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ORPC - GDV. LEGISLATURE 2011 – 2016 INSTALLATION DU 27.09.2012 Echallens 20h00. Présidence Préfet. Installation du Conseil intercommunal Election Président, vice-Président,Secrétaire Adoption du PV d’installation Election du Comité Election du Président Assermentation du Comité.

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Presentation Transcript

  1. ORPC - GDV LEGISLATURE 2011 – 2016 INSTALLATION DU 27.09.2012 Echallens 20h00

  2. Présidence Préfet • Installation du Conseil intercommunal • Election Président, vice-Président,Secrétaire • Adoption du PV d’installation • Election du Comité • Election du Président • Assermentation du Comité

  3. Président(e) du Législatif • Election des scrutateurs • Election comm. Gestion-finances • Informations sur modifications statutaires • Informations sur fonctionnement de la nouvelle Association • Budget 2013: Présent.– Adoption • Divers et prop. individuelles.

  4. BUREAU Secrétaire provisoire: • Mme Caroline Comte Chavornay Scrutateurs:

  5. Prestation de Serment • Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud. • Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives. • A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

  6. CONSEIL INTERCOMMUNAL

  7. CONSEIL INTERCOMMUNAL

  8. CONSEIL INTERCOMMUNAL

  9. CONSEIL INTERCOMMUNAL

  10. CONSEIL INTERCOMMUNAL

  11. ADHESION ULTERIEURE

  12. LEGISLATURE 2011- 2016 • Installation jusqu’au prochain passage de témoin: • au plus tard le 30.09.2016

  13. ELECTIONS STATUTAIRES (LC11) • Président(e): 1 an • Vice-Président(e): 1 an • Secrétaire: législature > (30.06.2016)

  14. Présidence Préfet • Installation du Conseil intercommunal • Election Président, vice-Président,Secrétaire • Adoption du PV d’installation • Election du Comité (art. 11) • Election du Président • Assermentation du Comité

  15. SECTEURS du District

  16. COMITE DIRECTEUR

  17. ELECTION PRESIDENT du CODIR

  18. ASSERMENTATION Comité directeur Président

  19. Prestation Serment Comité • Dans le cadre de vos attributions, vous promettez d’être fidèle à la Constitution fédérale et à la Constitution du Canton de Vaud. • Vous promettez d’exercer votre charge avec conscience, diligence et fidélité, d’avoir dans tout ce qui sera discuté, la justice et la vérité devant les yeux, de veiller à la conservation des biens intercommunaux, et de remplir avec intégrité et exactitude la fonction pour laquelle vous avez été désignés par vos communes respectives. • En outre vous promettez d’administrer avec impartialité les biens intercommunaux et de n’excéder jamais les attributions qui vous sont confiées • A l’appel de votre nom, veuillez lever la main droite et formuler : « Je le promets »

  20. COMITE DIRECTEUR

  21. PV Installation • Lecture • Adoption

  22. ORDRE DU JOUR: 2ème partie • Election des scrutateurs • Election comm. gestion.-finances • Informations sur les modifications statutaires • Informations sur le fonctionnement de la nouvelle Association • Budget 2013: Présent.– Adoption • Divers et propositions individuelles.

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