INTRODUCTION A LA COMPTABILITE

INTRODUCTION A LA COMPTABILITE Les principes fondamentaux : compte de résultat et le bilan Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-1 Principes fondamentaux • Les principaux documents • Le « journal » est une analyse des opérations • Le « grand livre » est une classification des comptes • Les synthèses : Compte de pertes et profits : id Compte de résultats et Bilan • Rôle et objectifs de la comptabilité • Information : la comptabilité constitue un tableau de bord • Décision : c’est une aide à la décision • Contrôle : elle permet de nombreux contrôles • Complément à la fonction financière • Moyen de preuve • Obligation légale • Les divers aspects de la comptabilité • Aspect social : ex bulletin de salaire • Aspect économique : observations dans l’espace, temps, relations avec l’environnement, sources statistiques • Aspect juridique : • CDC : Code du commerce • DEC : Décret Comptable • PCG :¨Plan Comptable Général • Les trois exigences du plan comptable • Traçabilité de l’information (conservation des pièces justificatives pendant 10 ans) • Respect de la chronologie • Irréversibilité des enregistrements Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-2 Les comptables • Les comptables libéraux : l’expert comptable • Présentation des comptes annuels : contrôle de cohérence, déclarations fiscales • Mission d’examen des comptes annuels : examen analytique • Mission d’audit des comptes annuels : diligentée par les dirigeants • Assistance aux comités d’entreprise • Conseil • Les comptables libéraux : le commissaire aux comptes • Le commissariat aux comptes est une profession agréée en France. • Son rôle : contrôler la sincérité et la régularité des comptes annuels • C’est une mission légale mais qui peut être décidée volontairement par l’entreprise • Les commissaires aux comptes sont nommés pour 6 exercices. • Très larges pouvoirs d’investigation : ils sont tenus au secret professionnel • Ils ne se limitent pas à l’examen des comptes annuels : ils étudient les situations intermédiaires • Ils peuvent émettre une procédure d’alerte • Amende de 75 000 € s’il ne révèlent pas les fraudes • Les comptables salariés • Responsabilité civile : faute grave si dissimulation des écritures • Responsabilité fiscale : amende si dissimulation de sommes sujettes à impôt • Responsabilité pénale : complice de délits tels abus de biens sociaux • Les comptables publics • Encaissement et paiement des deniers publics • Contrôle interne • Limitation de la dépense publique Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-3 Les principes comptables en France • Régularité : est régulière une comptabilité conforme aux règles fixées par la loi • Sincérité : application de « bonne foi » des règles et procédures • Prudence : appréciation raisonnable des faits • Fidélité : image fidèle de la situation • Permanence des méthodes : au cours des périodes successives : on doit appliquer les mêmes règles • Non-compensation : toute compensation est interdite • Continuité de l’exploitation : pour l’établissement des comptes annuels, la personne est présumée poursuivre ses activités • Indépendance des exercices : la durée est de 12 mois avec un inventaire obligatoire • Unité monétaire : un euro reste un euro sans tenir compte des variations de son pouvoir d’achat • ANC : Autorité des Normes Comptables • AMF : Autorité des Marchés Financiers • OEC : Ordre des experts comptables • CNCC : Conseil National des commissaires aux Comptes • H3C : Haut Conseil du Commissaire aux Comptes • Cour des comptes II-4 La normalisation comptable Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-5 Le compte de résultat : généralités • Définition : il s’agit de savoir si l’entreprise a fait des bénéfices ou des pertes sur une période • On additionne toutes les charges qu’a supportées l’entreprise • On additionne tous les produits qu’elle a générés pendant l’exercice • Si total produits > total charges : le résultat est bénéficiaire sur la période • On inscrit le bénéfice du côté des charges (car le total général doit être le même des 2 côtés) • Charges d’exploitation : 60 à 65 + 681 • Charges financières : 66 +686 • Charges exceptionnelles : 67 + 687 • Produits d’exploitation : 70 à 75 + 781 + 791 • Produits financiers : 76 + 786 + 796 • Produits exceptionnels : 77 + 787 + 797 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-6 Le bilan : généralités • Définition : le bilan est une photographie à un instant « t » de la situation de l’entreprise • Tout ce que possède l’entreprise est appelé : Actif • Tout ce que doit l’entreprise est appelé : Passif • Le total de l’actif doit toujours être égal au total du passif • Rq : Colonne net actif = Brut – Amortissements • Actif