Fiche individuelle de renseignements Année scolaire 2014 - 2015

1. Fiche individuelle de renseignements Année scolaire 2014 - 2015 • . Ces renseignements font l’objet d’un traitement informatisé dans le cadre unique de la gestion administrative de l’école: Base élèves. Conformément à la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, contactez l'école. École primaire publique Maurice Mary ( n° 02 32 32 40 03 : adresse : 8 route du Mesnil 27 320 St Germain S/Avre. courriel : 0270885r@ac-rouen.fr École primaire publique de Courdemanche ( n° 02 37 48 14 52 : adresse : rue des écoles Beaupuits 27 320 Courdemanche. • courriel : 0270868x@ac-rouen.fr http://mary-eco.spip.ac-rouen.fr/ Informations sur l’enfant Informations médicales Veuillez nous dire si votre enfant rencontre des problèmes médicaux. En cas d’urgence , un élève peut être transporté par les services de secours, la famille est avertie par l’école, veuillez nous faciliter la tâche en nous donnant des numéros fiables et en indiquant l’ordre de priorité Médecin traitant : __________________________________________ Tél. : _________________________________ Autres informations pouvant être utiles à l’école concernant votre enfant : _______________________________________________________________________________________

2. Informations sur la famille Responsable légal de l’enfant (entourer la réponse) : PÈRE MÈRE TUTEUR • Responsables légaux : Il est important de renseigner le document concernant les deux responsables légaux pour : • La transmission des résultats scolaires (circulaire n°94-149 du 13/04/1994) • Les élections des représentants des parents d’élèves : chaque parent est désormais électeur et éligible. Composition de la famille: frères et sœurs et enfants du foyer pour les familles recomposées

3. Informations complémentaires Justificatif à remettre à l’école Votre enfant est-il autorisé à quitter l’école tout seul ?  OUI  NON (valable uniquement si votre enfant n’est pas en classe de maternelle) Si non, AUTRES PERSONNES QUE LES PARENTS AUTORISEES A PRENDRE L’ENFANT A LA SORTIE INFORMATIONS PÉRISCOLAIRES précisez le choix de Garderie ST GERMAIN COURDEMANCHE Nous nous engageons à signaler par écrit tout changement dans les renseignements fournis ci-dessus. Fait à _______________________, le ______________________________ Signature des responsables légaux

4. REPRÉSENTANT LÉGAL : (NOM Prénom qualité) de l’enfant : (NOM Prénom Classe) Année scolaire 2014 / 2015 Écoles : Maurice Mary et Courdemanche Tél : 0232324003 ( St Germain) Tel: 0237481452 ( Courdemanche) Mel : 0270885r@ac-rouen.fr Mel: 0270868x@ac-rouen.fr Site : http://mary-eco.spip.ac-rouen.fr/ AUTORISATION DE MISE EN LIGNE DE PHOTOGRAPHIES, D’ENREGISTREMENTS SONORES ET VIDEOS, DE DESSINS, DE REALISATIONS SUR LE SITE INTERNET DE L’ECOLE, DE DIFFUSION SUR CEDEROM ET SUR LES CAHIERS DE VIE Autorisation de diffusion Représentations photographiques, enregistrements sonores et vidéos Sous réserve de préserver l’intimité de sa vie privée, vous autorisez l’Ecole Maurice Mary et l’Ecole de Courdemanche dans le cadre de sesprojets, pour la durée de la présente année scolaire, à reproduire et à diffuser ces photographies ou ces enregistrements sans contrepartie financière pour diffusion au sein de la classe ou de l’école, diffusion sur le site Internet de l’école, diffusion sur tous supports numériques (cédérom, dévédérom…) à destination des familles des élèves, des personnels de l’Éducation Nationale, représentation sur grand écran ou sur panneaux d’affichage dans toute manifestation scolaire, culturelle ou municipale (kermesse, salon du livre…). N.B. : Toute photographie d’élève sera faite en situation scolaire, montrant l’enfant dans son cadre de travail pour illustrer des activités culturelles et artistiques à finalités éducatives : il ne sera jamais fait mention du nom de famille de l’enfant. Créations de formes originales (dessins, écrits, photographies et toutes sortes de réalisations) S’agissant des créations (dessins, écrits, photographies et toutes sortes de réalisations intellectuelles) que votre enfant serait amenées à réaliser dans l’enceinte de notre école; vous autorisez l’Ecole responsable du projet à les utiliser sans contrepartie financière et pour la durée des droits d’auteur, au fur et à mesure de leurs créations, à des fins non commerciales et dans un but strictement pédagogique ou éducatif pour diffusion dans la classe, dans l’école, diffusion sur le site Internet de l’école, diffusion sur tous supports numériques (cédérom, dévédérom…) à destination des familles des élèves, des personnels de l’Éducation Nationale, représentation sur grand écran ou sur panneaux d’affichage dans toute manifestation scolaire, culturelle ou municipale (kermesse, salon du livre…). Je donne mon accord en renonçant à toute forme de rémunération ainsi qu’à tout recours ou poursuite de quelque nature que ce soit pour : - La diffusion de la photo de classe au sein des familles, la diffusion de représentations photographiques de mon enfant dans le cadre scolaire, la diffusion d’enregistrements sonores et vidéo, la diffusion des créations réalisées par mon enfant en classe Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, je pourrai à tout moment vérifier l’usage qui en est fait et je dispose d’un droit de retrait si je le juge utile. N.B. : Dans le cas d’une mise en ligne sur le site de l’école, il ne sera jamais fait mention du nom de famille de l’enfant. Ajouter la mention manuscrite « Lu et approuvé - Bon pour accord » Date et Signature