INTRODUCTION A LA COMPTABILITE

1. INTRODUCTION A LA COMPTABILITE Les opérations d’inventaire 1ère partie Yrelay

2. I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours • 1ère étape • On supprime : « crédite » tous les comptes de stock de classe 3 de début d’exercice • On « débite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur • 2ème étape • On crée : « débite » tous les comptes de stock de classe 3 de fin d’exercice • On « crédite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur • Les comptes de variation de stocks et d’en cours sur le compte de résultat • Si le solde des comptes 6031, 6032, 6037 est débiteur : signe + dans les charges • Si le solde des comptes 6031, 6032, 6037 est créditeur : signe - dans les charges • Si le solde des comptes 7133, 7134, 7135 est débiteur : signe - dans les produits • Si le solde des comptes 7133, 7134, 7135 est créditeur : signe + dans les produits • Variations allant dans les charges : SI - SF • Variations allant dans les produits : SF – SI • Remarque 1 : • A la fin d’un exercice, les comptes de charges et de produits sont soldés pour être remplacés par un compte unique : le compte résultat : « 12 ». • Remarque 2 : • Les encours de production sont des « produits » Yrelay

3. I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours Et inversement avec les nouvelles valeurs Yrelay

4. I-2 La notion d’amortissement • Définition • L’amortissement se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de cet actif. • Valeur d’entrée ou valeur brute d’une immobilisation : • Taux d’amortissement : % qui, appliqué à la valeur d’entrée, permet de calculer l’annuité • Annuité : montant de l’amortissement pratiqué sur une immobilisation pour un exercice • Valeur nette comptable : VNC • Valeur résiduelle : estimation, dès l’achat de l’immobilisation, de la valeur de vente à la fin de la période d’utilisation (cf argus) • Valeur comptable des éléments d’actif cédés (VCEAC compte 675) : Yrelay

5. I-2 La notion d’amortissement • Différentes sortes d’amortissements •  L’amortissement comptable (ou économiquement justifié) basé sur la durée réelle d’utilisation • - amortissement constant ou linéaire • - amortissement par unités d’œuvre • - amortissement par composant •  L’amortissement fiscal basé sur la durée d’usage • - amortissement dégressif • - amortissement exceptionnel •  L’amortissement fiscal entraîne l’amortissement dérogatoire = fiscal – comptable • Actif – colonne amortissements = montants cumulés des amortissements comptables depuis la date d’entrée du bien • Passif – capitaux propres = montants cumulés des amortissements dérogatoires • Les amortissements fiscaux n’apparaissent pas dans un bilan • Les immobilisations non amortissables sont : • - les terrains, • - le fonds commercial, • - les marques, formules de fabrication, brevets sans durée Yrelay

6. I-3 Les bases d’amortissement • Base d’amortissement comptable ou économiquement justifié • Base d’amortissement fiscal (dégressif ou exceptionnel) • La base est différente entre le 1er exercice et les exercices suivants • Cas particulier : il existe une dépréciation : la base = VNC Attention : on enlève la valeur résiduelle si elle existe Yrelay

7. I-4 Les amortissements comptables constants (linéaires) • Remarques importantes • Le taux d’amortissement = 1 / durée s’exprime en % avec 2 chiffres après la virgule • On commence à amortir à partir de la date de mise en service • La durée d’un exercice = 12 mois * 30 jours (pour tous les mois) = 360 jours • Exemple • 12 Sept N : achat d’une immo de 50 000 € HT ; durée d’utilisation = 4 ans ; exercice au 1er Mars • 1ère annuité = base * taux * prorata de jours = 50 000 * (1/4) * (169 jours / 360) = 5868.06 • 3 années complètes dont l’annuité = base * taux = 50 000 * (1/4) = 12500.00 • Dernière annuité = complément = 50000 - 12500*3 + 5868.06 = 6631.94 • Enregistrement comptable : « 28-68 » • Le compte achat immo 2154 ne bouge pas • Crédit du compte 28154 : amortissement des immobilisations • Débit des dotations aux amortissements : 68111 ou 68112 Yrelay

8. I-5 Les amortissements par unités d’œuvre • On définit à l’avance les unités d’œuvre qui seront consommées pour chaque année • Exemple : • 01 Oct N : achat d’une immo de 180 000 € HT ; nbre de pièces = 100 000 ; exercice = année civile • Les fabrications seront les suivantes : Yrelay