immobilisé : 2 Passif capitaux : 1 • Actif circulant : 3, 4, 5 Passif dettes : 1, 4 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-7 La numérotation du Plan Comptable Général • Définition : toutes les entreprises doivent utiliser une même terminologie et une même classification pour exprimer comptablement leurs opérations : c’est l’objet du PCG • Les classifications : • Les comptes 1 à 5 se rapportent au Bilan : • Classe 1 : Comptes de capitaux • Classe 2 : Comptes d’immobilisations • Classe 3 : Comptes de stocks • Classe 4 : Comptes de tiers : créances ou dettes • Classe 5 : Comptes financiers : banque ou caisse • Les comptes 6 à 7 se rapportent au Compte de résultat : • Classe 6 : Comptes de charges • Classe 7 : Compte de produits • Classe 8 : Comptes spéciaux (engagements hors bilan) Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-8 Les charges d’exploitation: 60 à 65 + 681 • Les achats et la consommation de marchandises : 607 • Marchandise : bien destiné à être vendu en l’état (pas de transformation avant la vente) • Compte 6097 : RRRO (Rabais, Remises, Ristournes, Obtenus) • Compte 6037 : Variation du stock de marchandises :Stock initial – Stock final • Les achats et la consommation de matières premières et autres appros : 601, 602 • Matières prem. : biens destinés à l’élaboration de produits finis fabriqués dans l’entreprise stockés • Rq : si les stocks d’appros apparaissent dans le bilan : c’est qu’ils sont stockés • Compte 6091,2 : RRRO (Rabais, Remises, Ristournes, Obtenus) • Compte 6031,32 :Variation du stock de matières premières :Stock initial – Stock final • Les autres achats et charges externes : 604, 605, 606, 61, 62 (quelques exemples) • 6061 : achat d’électricité non stockée • 6063 : achat de fournitures d’entretien non stockées • 615 : frais d’entretien et de réparations • Comptes 6094 à 6096 : RRRO • Impôts, taxes et versements assimilés (ITVA) : 63 • Ex : Taxe sur les salaires : 6311 / taxe d’apprentissage : 6312 / taxe foncière : 63512 • Salaires et traitements : 641, 644 • Rémunération du personnel de l’entreprise : 641 • Charges sociales : 645, 646, 647, 648 (URSSAF, Pôle emploi, retraite, mutuelles etc…) • Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : 681 • Autres charges de gestion courante : 65 • Redevances payées (651), jetons de présence (653) , pertes sur créances irrécouvrables (654) Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-9 Les charges financières: 66 + 686 • Intérêts et charges assimilés : 661, 665 • Intérêts des emprunts et dettes contractés par l’entreprise : 661 • Escomptes accordés (réduction de prix accordée à un client car il règle sa dette rapidement) : 665 • Différences négatives de change : 666 Charges liées à la parité des monnaies au moment du règlement dans une devise étrangère • Charges nettes sur cession de Valeurs Mobilières de Placement : 667 Compte utilisé quand une entreprise cède des actions ou obligations achetées dans un but purement spéculatif et qu’elle réalise des pertes sur la vente. • Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions financières DAPD : 686 Compte utilisé pour constater la dépréciation de la valeur des titres (actions, obligations) possédés par l’entreprise. • Charges exceptionnelles sur opérations de gestion : 671 • Amendes fiscales : 6712 • Dons versés par l’entreprise : 6713 • Charges exceptionnelles sur opérations de capital : 675, 678 Valeurs comptables des éléments d’actif cédés (VCEAC) : compte 675 Compte utilisé essentiellement en cas de cession d’une immobilisation de l’actif du bilan • Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions exceptionnelles : 687 II-10 Les charges exceptionnelles: 67 + 687 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-11 Participation des salariés aux fruits de l’expansion : 691 Dans les entreprises de + de 50 salariés : une partie des bénéfices annuels doit leur être redistribuée. Ceci constitue une charge pour l’entreprise. • S’il s’agit d’une société : ses éventuels bénéfices seront imposés au titre de l’impôt sur les société : environ 1/3 du résultat fiscal • S’il s’agit d’une entreprise individuelle (commerçants, artisans etc…) : ses éventuels bénéfices seront imposés au titre de l’impôt sur le revenu II-12 Impôts sur les bénéfices et assimilés : 695 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-13 Les produits d’exploitation: 70, 71, 72, 74, 75, 781, 791 • Les ventes de marchandises : 707 • Compte utilisé pour constater les ventes de marchandises par l’entreprise • RRRA : Rabais, Remises, Ristournes Accordés : compte 7097 • Les ventes de produits finis : 701 • Il s’agit de la vente de produits issus de la transformation dans l’entreprise des matières premières • Les ventes de produits résiduels : 703 • Prestations de service : 706 • Produits des activités annexes : 708 • Ex : si l’entreprise effectue elle-même les livraisons : elle facture ce service à son client. • RRRA sur production vendue : 7091 à 7096 + 7098 • Production stockée : 713 • Il s’agit de la variation de stocks de ce que l’entreprise fabrique et vend : variations des stocks de produits finis, semi-finis, en-cours et résiduels. • On prend : Stock final – Stock initial • Production immobilisée : 72 • Compte utilisé quand une entreprise fabrique pour elle-même une immobilisation (bâtiment, machine) • Subvention d’exploitation : 74 • Autres produits de gestion courante : 75 • Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges d’exploitation RADP (781 + 791) Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-14 Les produits financiers: 76, 786, 796 • Revenus des produits de participation : 761 • Dividendes perçus par l’entreprise quand elle possède des actions dans le capital d’une autre entreprise • Produits des autres immobilisations financières : 762 • 1er cas : revenus provenant de titres immobilisés : 7621 • 2nd cas : intérêts perçus par l’entreprise : 7624 • Autres intérêts et produits assimilés : 763, 764, 765, 768 • Ex : les escomptes accordés inscrits en charges financières • Produits nets sur cessions de Valeurs Mobilières de Placement : 767 • Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges financières RADP : 786, 796 • Différences positives de change : 766 • Produits exceptionnels sur opérations de gestion : 771 • Libéralités : dons reçus par l’entreprise : 7713 • Produits exceptionnels sur opérations de capital : 775, 777, 778 • Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions et transferts de charges exceptionnelles : 787, 797 II-15 Les produits exceptionnels: 77, 787, 797 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-16 Le bilan : liquidité - exigibilité L'analyse financière classique, dite "patrimoniale" est entre autres tournée vers l'évaluation du risque de faillite. Elle utilise à cette fin un bilan retraité, appelé "bilan liquidité-exigibilité", ou "bilan patrimonial" où les actifs sont classés par ordre de liquidité croissante et les passifs par ordre d'exigibilité croissante, afin de faire un rapprochement entre l'une et l'autre, notamment pour apprécier la solvabilité à court terme de l'entreprise, c'est à dire sa capacité à faire face à ses échéances à court terme. http://www.mines-paristech.fr/ingenieurcivil/SitesIC/ComptaG/co/comptagenerale_ULcg35.html Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-16 L’actif immobilisé • Définitions • Immobilisation : Elément, dont l’entreprise est juridiquement propriétaire, destiné à servir durablement Les immobilisations prises en crédit bail ne doivent pas apparaître au bilan • Amortissement : Constate comptablement la dépréciation définitive de l’élément • Ex : Un entreprise achète un véhicule à valeur brute = 30 000 € Sa durée d’utilisation est estimée à 5 ans Au bout de 2 ans : valeur cumulée d’amortissement = 2 * (30 000 / 5) = 12 000 € Valeur nette de l’actif = 30 000 € - 12 000 € = 18 000 € • Dépréciation : Constate comptablement la dépréciation provisoire de l’élément (ex actions) • Immobilisations incorporelles : 20 • Frais d’établissement : 201 • Frais de recherche et de développement : 203 • Concessions, brevets, marques, logiciels, licences : 205 • Droit au bail : 206 • Fonds commercial : 207 • Immobilisations corporelles : 21 • Terrains : 21 : un terrain n’est pas amortissable • Constructions : 213 • Installations techniques, matériels, Outillages Indus. : 215 • Autres Immobilisations corporelles : 218 • Matériel de transport : 2182 • Matériel de bureau et informatique : 2183 • Immobilisations financières : 26, 27 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-17 L’actif circulant (« bouge très souvent ») • Les stocks : classe 3 • On fait l’inventaire physique des stocks au moment où l’on établit le bilan. • Les avances et acomptes versés sur commandes : 4091 • Somme d’argent versée à l’avanceà un fournisseur. • Les créances clients et comptes rattachés : 41 • D’un point de vue comptable : un « client » est une personne qui n’a pas encore réglé la totalité de sa facture. • Autres créances : 42, 43, 44, 45, 46 • Ex : l’état peut devoir de l’argent à l’entreprise. • Valeurs mobilières de placement : 50 • Ce sont des titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance. • Les disponibilités : • Banque : 512 : chèques et virements bancaires • Chèques postaux : 514 • Caisse : 53 : espèces, billets Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-18 Le passif : les capitaux propres • Le capital : 101 • Pour une société : on parle de capital social • Pour une entreprise