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Les types de la démocratie. Les définitions les plus connues et largement utilisées proviennent du président américain Abraham Lincoln: « Le gouvernement du peuple, par le peuple, et pour le peuple. » Government of the people, by the people and for the people.
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Les types de la démocratie • Les définitions les plus connues et largement utilisées proviennent du président américain Abraham Lincoln: • « Le gouvernement du peuple, par le peuple, et pour le peuple. » • Government of the people, by the people and for the people. • En pratique, il souligne la règle de la majorité dans le respect des droits des minorités
Les types des démocraties • La démocratie, comme tous les systèmes politiques, est fondée sur une idéologie identifiable. • Toutefois, le processus réel par lequel les démocraties tentent d'atteindre leurs idéaux varient quelque peu d'un pays à pays. • Ces variations sont liées à trois types de démocraties: • Directe ou représentative • Fédérale ou unitaire • Parlementaire ou présidentielle
La démocratie directe • La démocratie trouve son origine dans l'Athènes antique. • A cette époque, la communauté était assez petite pour que ses membres savaient généralement sur un autre. Elle était assez petite pour que les citoyens puissent tous se réunir en même temps. (Hommes seulement) • Sur une base régulière, les citoyens se réunissaient pour régler des questions politiques. Questions aient été débattues et les décisions ont été prises par un vote à la majorité. • Cette méthode de gouvernement est appelé la démocratie directe.
Les citoyens ont participé directement à la prise des lois. • Aujourd'hui, ce système n'est pas pratique en raison de la taille des communautés et la complexité des questions. • Cependant, la démocratie directe est encore pratiquée dans certaines communautés en Suisse et en Nouvelle-Angleterre aux États-Unis.
Référendum et plébiscite • Cependant, il y a une emprise sur de l'époque d'Athènes. • Référendum et plébiscite: • Ce sont des méthodes par lesquelles le gouvernement peut associer les citoyens à un vote direct. • Alors que les citoyens se rendent à exprimer leurs souhaits individuels - des référendums et des plébiscites ont tendance à polariser l'électorat dans des camps opposés - ceux qui soutiennent et ceux qui rejettent une proposition d'action.
Référendum et plébiscite • Il y a eu des exemples de leur utilisation au Canada récemment. • Accord de Charlottetown • Le référendum de Québec sur la souveraineté • L’interdiction des appareils de loterie vidéo en Alberta
Accord de Charlottetown • L'Accord de Charlottetown: • Est un projet avorté de réforme constitutionnelle au Canada. • Proposé par le gouvernement fédéral canadien et les gouvernements provinciaux en 1992 • Ce projet a été rejeté par les Canadiens, le 26 octobre 1992. • Dans la province du Québec, il y eut deux référendums légaux - un tenu selon les lois du Canada et un autre selon les lois du Québec.
Accord de Charlottetown • Contexte: • Jusqu'en 1982, l‘Acte de l’Amérique du Nord britannique de 1867 et les amendements subséquents formaient le socle de la Constitution du Canada. • Parce que l'Acte de 1867 avait été écrit par le parlement britannique le gouvernement du Canada se trouvait dans une position atypique : bien que son indépendance était reconnue à l'échelle internationale, le Canada devait obtenir l'approbation d'un autre gouvernement, le gouvernement britannique, pour modifier sa propre constitution. • L’accord: • Par l'accord de Charlottetown, les politiciens ont tenté de résoudre plusieurs disputes ancestrales entourant la répartition des pouvoirs entre le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux.
Accord de Charlottetown • Les résultats: • Le 26 octobre 1992, voici la question qui fut posée aux citoyens : • Acceptez-vous que la Constitution du Canada soit renouvelée sur la base de l'entente conclue le 28 août 1992 ?
Le référendum de Québec sur la souveraineté • Le référendum de 1980 au Québec • Est le premier referendum ouvrant la possibilité à l’État québécois de devenir souverain. • Le référendum a eu lieu le 20 mai 1980 et la proposition d'entamer un processus d’indépendance a été rejeté par 59,44 % des voix exprimés. • Contexte: • Le référendum de 1980 fut initié par le gouvernement du Québec alors dirigé par René Lévesque, chef du Parti québécois. • Lors de la campagne électorale de 1976, René Lévesque avait promis qu'il tiendrait un tel référendum au cours du premier mandat de son gouvernement. • En 1979, le gouvernement du Québec fait connaître sa proposition constitutionnelle.
