SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses affluents

1. SAGE – Contrat de rivière du bassin de l’Ouche et de ses affluents Comité technique du 28 MARS 2008

2. Ordre du jour Etat des lieux structuration et élaboration du document • Forme du document • État d’avancement • Études en cours • Retours d’informations • Discussions • Échéances • Conclusion

3. Forme du document • Rapport • Présentation par thème • Atlas cartographique • Inventaire bibliographique • État d’avancement • Document transmis par mail le 25/03/2008 • Manques apparents: données quantitatives (canal de bourgogne, hydrogéologie…), données « industriels »… • Atlas cartographique: en cours de construction, la liste des cartes à produire est transmises à l’ensemble des membres du Comité technique. • Inventaire bibliographique: • Version tableau actualisable • Premiers retours: FREDON, DDAF.

4. Études récentes • État des lieux de la qualité des eaux de l’Ouche (2007-2008) • Écoulements pluviaux sur les communes urbaines du Suzon (Talant, Daix, Fontaine - 2006) • Plan de gestion des ouvrages hydrauliques (2006) • Enquête « AEP » (2006) + 2007 en cours • Suivi des pesticides (FREDON – 2007) • À compléter ……

5. Études en cours • Bilan hydrologique global (SMEABOA) • Bilan hydrologique naturel global (entrée/sortie), répartition par milieux (eaux de surfaces, eaux souterraines), • Bilan de la consommation d’eau sur le bassin, par usages, étude des restitutions, pertes, exportations…, • Synthèse des débits caractéristiques d’étiage des cours d’eau (historique, critères de détermination…), • Diagnostic (corrélation entre augmentation des prélèvements et diminution des débits d’étiage, synoptique des lames d’eau par profils…), • Propositions (révision des débits minimum de référence ?)

6. Études en cours • Milieux naturels, écosystèmes aquatiques et milieux humides annexes (SMEABOA) • Typologie des cours d’eau (cours principal et affluents), par secteurs ou tronçon homogènes, lit mineur, berges, lit majeur, • Occupation des sols, • Inventaire floristique et faunistique sur le corridor fluvial, • Diagnostic des écosystèmes aquatiques et des habitats, • Inventaire des ZNIEFF, ZICO, Natura 2000, arrêtés de biotope, … L’étude est conduite en interne. Les données bibliographiques et issues de l’enquête auprès des services sont complétées par un inventaire de terrain. Un parcours systématique du réseau et un relevé des milieux est effectué selon le cahier des charges établi. L’étude est conduite sur un délai prévisionnel de 6 mois (engagée depuis 1 mois).

7. Études en projet • Étude APRR Le planning élaboré avec le bureau d'étude est le suivant : • - analyse des équipements existants et impact potentiel qualitatif     >>>     fin avril • - analyse des situations accidentelles potentielles et des moyens d'action  >>>   juin • - prise en compte des impacts pouvant être associés à l'activité d'exploitation (viabilité hivernale, entretien des dépendances vertes)     >>> septembre • - rendu d'un rapport final d'état des lieux prévu pour septembre. Cette étude permettra une mise à jour des observations réalisées au cours de l’étude globale de 1996 qui nécessitait une évaluation qualitative plus poussée et complétera les données déjà transmises (ouvrages anti-pollution, points de rejets).

8. Études en projet Bilan hydraulique agricole (SMEABOA- DDAF- Chambre d’Agriculture) Cette étude a été envisagée antérieurement à la mise en place du comité de pilotage « Gestion de l’eau » de la Chambre d’Agriculture. Suite à la présentation faite par la Chambre le 13 mars, il apparaît qu’une réflexion soit engagée en matière d’irrigation suite à la fermeture de la sucrerie d’Aiserey et donc une reconversion des précédentes cultures de betteraves. La démarche d’orientation du choix des cultures se faisant alors en fonction de la ressource disponible pour l’irrigation. La stagiaire du SMEABOA prendra donc l’attache de la Chambre d’agriculture et de la DDAF dans le cadre de l’état des lieux « hydraulique agricole - irrigation ».

9. Études en projet Restauration des champs d’inondation – Protection rapprochée des lieux habités • Bilan du fonctionnement actuel de l’Ouche aval • Problématiques et enjeux socio-économiques • Potentialités et perspectives de la restauration des champs d’inondation • Surfaces submersibles • Modélisation des écoulements (hauteur d’eau, vitesse d’écoulement, temps de séjour....) • Impacts • Mesures compensatoires (protection rapprochées des lieux habités) • Dimensionnement • Coûts • Restauration des milieux aquatiques (perspectives DCE) • Evaluation du temps de restauration des milieux • Evaluation des limites de la démarche • Priorités et calendrier opérationnel

10. Retours d’informations Suite à la première réunion du Comité technique (22/02/08), une trame de l’état des lieux a été réalisée ainsi qu’une modification de la présentation de l’inventaire bibliographique. A ce jour, les retours concernent: • L’urbanisme (Grand Dijon, SCOT) • La ressource (DIREN, DDASS, SAUR, Véolia, SMD, CG 21) • L’inventaire bibliographique (DDAF, FREDON) • Les infrastructures (APRR, VNF) • Le tourisme fluvial (Grand Dijon) • Les milieux naturels ( Observatoire des sites naturels Bourguignons) • Le patrimoine archéologique (DRAC)

11. DISCUSSION RemarquesQuestionsIdéesExpériences…

12. Échéances • Les études engagées en interne ainsi que l’étude APRR devraient être terminées à la fin de l’été. • Les études projetées (champs d’inondation…) restent à engager, les premières réunions d’information à l’attention des communes et de l’agriculture se tiendront en avril / mai. • Objectifs: • Validation de l’inventaire bibliographique fin juin • Finalisation du sommaire de l’état des lieux fin mai • Échanges et transmission des éléments de synthèse par thématiques (hors études en cours) avril à juin • Corrections et compléments du rapport octobre / novembre • Projet de présentation à la CLE décembre

13. CONCLUSION