Nouveauté : Mise à jour n o 4 du MAQ

1. Nouveauté: Mise à jour no 4 du MAQ MISE EN ŒUVRE EFFICACE DU SYSTÈMEDE CONTRÔLE QUALITÉ DE VOTRE CABINET Auteur Stuart Hartley, FCA

2. Aperçu de la mise à jour no 4 du MAQ Considérablement réécrit et étoffé afin de tenir compte des changements découlant de la Norme canadienne de contrôle qualité 1 (NCCQ 1) et de la NCA 220. Points saillants : • Les quatre exemples de manuels d’assurance qualité ont été mis à jour • On fournit plus d’indications pour aider les cabinets à personnaliserles exemples de manuels • Le texte portant sur les meilleures pratiquesfacultatives est présentésur fond ombragé dans les exemples de politiques • Les chapitres clés contiennent des commentaires pour chacundes exemples de politiques

3. Aperçu de la mise à jour no 4 du MAQ Principaux points traités : • Clarifie ce qu’on entend par «suivi» • Fournit plus d’indications sur les politiques (par exemple,planification de la revue de contrôle qualité de la mission ou RCQM) • Exige d’indiquer le nom de la personne responsable des politiques plutôt que de déclarer «le cabinet est responsable» • Contient des suggestions sur la façon de documenter la conformitéà la NCCQ 1 et à la NCA 220 • Traite des émetteurs assujettis (entités cotées)

4. Structure du MAQ

5. Partie A : Correspondance entre les normeset les chapitres du MAQ

7. Partie A : Table des matières

8. Partie B : Exemples de manuels d’assurance qualité • Professionnel exerçant à titre individuel sans personnel professionnel • Professionnel exerçant à titre individuel qui emploie du personnel professionnel • Petit ou moyen cabinet constitué en société de personnes • Société de personnes auditant des entités cotées / des émetteurs assujettis

10. Maintien du système de contrôle qualité

11. Les deux catégories de suivi du CQ • Suivi des politiques(SP) • Possibilité pour un cabinet de s’autoévaluer • Conformité quotidienne au MAQ du cabinet • Rapport annuel sur les constatations adressé à l’associé directeur • Recommandations en vue d’apporter des améliorations • Suivi des dossiers achevés(SDA) • Inspecter au moins un dossier par associé tous les trois ans • L’inspecteur ne doit participer AUCUNEMENT à la mission dont le dossier est passé en revue • S’entretenir avec l’associé responsable de la mission au sujet des déficiences particulières constatées • Faire rapport à l’associé directeur sur les constatations et formuler des recommandations

12. Exemples de manuels d’assurance qualité

13. Exemple de politique et de meilleurepratique

14. Documentation de la conformité

15. PartieC: Outilsd’aide

16. Le mise à jour no4du MAQ aideravotre cabinet à : • comprendre les exigences de la NCCQ 1 et de la NCA 220 • élaborer un manuel d’assurance qualité adapté à ses besoins • attribuer les rôles d’encadrement • documenter sa conformité continue à ses politiques de contrôle qualité • organiser, réaliser et préparer les rapports des responsables pour : • le suivi des politiques (SP) • le suivi des dossiers achevés (SDA) • améliorer sans cesse son système de contrôle qualité

17. Ressources professionnelles offertes par l’ICCA • Guide du praticien canadien (GDP•CA) • Masques de saisie électroniques du GDP•CA de l’ICCA • États financiers modèles • Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) • Organismes sans but lucratif boutiqueCA.ca