9. I-6 Les amortissements par composants • Seuils identifiant les composants • Composant >= 500 € et durée > 12 mois • Pour des biens meubles : valeur du composant >= 15% de l’immo • Pour des biens immeubles : valeur du composant >= 1% de l’immo • Durée d’utilisation du composant < 80% de la durée de l’immo • Définition • Composant de 1ère catégorie = éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers • Composant de 2ème catégorie = gros entretiens ou grosses réparations • Ecritures comptables • Il faut établir plusieurs plans d’amortissement • Exemple • Achat d’un four à 2 100 000 € de durée 10 ans dont les parois = 300 000 € de durée 4 ans Yrelay

10. I-7 Les amortissements dégressifs • Les exclus du dégressif • Les biens dont la durée de vie < 3 ans • Les biens achetés d’occasion • Les véhicules de tourisme et camionnettes • Les frais d’établissement (ils sont amortis en constant) • Remarques importantes • La date de départ = 1er jour du mois d’acquisition • Le prorata est donc calculé en mois complets • Calcul du taux dégressif • On multiplie le taux constant par un coefficient variable : • - suivant la durée d’usage de l’immo fournie par l’administration • - selon des décisions gouvernementales ponctuelles • Exemple • Le 20/05/N : achat d’une machine pour 100 000 € • Durée d’usage = durée d’utilisation = 5 ans • Amortissement dégressif autorisé : coefficient = 1.75 • L’exercice coïncide avec l’année civile • 1ère annuité = base * taux constant * coefficient * prorata = 100 000 * (1/5) * 1.75 * 8 mois / 12 = 23 333 Yrelay

11. I-7 Les amortissements dégressifs • On remplit le tableau plan amortissement ligne par ligne • 1ère colonne : Taux constant par rapport à la durée de vie restant à vivre : 1/5 puis 1/4 ; 1/3 ;1/2 et 1 • 2ème colonne : Années • 3ème colonne : Base de calcul = valeur d’entrée – somme des amortissements • 4ème colonne : Taux = tx constant * coef fiscal ou tx constant s’il est plus grand Yrelay

12. I-8 Les amortissements exceptionnels L’administration fiscale permet d’amortir certaines immobilisations sur 12 mois. Le taux = 100% • Exemple • Le 01/10/N : achat d’un logiciel pour 45 000 € • Il est comptablement amorti sur 5 ans • L’exercice coïncide avec l’année civile • Il est fiscalement amortissable sur 12 mois • 1ère annuité = base * taux constant * coefficient * prorata = 45 000 * 100% * 3 mois / 12 = 11 250 • dernière annuité = 45 000 - 11250 Yrelay

13. I-9 Retrouver la date de création d’une société • Exemple • Soit le bilan suivant : • L’annuité des frais d’établissement est de 70 000 - 50 000 = 20 000 • Au 31/12/N : « il rentre » 2.5 fois 20 000 dans 50 000 • Soit 2.5 ans avant : la société a démarré au 01/07/N-2 • L’entreprise continue de l’utiliser • Pas d’écritures à passer : VNC = 0 sauf s’il existe une valeur résiduelle • Le bien amorti a été jeté ou mis au rebut • On doit supprimer la valeur d’entrée et les amortissements • En cas d’excédent d’amortissements antérieurs • On débite le compte amortissements 28 et on crédite le compte 781 : reprises sur amortissements • En cas d’insuffisance d’amortissements antérieurs • On crédite le compte amortissements 28 ; on débite le compte 672 : charges sur exerc. Antérieurs I-10 Une fois le bien amorti Yrelay

14. I-11 Les amortissements dérogatoires • Principe • Dérogatoire = Fiscal – Comptable • Si Fiscal > Comptable : dotation d’amortissement dérogatoire • Si Fiscal < Comptable : reprise d’amortissement dérogatoire • A la fin de la vie du bien : il n’existe plus d’amortissements dérogatoires • Exemple du logiciel fiscalement amortissable sur 12 mois : Yrelay

