Journée du 9 mars

1. Calage Assurances Journée du 9 mars Au menu ?

2. Positionner les assurances + les familles

3. Positionner les assurances + les familles

4. Présentation de l’assurance vie Avant tout: une enveloppe fiscale multi-avantages 1. Gain 2. Liquide 3. Bénéficiaire / Succession

5. Présentation de l’assurance vie Une économie de PLUS-VALUE : 16% ou 8,5%, sur les contrats en unités de comptes mais CSG+CRDS+PS = 11% restent à payer Économie: 16% mais « DSK » 7,5% en sus (*) 8 4 0

6. Présentation de l’assurance vie Une très grande souplesse Versements : Économie: 16% mais « DSK » 7,5% en sus (*) Le 1er versement ouvre le contrat A/V 8 4 0 Retraits : Retrait = Rachat / Total ou Partiel à tout moment

7. Présentation de l’assurance vie (*) La taxation spéciale de 7,5% après 8 ans Versements : Économie: 16% mais « DSK » 7,5% en sus avec une franchise de 4.600 € d’intérêts par personne et par an Le 1er versement ouvre le contrat A/V 4 8 0 Retraits : Retrait = Rachat / Total ou Partiel à tout moment

8. Présentation de l’assurance vie Comment récupérer ses capitaux ? Rachats : partiels, totaux ou programmés (rente) PFL à 35% ou IRPP PFL à 15% ou IRPP PFL à 7,5% Vente => € Vente => € + PS + PS + PS Vente => € 8 4 0 Avances : en règle générale, de 80 à 90% de la valeur en € du contrat

9. Présentation de l’assurance vie L’exception du rachat programmé = rente Rachats programmés : la fiscalité dépend de l’âge du crédirentier + PS + PS + PS PFL à 7,5% PFL à 35% ou IRPP PFL à 15% ou IRPP 8 4 0 Rachats : partiels, totaux

10. Présentation de l’assurance vie

11. Présentation de l’assurance vie La clause bénéficiaire

12. Les droits successoraux

13. Présentation de l’assurance vie Les sommes versées par le souscripteur ne doivent pas être manifestement exagérées eu égard à ses facultés: art L132-13 du CA Une clause particulière : la clause bénéficiaire -> Attention : ne pas déshériter les réservataires Parallèle, cascade ou combinaison des deux

15. La diversité des assurances vie : supports et fiscalité Où est l’assurance vie ?

16. La diversité des assurances vie : supports et fiscalité • Supports : • Contrats en € (K. garanti) • Contrats en UC (OPCVM)

17. La diversité des assurances vie : supports et fiscalité • Fiscalité : • Rachat = retrait • IRPP • PFL • Rente = retrait programmé à l’ IRPP • Certaine • Viagère : lié à l’âge du crédirentier • Arbitrage dans le cas d’un « UC » • PS • Succession • date d’ouverture • règle des 70 ans et des 152.500 € (30.500 €)

18. Exercices imposés M. MANIN souscrit un contrat en unités de compte le 02/01/1997 à l’âge de 65 ans au profit de son petit fils. Il verse une cotisation initiale : 20.000 € (frais 3% en dedans sur chaque versement), Le 02/01/1999, il verse une cotisation de 75.000 €, Le 02/01/2002, il verse une cotisation de 45.000 €. Calculer la fiscalité applicable en cas de décès de Monsieur MANIN le 31/12/2004. (Hypothèse de taux de rendement annuel et constant de 5%) - Vous pourrez arrondir à l’€ le plus proche.

19. Exercices imposés

20. Et voilà, notre journée assurance s’arrête là… Ben c’était chouette !…