INTRODUCTION A LA COMPTABILITE

1. INTRODUCTION A LA COMPTABILITE Les opérations courantes 1ère partie Yrelay

2. III-1 Modèle d’un compte dans le grand livre • Principe de présentation du grand livre • Pour chaque compte : on fait apparaître : • Le solde initial dit RAN « Report à nouveau » ou SAN « Solde à nouveau » • Tous les mouvements de la période • On calcule le solde final Yrelay

3. III-1 Modèle d’un compte dans le grand livre Yrelay

4. III-2 Les différents modèles de balance Yrelay

5. III-3 Etablissement du compte de résultat et du bilan à partir d’une balance Yrelay

6. III-4 Le mécanisme général de la TVA • Généralités sur la TVA • Certains impôts taxent les revenus des personnes, d’autres sont calculés sur leurs dépenses : ex TVA • La TVA est un impôt indirect créée en 1954. • Les principales opérations exonérées sont :les exportations • La personne imposable est appelée : « assujetti » • Lorsqu’un assujetti VEND : on parle de TVA COLLECTEE • Lorsqu’un assujetti ACHETE : on parle de TVA DEDUCTIBLE • TVA à décaisser = TVA collectée – TVA déductible à payer à l’Etat • Taux spécifique à 2.1% : médicaments • Taux réduit à 5.5% : alimentation • Taux réduit intermédiaire : 7% : produits d’origine agricole, spectacles, services à la personne • Taux normal : 19.6% • Cas particuliers de TVA non déductible : • Véhicules de transport des personnes, frais d’entretien véhicule tourisme • Cadeaux à la clientèle • Carburants routiers • Mode de calcul de la TVA : • Montant TTC = Montant HT * (1+Taux TVA) • Montant HT = Montant TTC / (1+Taux TVA) Yrelay

7. III-5 TVA sur biens corporels et services/travaux option débits • Fait générateur et exigibilité de la TVA • Fait générateur et exigibilité coïncident : remise matérielle du bien = délivrance facture • L’exigibilité est indépendante de la date et des conditions de règlement • Les montants des comptes 6 et 7 sont en HT • Les montants des comptes 2 sont en HT • Les créances clients et dettes fournisseurs sont en TTC • Compte 44566 : (achat) : TVA déductible sur biens et services en débit • Compte 44562 : (achat) : TVA déductible sur immobilisations en débit • Compte 44571 : (vente) : TVA collectée • La TVA est exigible lors du règlement du client • Compte 4458 : TVA à régulariser en attendant le règlement III-6 TVA services/travaux droit commun (sans option débits) Yrelay

8. III-7 TVA à décaisser • Mode de calcul • La TVA à décaisser due pour le mois M est calculée à fin M et payée au 15 M+1 • Chaque montant de TVA à décaisser doit être justifié d’un imprimé fiscal CA3 • TVA à décaisser = collectée – déductible – crédit du mois M-1 (s’il existe) • Si TVA à décaisser pour le mois M > 0 : versement à l’état le 15 du mois suivant • Si TVA à décaisser pour le mois M < 0 : crédit du mois M reporté au mois M+1 • La TVA à payer est toujours un nombre rond : la différence s’enregistre en compte 758 ou 658 • Procédure à suivre chaque fin de mois : Yrelay

9. III-7 TVA à décaisser : exemple Yrelay

10. III-8 TVA intracommunautaire • Principe • Depuis le 1er Janvier 1993 : libre circulation des biens entre les 27 de l’Union Européenne • Les vendeurs et acheteurs doivent avoir un numéro d’identification européen • « Livraisons » : ventes intracommunautaires exonérées de TVA • « Acquisitions » : soumises à TVA dans le pays d’arrivée • Exception à la règle : • la TVA est à la fois due et déductible • Les comptes clients et fournisseurs sont tenus HT • On rajoute le chiffre « 2 » en 4ème ou 5ème position des comptes concernés • Compte 4452 : TVA due intracommunautaire • Compte 445662 : TVA déductible intracommunautaire • Exigibilité : à la facturation ou le 15 du mois qui suit le mois de livraison si à cette date la facturation n’a pas encore eu lieu • Exemple : Yrelay

11. III-9 TVA intracommunautaire : exemple d’application 62 720 = TVA due Intracom. (58 800) + [Collectée totale – Déductible totale] (219520 – 215600) Yrelay

12. III-10 TVA hors communauté européenne • Principe • On rajoute le chiffre « 3 » en 4ème ou 5ème position des comptes concernés • Exportations : pas de TVA • 1er cas : Importations avec règlement direct aux douanes • Paiement de la charge droit de douane en débit compte 60713 • Enregistrement de la TVA déductible sur (montant + droit de douane) en compte 44566 • 2nd cas : Importations avec règlement aux douanes par l’intermédiaire d’un commissaire • Paiement de la charge droit de douane en débit compte 60713 • Rémunération d’intermédiaire en 622 • TVA déductible sur (montant + droit de douane + commission) en compte 44566 Yrelay

13. III-11 TVA avec les avances et acomptes • Avances et acomptes sur achat de biens corporels • Les acomptes ne sont pas soumis à TVA • Compte avance et acomptes sur immobilisation : 238 • Compte Fournisseur avance : 4091 • Compte client avance : 419 • Avances et acomptes sur achat de services / travaux • Que l’entreprise ait opté ou non sur l’option débit : c’est la règle de droit commun qui s’applique : Les acomptes sont toujours soumis à TVA Yrelay

14. III-12 Les factures de doit • Présentation d’une facture de doit Yrelay

15. III-12 Les factures de doit • Mentions obligatoires sur une facture de doit Yrelay

16. III-12 Les factures de doit • Mentions obligatoires sur une facture de doit Yrelay

17. III-13 La réduction de prix sur la facture initiale • Réductions commerciales RRR : Rabais, Remises, Ristournes • Rabais : réductions exceptionnelles liées à la nature des marchandises (défaut) • Remises : réductions accordées en raison de l’importance de la vente ponctuelle • Ristournes : réductions accordées souvent en fin d’année selon un CA réalisé • Réductions financières : l’escompte de règlement • Escompte de règlement : réduction de prix accordé à un client qui règle avant la date prévue • Cas immo et biens stockés : les escomptes viennent en diminution du prix d’achat • Cas des services et biens non stockés : les escomptes sont comptabilisés en 765 • Les réductions se calculent en cascade (voir schéma page suivante) • Enregistrement de la facture chez le vendeur • Les RRR ne sont pas comptabilisées : montant après RRR enregistré en classe 7 • L’escompte est comptabilisé au débit du compte 665 • Enregistrement de la facture chez le client pour immo ou bien stocké • Les RRR et les escomptes ne sont pas comptabilisés • Enregistrement de la facture chez le client pour service ou bien non stocké • Les RRR ne sont pas comptabiliséés • L’escompte est comptabilisé au crédit du compte 765 Yrelay

18. III-13 La réduction de prix sur la facture initiale Yrelay

19. III-14 La TVA dans une facture de doit Yrelay

20. III-15 Les frais de port • Chez l’acheteur (client) • L’acheteur paie les frais de port au débit du compte 624 en HT • Chez le vendeur (fournisseur) Yrelay

21. III-16 Les factures d’avoir • Définition • Un retour de marchandise par le client pour non-conformité, • Des réductions supplémentaires accordées par le fournisseur • Synthèse des différents cas Yrelay

22. III-16 Les factures d’avoir Yrelay

23. III-16 Les factures d’avoir Yrelay

24. III-16 Les factures d’avoir Yrelay