15. I-11 Les amortissements dérogatoires • Passage des écritures en 2 étapes • 1- Comptabilisation de l’amortissement comptable : 68 à 28 • 2- Comptabilisation des amortissements dérogatoires : • si les amortissement dérogatoires > 0 : dotation 68725 à 145 • si les amortissement dérogatoires < 0 : reprise 145 à 78725 • Remarque sur le bilan • Au passif : compte 145 qui ne peut être que créditeur ou nul • A l’actif : valeur brute = valeur d’entrée en classe 2 Colonne « amortissements et dépréciations cumulés » : amortissements comptables comptes 28 • Exemple du logiciel • 4 cas d’amortissements dérogatoires : • Comptable constant / Fiscal dégressif • Comptable constant / Fiscal except. • Comptable durée utilisation > usage • Présence de valeur résiduelle Yrelay

16. I-12 L’amortissement des charges à répartir (CAR) • On ne peut répartir qu’une seule catégorie de charge • Frais d’émission des emprunts compte 4816 • Exemple • Une entreprise a dépensé 120 000 € de frais d’émission pour un emprunt obligataire. • Cet emprunt obligataire est remboursable en 10 ans : elle peut répartir cette charge sur 10 ans. • 1- Les frais d’émission sont transférés sur le compte 4816 • 2- On ne passe par pas un compte 28 • 3- On crédite directement le compte 6812 : dotations aux amortissements • 4- Au bilan : le solde du compte 4816 est à l’actif Yrelay

17. I-13 La durée des amortissements • La réforme du plan comptable • L’amortissement comptable est à effectuer sur la DUREE D’UTILISATION • L’amortissement déductible fiscalement est calculé sur la DUREE D’USAGE • La durée d’usage > durée d’utilisation • L’amortissement comptable est > à l’amortissement fiscal autorisé : rien à faire de plus • La durée d’usage < durée d’utilisation • Il est nécessaire de comptabiliser un amortissement dérogatoire. • Exemple • Une société achète une machine le 1er Mars N à 48 000 €, durée utilisation = 5 ans ; usage 4 ans Yrelay

18. I-13 La durée des amortissements Yrelay

19. I-14 Cas d’une valeur résiduelle • Calcul de la base amortissable avec une valeur résiduelle • Comptablement : valeur d’entrée moins la valeur résiduelle • Fiscalement : valeur d’entrée uniquement • On va devoir faire apparaître des amortissements dérogatoires • Exemple • Le 01/07/N : achat d’une machine 90 000 € dont valeur résiduelle à 17 100 €, utilisation 5 ans Yrelay

20. I-15 Dépréciation d’une immobilisation • Le sujet • A chaque clôture des comptes : l’entreprise doit apprécier s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif immobilisé a subit une perte de sa valeur : dégradation physique, perspectives négatives etc. • Définitions • Valeur vénale : estimation, à la fin de chaque exercice, de la valeur de vente à la fin de la période d’utilisation (cf argus) • Valeur d’usage (d’utilité) : valeur des avantages économiques attendus de l’utilisation • Valeur actuelle (recouvrable) : max (valeur vénale ; valeur d’usage) • Comptabilisation de la dépréciation Yrelay

21. I-15 Dépréciation d’une immobilisation • Exemple • Machine acquise le 01/01/N à 36 000 € , durée 8 ans • Au 31/12/N+3 : la valeur actuelle = 10 800 € d’où une dépréciation de 18000 – 10800 = 7 200 Attention : au bilan : on met : Cumul des amortissements + Dépréciation Yrelay

22. I-16 Cession d’immobilisations non amortissables • Deux étapes : • Vente « classique » : Produit de Cession des Eléments d’Actif : PCEA : compte 775 • Suppression de l’ancienne immo : 211 vers VCEAC : Valeur Comptable Elts Actifs Cédés 675 • Exemple • Le 07 Mars N : l’entreprise achète un terrain pour 260 000 € • Le 15 Sept N+8 : l’entreprise cède le terrain pour 850 000 € • Le 17 Nov N : achat d’une immo pour 80 000 €, durée 10 ans, cession pour 43 000 € le 23/08/N+4 I-17 Cession d’immobilisations amortissables Yrelay

23. I-17 Cession d’immobilisations amortissables • Exemple de cession avec dépréciation préalable • 01/01/N : coût de 36 000 € sur 8 ans • 31/12/N+3 : valeur actuelle de 10 800 € • 01/05/N+6 : cession pour 8 000 € Yrelay

24. I-17 Cession d’immobilisations amortissables Yrelay

25. I-18 Mise au rebut d’une immobilisation amortissable Yrelay

26. I-19 Cession quand il y a du dérogatoire Yrelay