EOTP Dépense 201061 Fonctionnement Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Dépense 201063 Equipement Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Dépense 201064 Missions Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Recette 20106R Missions Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0002 EOTP Dépense 201062 Dépenses de personnel Contrat U.Louvain UMR7126 (1060) N°Partenariat : 07171 DA : 0009 Prébudget du 201061 Pour 2006, période 11 : 2000 Prébudget du 201062 Pour 2006, période 11 : 3000 Prébudget du 201063 Pour 2006, période 11 : 4000 Prébudget du 201064 Pour 2006, période 11 : 1000 BFC Budget Adresses budgétaires pour l’UMR7126 : Centre financier Fonds Compte budgétaire Domaine fonctionnel Programme CB 1060 1 NB A1INTER 000000/07171 ➥ Mise en place de crédits (N°625) en 2006, sur la période 11, pour 10 000 €. Arborescences des origines de crédits : XLAB 201061/1B1INTER 201062/1B1INTER 201063/1B1INTER 201064/1B1INTER Le programme CB est différent de « N/A », le système va donc aller chercher les EOTP porteurs de l’information N° Partenariat = 07171 puis fait la somme de leurs prébudgets relatifs à la période 11 de l’année 2006. Il contrôle que le total des prébudgets est bien égal au montant mis en place. Exemple : - La somme des prébudgets saisis en version XLA pour l’année 2006, sur la période 011 et pour les EOTP de dépenses porteurs d’un n° partenariat 07171 est de 10 000 (2 000 € pour l’EOTP201061 + 3 000 € pour l’EOTP201062 + 4000 € pour l’EOTP201063 + 1000 € pour l’EOTP201064). - Le montant mis en place est 10 000. -> Le contrôle est correct : les crédits peuvent être envoyés à XLAB. L’EAI éclate les 10 000, en fonction des pré-budgets, en 4 mises en place.