E P E R

1. E P E R USINE DE JEMEPPE SUR SAMBRE

2. PLAN • INTRODUCTION • USINE DE JEMEPPE , SECTEURS D ’ACTIVITES • SERF : REPORTING INTERNE SOLVAY • APPROCHE EPER, DEMARCHE SUIVIE • PROBLEMES RENCONTRES • POINTS SUJETS A INTERPRETATION • CONCLUSIONS Exposé UWE / 11.12.2001

3. INTRODUCTION • Décision 2000/479/CE du 17 juillet 2000 : création d'un registre européen des émissions de polluants • Base de déclaration : l'établissement IPPC et non l'unité de production • Données soumises à déclaration : flux massiques annuels relatifs à 50 polluants, au-delà des valeurs seuils ( dans l'air et l'eau) • Calendrier : données 2001 à transmettre à la DGRNE en avril 2002 Exposé UWE / 11.12.2001

4. USINE DE JEMEPPE 2 SECTEURS DU GROUPE SOLVAY SECTEUR CHIMIQUE Soude caustique 1897 HCl 1928 Eau oxygénée 1956 Sel 1972 SECTEUR PLASTIQUES PVC 1949 CPDS 1962 Exposé UWE / 11.12.2001

5. USINE DE JEMEPPE SEL EPURE SOUDE CAUSTIQUE HYPOCHLORITE DE SOUDE ACIDE CHLORHYDRIQUE HYDROGENE H2O2 PVC COMPOUNDS NaOH SECTEUR PLASTIQUES SECTEUR CHIMIQUE ELECTROLYSE H2 Cl2 SAUMURE DE NaCl ETHYLENE Exposé UWE / 11.12.2001

6. USINE DE JEMEPPE PVC Eauoxygénée Sel Eaudejavel Soudecaustique SOLVAYJemeppe Hydrogène Dichloréthaneparchemindefer Saumureparpipe Éthylèneparpipe Énergiecâblesélectriques Exposé UWE / 11.12.2001

7. USINE DE JEMEPPE SECTEURS D'ACTIVITES • Fabrications répertoriées : Chaîne Chlore : Chlore , VCM , PVC Peroxyde d ’hydrogène (H2O2) Traitement de résidus organo-chlorés • EPER / activité principale du site : chimie organique ou code NOSE-P 105.09 et code NACE 2416 (respecter la cohérence entre les 2 codes) Exposé UWE / 11.12.2001

8. SOLVAY ENVIRONMENTALRELEASES FILE • Reporting unifié des émissions • Depuis 1985 pour l’ensemble du groupe Solvay • Validé par Arthur D.Little (2001 : 103 sites / 25 pays) • Flux massiques annuels dans air ,eau ,déchets ,énergie • Fichiers EXCEL via Intranet du groupe • Complété chaque année (1er trim) pour l ’année écoulée • Validation centrale et archivage • Disponible pour l’ensemble du Groupe (25 pays) Exposé UWE / 11.12.2001

9. S E R F :ARCHITECTURE Fabrications DCRT Identification ( Encodage Validations username et envoi et demande de formulaire / Informations password ) des Formulaire d’encodage complémentaires Données encodées données EXCEL Mises à jour du dictionnaire Programmes Intranet Données antérieures Intranet , DNs Données actualisées DCRT, BUs Solvay Fabrications ) Exploitation password / username des Identification ( et requête résultats Données mises en forme Requête BD Base Rapports de à Données Fichiers Données à brutes EXCEL Logiciels Business Object à SGBD ORACLE etc . etc . à ORACLE Exposé UWE / 11.12.2001

10. APPROCHE EPERDEMARCHE SUIVIE • Liste des paramètres relevants selon activités • Confirmation ou pas de l’application de ces paramètres • Listing des paramètres retenus • Collecte des données existantes (par unité) : mesures ou calculs via des facteurs d'émission ou bilans • Analyses supplémentaires • Constitution du fichier EXCEL • Diminution de moitié des valeurs seuils • Envoi du reporting à la DGRNE Exposé UWE / 11.12.2001

11. PROBLEMES RENCONTRES • Listing des activités présentes par code NOSE-P (chimie organique, inorganique, UTEG, UP-HCl, COGEN) • Emissions liées à la combustion : calculs à partir de facteurs d'émission pour CO, CO2, NOX et N2O (Corinair) • Emissions de PM10 dans l'air : facteurs d'émission en fonction du secteur (site de l'EMEP www.emep.int) • Emissions dans l'air de NMVOC : analyse par GC-FID et émissions rapportées en kg composés (pas en C) • Diverses concertations avec la DGRNE Exposé UWE / 11.12.2001

12. PROBLEMES RENCONTRES • Mesures : charge à l'entrée, apportée par le milieu extérieur (Orneau) à déduire des émissions • LID : faible concentration en polluant et débit élevé - si résultats d'analyse < LID, émissions considérées comme nulles, (condition : méthodes EN, ISO appliquées et working ranges acceptables) • Azote total : bien tenir compte des formes organiques et minérales • AOX : paramètre non applicable à notre industrie car résultat erroné : remplacement par EOX proposé; problème encore non résolu Exposé UWE / 11.12.2001

13. POINTS SUJETS A INTERPRETATION • Choix du périmètre pour la déclaration (AIR) : établissement IPCC / unité de production • Facteurs d'émission (AIR) : différences selon la source (CORINAIR, EMEP, USEPA, CEPIA, NEPC …) • LID (EAU) : débits importants et concentrations faibles, les mesures deviennent des estimations(charge estimée différente selon l'Etat membre :0; LID/2 X Débit; LID X Débit) • AOX, EOX , POX … : cibles halogénées différentes selon le type d'analyse, quelle solution adoptée? Exposé UWE / 11.12.2001

14. CONCLUSIONS • Officialisation et diffusion externe de données internes existantes et validées (SERF) • Bénéfice de notre expérience acquise • Accord avec ISO14001 (site certifié en nov 1999). • Manque d'harmonisation entre les différents acteurs concernés (établissements, secteurs industriels, Etats Membres) • Nécessité après le premier reporting de revoir le contenu et les finalités de l'EPER afin d'en améliorer la comparabilité des données Exposé UWE / 11.12.2001

15. N ’attendez pas la dernière minute ... Exposé UWE / 11.12.2001