La valeur l'inventaire

1. Les immobilisations La valeur l'inventaire à Encadré par Mr Elbousairi Réalisé par Fatima zahra Mechyakha

2. Inventaire et Amortissement des immobilisations

3. La procédure de l'évaluation des immobilisations consiste en leur évaluation à leur entrée dans l'entreprise, à la clôture des exercices et à la sortie de l'entreprise. En vertu du principe de spécialisation et du découpage de la vie de l’entreprise en périodes ou exercices comptables, l’entreprise est tenue de dresser, au moins un fois par ans, un inventaire de ses éléments d’actifs et passifs de son patrimoine. Le code de commerce, article L. 123-12. « Toute personne physique ou morale ayant la qualité du commerçant doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire. » Le PCG, article410-8. « Toute entité contrôle au moins une fois tous les 12 mois les données d’inventaire ». Introduction

4. Plan I- La notion d’inventaire Définition Les objectifs des travaux d’inventaire Schéma II- L’amortissement des immobilisations Principe clés Immobilisations amortissables Les caractéristiques de l’amortissement Le Rythme d’amortissement Enregistrement comptable

5. I- La notion d’inventaire 1-Définition Les opérations de fin d’exercice ou « travaux d’inventaire », sont réalisés en fin d’exercice comptable. Il consiste à recenser et à évaluer tous les éléments de l’actif (immobilisations, stocks, titres, etc.) et du passif (dettes) de l’entreprise. Tous les comptes sont contrôlés (révisés) de manière la plus sure possible avec le respect des principes comptables notamment: • Garantir une image fidèle du patrimoine de l’entreprise. • Préserver et tenir compte des comptes sincères et réguliers .

6. 2-Les objectifs des travaux d’inventaire D’après le code de commerce, les travaux d’inventaire effectués a la clôture de l’exercice présentent deux objectifs principaux: Contrôler la réalité du patrimoine de l’entreprise à la fois sur le plan quantitatif ou matériel (réalité physique des biens) et sur le plan de la valeur. Préparer l’élaboration des documents annuels retraçant le résultat, le patrimoine et la situation financière de l’entreprise.

7. Schéma : représentation des différentes phases des travaux d’inventaire Les immobilisations peuvent être dénombrées comme pour les stocks. Un Registre « Immobilisation » Permettant de repérer tout ce qui concerne une immobilisation corporelle: date d’achat, entretien etc.…

8. 3-Les Etats de synthèse a) - Bilan : « partie concernant les immobilisations »

9. b) – Compte de résultat :

10. c) – Tableau des soldes intermédiaires de gestion « SIG » :

11. d) – Tableau de financement :

12. e) – Annexe : Tableau d’immobilisation

13. Tableau d’amortissement

14. Tableau des dépréciations

15. II- L’amortissement des immobilisations Un actif immobilisé devrait générer des avantages économiques futurs « Troisième caractère » donc il est nécessaire de constater à la clôture de l’exercice comptables, la consommation de ces avantages correspondant à l’utilisation de l’immobilisation.

16. Quelles sont les causes de la réduction des avantages économiques que procure un bien ? Le PCG indique trois raisons :  usure physique de l’actif à cause de l’usage qu’en fait l’entreprise, ou par le passage du temps.  évolution de la technologie qui entraine l’obsolescence de l’actif .  règles juridiques qui protègent l’immobilisation pour une durée limitée. D’après le PCG, si plusieurs raisons coexistent, il faut retenir la durée la plus courte. De plus, si d’autres raisons réduisent la durée d’utilisation du bien, il faut en tenir compte.

17. 1-Principe clés: -Un actif amortissable est un actif dont l’entité est déterminable . -Pour chaque immobilisation concernée, l’entreprise doit établir un plan d’amortissement i.e. une répartition de la valeur amortissable selon le rythme auquel l’entreprise prévoit d’utiliser l’immobilisation en question. -L’amortissement conduits à enregistrer: Les actifs amortissables au bilan, à la fin de l’exercice, pour leur valeur nette comptable, soit leur valeur d’origine diminuée de la consommation des avantages économiques par le bien depuis le début de son utilisation « Amortissements cumulés » L’utilisation de l’actif amortissable au cours de l’exercice à traves la constatation à la fin de l’exercice d’une dotations aux amortissements.

