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Assemblée Générale Aix-les-Bains 1 er novembre 2010

Assemblée Générale Aix-les-Bains 1 er novembre 2010. Sommaire. Questions diverses. Rapport m oral et sportif. Rapport d’activités. Rapports financiers. Actualisation Règlement Intérieur. Modifications R.I. Présentation : Hervé BOHBOT. Modifications R.I.

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Assemblée Générale Aix-les-Bains 1 er novembre 2010

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Presentation Transcript

  1. Assemblée Générale Aix-les-Bains 1er novembre 2010

  2. Sommaire • Questions diverses • Rapport moral et sportif • Rapport d’activités • Rapports financiers • Actualisation Règlement Intérieur

  3. Modifications R.I. Présentation : Hervé BOHBOT

  4. Modifications R.I. • Représentation des salariés (FFSc+PML) au CA et à l’AG Proposition de modifications du paragraphe 14.4 du Règlement Intérieur de la FFSc : • Modification des dates pour faciliter la procédure : • Dépôt des listes avant le 15 octobre • Electeurs = salariés au 1er octobre • Ajout de deux précisions : • Notification des listes aux présidents de la FFSc et du CNE • Dépouillement en présence d’un membre de chaque liste (au siège de la FFSc)

  5. Modifications R.I. Modifications proposées (en bleu) : Les salariés élisent en leur sein un titulaire et un suppléant pour les représenter au conseil d’administration et à l’assemblée générale. Le mandat est d’un an renouvelable. Les listes de candidats, comportant deux noms, doivent être notifiées aux Président(e)sde laFFSc et du CNE avant le 1er novembre15 octobre. Sont électeurs les salariés de la FFSc et de ses filiales au 1er novembreoctobre, sauf ceux en période d’essai. Le vote a lieu par correspondance entre le 1er et le 30 novembre. Chaque électeur reçoit des bulletins de vote, une enveloppe vierge pour y glisser un bulletin de vote, une enveloppe à l'adresse de la FFSc, qui devra obligatoirement mentionner au dos le nom et le prénom du votant ainsi que sa signature, pour que son vote soit pris en compte. Le dépouillement a lieu au siège de la FFSc sous la responsabilité d’un membre du CNE en présence d'un membre de chaque liste.

  6. AG FFSc • Fin

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