L’agglo de Brive

1. Diagnostic foncier agricole, un outil de connaissance au service du projet de territoireL’exemple de l’Agglo de Brive

2. L’agglo de Brive • Des communes périurbaines • Caractérisé par une densité entre 100 et 150 hab / km² • Portant à la fois les marques d’une certaine ruralité et du développement urbain • Des communes à dominante rurale • Densité < 100 hab / km² Un regain démographique qui profite à l’ensemble des communes Un territoire mixte • Un pôle urbain • Caractérisé par une densité > 150 hab / km² • Un niveau d’équipement qui lui confère une attractivité au-delà des frontières départementales

3. Diagnostic Foncier Agricole • Un document préalable pour traiter la problématique agricole à l’échelle intercommunale • Enjeux multiples • Enjeu de connaissance • Enjeu spatiaux et d’aménagement • Enjeu économique • Objectifs • Nourrir le projet de territoire de l’agglo • Permettre aux élus de se positionner dans le cadre des réflexions sur le SCOT • Disposer d’un référentiel des marchés fonciers • Se doter d’une base de données des secteurs à enjeux • Répondre de manière opérationnelle à l’un des objectifs du PADD du Projet de PLU de Brive

4. Diagnostic Foncier Agricole • 1ere phase : diagnostic stratégique • Comment se répartit aujourd’hui en terme de surface les différentes activités sur le territoire communautaire (agriculture, habitat, activités économiques…) ? • Quelles ont été les évolutions depuis 10 ans ? Quelles sont les activités qui ont le plus progressées et au dépend de quelles autres ? • Quel est le volume annuel et les caractéristiques (prix, localisation, taille des parcelles…) des transactions foncières par secteur d’activité (activités, agriculture, habitat.. )? • Quels sont les secteurs (ou parcelles) à enjeux ou apparaissent des conflits d’usage des sols ? • APPROCHE SPATIALE Le foncier, matière première de l’activité agricole

5. Diagnostic Foncier Agricole • Le développement des circuits courts constitue t-il une opportunité ? • Quelle est la demande locale des consommateurs ? • Quelles sont les attentes des exploitants notamment pour les productions agricoles adaptées en milieu urbain et périurbain? • Quel est le potentiel de développement qui pourraient être lié à la commande publique? • Un questionnaire pour cerner les pratiques locales • > Connaitre les pratiques en termes de restauration collective • > Evaluer les besoins que celles-ci pourraient générer pour l’agriculture locale • APPROCHE ECONOMIQUE Fonction productive de l’agriculture

6. Diagnostic Foncier Agricole • APPROCHE • COMMUNALE • Un outils pour la mise en place et la révision des documents d’urbanisme, avec connaissance précise des zones à enjeux Un atlas pour éclairer les élus communaux

7. Diagnostic Foncier Agricole Une définition qui repose sur le croisement des données suivantes : - surfaces agricoles déclarées à la PAC - surfaces agricoles épandables - surfaces agricoles ayant fait l’objet d’investissements - sols à potentialités culturales moyennes - sols à potentialités culturales fortes Repérer les zones de première importance

8. Diagnostic Foncier Agricole Les zones agricoles à conflit d’usage potentiel sont définies par croisement des  données suivantes : - surfaces agricoles non déclarées à la PAC - surfaces agricoles épandables - sols à potentialités culturales moyennes - sols à potentialités culturales fortes Repérer les zones à conflit d’usage potentiel

9. Diagnostic Foncier Agricole • Potentialités agricoles & projet de territoire • APPROCHE • PROSPECTIVE • Quel devenir pour les secteurs ou parcelles à enjeux (agricoles et non agricoles) , les friches agricoles • Quelle place et quel devenir pour l’agriculture en milieu urbain et périurbain ? • Quels sont les freins et les contraintes qui pèsent sur l’agriculture? étalement urbain, infrastructures nouvelles, périmètre de protection de la ressource en eau • Quels outils opérationnels développés?

10. Diagnostic Foncier Agricole • Pistes de réflexion • APPROCHE • OPERATIONNELLE • Une nécessaire mise en réseau des acteurs du monde agricole • Structuration de l’offre mais également de la demande (commande publique) incontournable pour assurer des débouchés • Des synergies à rechercher entre les structures existantes: foirail, novapôle, industries agro-alimentaires… Le concept d’«agripôle » > Une réponse possible pour structurer l’offre