18. 2-Immobilisations amortissables:

19. A. Durée d’utilisation de l’actif La durée d’amortissement d’un bien correspond à la durée d’utilisation probable définie par la direction de l’entreprise. 3-Les caractéristiques de l’amortissement: B. La base amortissable D’après le PCG, la base amortissable est égale à: Valeur brute de l’actif – Valeur résiduelle nette La valeur brute correspond à la valeur d’entrée de l’immobilisation à l’actif de l’entreprise. La valeur résiduelle est le prix de revente prévu de l'immobilisation au moment de l'achat de l'immobilisation.

20. C. Prorata temporis On applique un prorata temporis la première année. Ce prorata est calculé comme suit : Nombre de mois depuis la mise en service de l'immobilisation / 12 Le mois de la mise en service est compté dans sa totalité. D’après le PCG, le point de départ de l’amortissement est la date de mise en service de l’immobilisation. D. Le point de départ de l’amortissement

21. 4-Le Rythme d’amortissement:D’après le PCG, le mode d’amortissement doit refléter le rythme de consommation des avantages économiques. A. Amortissement linéaire –Constant- Annuité d’amortissement = Base amortissable * taux linéaire Taux = 100/n Soit n = durée d’utilisation exprimée en années, nous avons t = taux d’amortissement VNC = Valeur d’origine – somme des amortissements pratiqués jusqu’à cette date En cas d’acquisition au cours de l’année: La première annuité sera égale à : Base amortissable × taux ×Nombre de jours d′utilisation du bien 360

22. B. Amortissement Dégressif >Intérêt de l'amortissement dégressif: • Durée effective d’amortissement réduite par rapport à l’amortissement linéaire. • La charge d’amortissement déductible présente un avantage fiscal . >Biens exclus de l'amortissement dégressif.: - Machines à écrire mécaniques. -Mobilier de bureau et installations téléphoniques. -Voitures de tourisme. - - Biens d'occasion. - Immeubles et locaux commerciaux. - Biens dont la durée d'utilisation est inférieure à 3 ans.

23. >Taux Dégressif Taux d'amortissement dégressif = Taux linéaire x Coefficient

24. Taux d'amortissement dégressif selon les durées de détention

25. Exemple 1 : Le 2 janvier N, l'entreprise Breton a acheté une machine dont le coût selon la facture est de 108 000 € HT. La mise en service a lieu le jour même. L'amortissement de ce matériel est prévu en 5 ans selon le mode dégressif. TRAVAIL A FAIRE : Présenter le plan d’amortissement de cette immobilisation.

26. Correction « exemple 1 »:

27. Exemple 2 : Le 30 septembre N, une entreprise acquiert de l'outillage pour une valeur HT de 150 000,00 €. La mise en service a lieu le jour même. L'amortissement est prévu sur 5 ans selon le mode dégressif. TRAVAIL A FAIRE : Présenter le plan d’amortissement de cette immobilisation.

28. Correction « exemple 2 »:

29. Cas Marocain: Base d’amortissement: 150000.00 Dh Durée d’utilisation: 5 ans Taux linéaire: 20% Amortissement: dégressif Taux dégressif: 20*2=40% Coefficient: 2

30. 5-L’enregistrement comptable: Exemple de l’enregistrement dans la comptabilité de l’entreprise : 31 / 12 / N 681? Dotations aux amortissements X 28?? Amortissement du …. X 31/12/2006 6811 Dotations aux amortissements des 17500 immobilisations Incorp. Et Corp. 2815 Installations Tech. Mat. Et outillage.. 17500 D’après le tableau d’amortissement Cas « exemple 2 »: 18

31. Présenté par : Fairouz Karmass Mechyakha Fatima Zahraa Encadré par : Mr Boussairi

32. Adresse: Classe_prepa-ect@live.fr Mot de passe: Cpge_tanger