individuelle : on parle de capital individuel • Pour une SARL : Société à Responsabilité Limitée : capital minimum = 1 euro • Pour une société anonyme SA : capital minimum = 37 500 euros • Pour une société en nom collectif : 0 euro • Le compte de l’exploitant : 108 • Ce compte est utilisé uniquement dans les entreprises individuelles ou artisanales quand l’exploitant se sert, à titre personnel, du compte bancaire ouvert au nom de l’entreprise. • Les réserves : 106 • C’est la partie du résultat de l’exercice qui n’est pas distribuée aux actionnaires, ni reportée à nouveau. • Réserve légale : 5% du bénéfice net • Réserves statutaires et contractuelles : la dotation est prescrite dans les statuts de la société • Réserves règlementées • Le report à nouveau : R.A.N (11) : 11 • C’est la partie du résultat qui n’a pas été distribuée ni mise en réserve. Il peut s’agir des pertes antérieures. • Le résultat de l’exercice : 12 • C’est la partie du résultat qui n’a pas été distribuée ni mise en réserve. Il peut s’agir des pertes antérieures. • Les subventions d’investissement : 13 • Les provisions règlementées : 14 • Les provisions pour risques et charges : 15 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-19 Le passif : les dettes • Le emprunts obligataires : 163 • Des particuliers ou d’autres sociétés prêtent de l’argent. La société émettrice de l’emprunt leur remet des obligations. • Le emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : 164 • La société s’adresse à une banque et l’emprunt est « indivis ». • Emprunts et dettes financières divers : 165 • Avances et acomptes reçus sur commandes : 4191 • Il s’agit d’une somme d’argent versée à l’avance par un client • Dettes fournisseurs et comptes rattachés : 40 • Dettes fiscales et sociales : 42, 43, 44, 45 • Autres dettes : 46 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-20 La traduction des opérations comptables • Toujours deux comptes • Pour passer des écritures : on doit faire intervenir au moins deux comptes du PCG : • Un compte (ou des comptes) que l’on va débiter • Un compte (ou des comptes) que l’on va créditer • Intervention des comptes de stocks • Pour enregistrer un achat 6 ou une vente 7 : ne jamais faire intervenir les comptes de stocks classe 3. • Un compte est un tiroir • Comptes achats classe 6 : tiroir des factures achats reçues des fournisseurs • Comptes ventes classe 7 : tiroir des factures de ventes envoyées aux clients • Comptes fournisseurs 401 : dettes fournisseurs • Comptes clients 411 : créances clients • Conséquences Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-20 La traduction des opérations comptables • Le mot « achat » • Le fisc autorise d’enregistrer des achats d’immobilisations dans les comptes 6 à condition que le prix d’achat unitaire HT soit < 500 €. • Date des différentes opérations • Le 15/03 : l’entreprise reçoit une facture de marchandises • Elle la règle par chèque le 30/03 • Le 15/03 : « Achat de marchandises » en compte 607 et « Dette Fournisseurs » en compte 401 • Le 30/03 : « Dette Fournisseurs » en compte 401 et « Banque » en compte 512 • Comptabilisation des opérations sous forme de journal • En 1er : les comptes que l’on débite ; en 2ème : les comptes que l’on crédite • Les comptes que l’on crédite sont inscrits à droite du journal Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-20 La traduction des opérations comptables Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

II-21 Exercices • Remarque : bien différencier « à réception de la facture » et « à règlement » • Une société vend des marchandises au comptant en espèces : • On crédite le compte produit marchandises 707 • On débite le compte caisse 531 • Le 2 mai, une société vend des marchandises à crédit à un de ses clients qui la règle le 1er juin par chèque. Lors du règlement, le comptable : • Rappelons d’abord ce qu’il se passe à réception de la facture : • On crédite le compte produit marchandises 707 • On débite le compte clients (créances) 411 • Lors du règlement : • On crédite le compte clients 411 • On débite le compte banque 512 • Une entreprise achète le 1er février des marchandises à crédit . La facture est réglée par chèque le 15 Mars. Lors de la réception de la facture, le comptable : • On débite le compte charge marchandises 607 • On crédite le compte fournisseurs 401 • Une société perçoit des intérêts suite à un placement qu'elle a effectué auprès de sa banque : • On crédite le compte produits financiers 76 • On débite le compte banque 512 • Une société verse des espèces sur compte bancaire : • On débite le compte banque 512 • On crédite le compte caisse 531 Yrelay – Introduction à la comptabilité Principes généraux

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