Le référendum de Québec sur la souveraineté • Le référendum de 1995 au Québec • tenu le 30 octobre 1995, invitait les Québécois à se prononcer pour une seconde fois, sur la souveraineté au Québec. Il fut rejeté par 50,58 % des votants. • Formulée par le parti majoritaire à l’Assemblée nationale, le Parti québécois, la question référendaire de 1995 était : • « Acceptez-vous que le Québec devienne souverain, après avoir offert formellement au Canada un nouveau partenariat économique et politique, dans le cadre du projet de loi sur l'avenir du Québec et de l'entente signée le 12 juin 1995 ? »
L’interdiction des appareils de loterie vidéo en Alberta • Les plébiscites municipaux en Alberta • Si on devrait interdire les VLTs ou non. • La province ne payera pas pour le plébiscite, mais acceptera les décisions de telles élections. • Ex. Rocky Mountain House • Village de 5700 personnes • Votez “ oui” - pour enlever les machines – 1035 • Votez “non” - pour les laisser en place – 565 • Les entrepreneurs ont commencé un processus contre le village de RMH et la province en disant que le referendum était illégal et ils ont demande 8 million dollars en récompense.
La démocratie représentative • Les démocraties modernes utilisent la démocratie représentative. • Il maintient le principe de l'égalité politique (une personne, un vote) • C'est ce qu'on appelle la représentation selon la population • Les citoyens votent pour élire des personnes pour représenter leurs intérêts et leurs préoccupations. • Afin d'atteindre l'équité politique, le pays est divisé en unités politiques, on les appelle des circonscriptions. • Chaque circonscription varie de la taille géographique - mais comprend parfaitement le même nombre d'électeurs que n'importe quelle circonscription. • Les élus se réunissent pour débattre et adopter des lois au nom de toute la communauté.
Le système fédéral et unitaire • Les gouvernements démocratiques sont structurées dans l'une des deux façons. • La première façon est sous un système fédéral • Un système fédéral a deux niveaux de gouvernement et un niveau d’État ou de province. • Le pouvoir est divisé entre les niveaux conformément à la Constitution. • La Constitution interdit également un niveau de gouvernement d'interférer avec les pouvoirs d'un autre. • Cette répartition des compétences s'appuie par certains problèmes. • Certaines questions se posent qui impliquent les pouvoirs des deux niveaux de gouvernement. • Ces questions nécessitent à la fois les niveaux de négocier et de compromettre, si le système fédéral, serait efficace.
La Constitution divise le pouvoir entre Gouvernement fédéral Gouvernement Provincial ou d'État Gouvernement municipal
Le système unitaire • Le système unitaire de gouvernement ne dispose qu'un gouvernement national, bien que certaines responsabilités législatives sont généralement déléguées aux autres (ville, commune, région) niveaux de gouvernement. • Le gouvernement national a le pouvoir de rejeter les lois adoptées par ces niveaux inférieurs. • (Suède, Grande-Bretagne)
La démocratie parlementaire et présidentielle • Dans tous les systèmes démocratiques, le pouvoir politique est partagé entre les trois branches du gouvernement • Législatif, exécutif et judiciaire. • La division du pouvoir est conçu de sorte que le pouvoir ne peut être centralisé dans une des branches. C'est ce qu'on appelle le principe de la séparation des pouvoirs. • Deux interprétations différentes du principe de séparation des pouvoirs a donné lieu à deux systèmes différents de la démocratie: • parlementaires • présidentielles
Le pouvoir Appliquer les lois Créer les lois Interpréter les lois Éxécutive Judiciaire Législative
Toutes les démocraties partagent un ensemble de caractéristiques communs même s'ils peuvent varier un peu. • Les systèmes politiques démocratiques sont fondés sur la règle de la majorité dans le respect des droits des minorités. • Respect des droits des minorités est essentielle à la démocratie. • Seulement en garantissant les droits individuels et des libertés de tous les citoyens peut-on éviter la dégénération de la démocratie en tyrannie de la majorité. • Nous faisons cela par une constitution.
Dans une démocratie, tous les citoyens ont le droit de participer aux processus politiques - droit de vote, se présenter aux élections, la campagne pour les candidats, et d'exprimer ses opinions politiques. • Beaucoup de ces procédés sont conçus pour tenir le gouvernement responsable devant le peuple. • Si un gouvernement se révèle insatisfaisante, les gens peuvent le changer pour un autre.
La démocratie comporte toujours des éléments d'opposition. Il peut être exprimé comme une opposition officielle au sein de l'Assemblée législative et par le droit des citoyens à la dissidence avec les décisions du gouvernement. • Il y a des limites à la dissidence exprimée. • La liberté de la dissidence est limitée par l'exigence de respecter les droits des autres.