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02/03/2012. CLUB ANIMATEURS SECURITE. Vibrations. CODE DU TRAVAIL. 4 ème PARTIE – SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Livre 4 – Prévention de certaines expositions TITRE IV : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX VIBRATIONS MÉCANIQUES
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02/03/2012 CLUB ANIMATEURS SECURITE
CODE DU TRAVAIL 4ème PARTIE – SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Livre 4 – Prévention de certaines expositions • TITRE IV : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX VIBRATIONS MÉCANIQUES • Chapitre Ier : Dispositions générales (Articles R4441-1 à R4441-2) • Chapitre II : Principes de prévention (Articles R4442-1 à R4442-2) • Chapitre III : Valeurs limites d'exposition (Articles R4443-1 à R4443-2) • Chapitre IV : Évaluation des risques (Articles R4444-1 à R4444-7) • Chapitre V : Mesures et moyens de prévention (Articles R4445-1 à R4445-6) • Chapitre VI : Surveillance médicale (Articles R4446-1 à R4446-4) • Chapitre VII : Information et formation des travailleurs (Article R4447-1)
AUTRE TEXTE • Arrêté du 6 juillet 2005 (JO 28 août) : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000262405