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La revue annuelle de contrat. La revue annuelle de contrat. Les objectifs de la séance - le positionnement de l’établissement - l’état d’avancement des projets - le pilotage médico-économique - les perspectives La préparation de la séance L’organisation de la séance
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La revue annuelle de contrat Les objectifs de la séance - le positionnement de l’établissement - l’état d’avancement des projets - le pilotage médico-économique - les perspectives La préparation de la séance L’organisation de la séance Les suites de la séance
La revue annuelle de contrat Les objectifs de la séance La préparation de la séance L’organisation de la séance Les suites de la séance
La production par l’établissement d’un rapport annuel d’étape État des lieux chiffrés des personnels État d’avancement des projets immobiliers Dresse les perspectives au regard du constat État d’avancement du CRE Évaluation des MIG Évaluation des projets (réalisés, retards, moyens consommés…) État des projets financés par le FMESPP Porte un diagnostic sur la situation de l’établissement
Les outils à disposition des équipes de territoire • le PMSI (profils d’activité, flux des patients), • les analyses médicales (rapports d’inspection, rapports d’audit, enquêtes sur certains champs de l’activité, coupes de l’ERSM), • les Tableaux de bord financiers des établissements publics de santé produits par le Trésor Public • les indicateurs et ratios produits par l’ARH dans le cadre de la mise en place de tableaux de bord de gestion et de productivité. NB : Les cellules techniques, notamment la CTAR et la CTSI, offrent leur appui en tant que de besoin.
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L’organisation de la séance • Calendrier : • Pour les établissements T2A : en fin d’exercice (du 15 octobre 2008 au 15 février 2009), • Concernant les autres établissements : plus tôt si nécessaire, • En tout état de cause, ces revues devront être achevées au plus tard le 15 février de l’année 2009.
Les délégations : Pour l’ARH • Le DARH : • les deux CHU, • les six CH de référence et le CRLCC • les cliniques suivantes : Keraudren, Océane, Cesson, CHP St Grégoire, CHP St Brieuc • les établissements ayant signés un CRE et ceux présentant une situation spécifique. • Le DDASS (ou son représentant) : • Pour les autres établissements Pour l’établissementLe directeur Le Président de CME Le Directeur des soins Le DIM
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La rédaction d’une lettre d’observation Redéfinition éventuelle de l’accompagnement financier Liste des actions qui devront faire l’objet d’un suivi spécifique Proposition d’évolution du cœfficient de transition Révisions des objectifs ( si nécessaire) Nécessité de conduire un audit ou de contracter un CRE Bilan des réalisations