de la ligue « NOM »

1. Insérer le logo de la ligue ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire de la ligue « NOM » le « jour mois 2013 » à « Lieu »

2. Ouverture de l’assemblée générale ordinaire par le/la président(e) « Prénom / NOM » 

3. Rappel des conditions de quorum • Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] • annonce du quorum atteint

4. Ordre du jour • 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA • 2. Rapport moral (président) • 3. Rapport d’activité (secrétaire général) • 4. Rapport financier (trésorier) 5. Rapport d’activité des commissions • 6. Arrêté des comptes annuels 2012 • 7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes • 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent • 9. Affectation du résultat • 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2014 Révisé du budget 2013 - Cotisation club par le trésorier • Suite

5. Ordre du jour • 11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale • 12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale 13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence] • 14. Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] • 15.Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diversesRemise des distinctions Interventions des personnalités • Clôture

6. Point 1 • Approbation du PV de l’AG précédente • du « JJ/MM/AA » • à « lieu »

7. Point 2 Rapport moral présenté par le président

8. Point 3 • Rapport d’activité • présenté par • le secrétaire général

9. Point 4 • Rapport financier • présenté par le trésorier

10. Point 5 Rapport d’activitédes commissions

11. Point 6 • Arrêté des comptes annuels 2012 • Le bilan • Le compte de résultat • Les annexes • présenté par le trésorier

12. Point 7 • Rapport du commissaire aux comptes • ou des commissaires vérificateurs aux comptes

13. Point 8 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

14. Point 9 • Affectation du résultat

15. Point 10 • Présentation et approbation • Budget prévisionnel 2014 • Révisé du budget 2013 • Cotisation club • par le trésorier

16. Pour info Point 11 • Présentation des décisions • issues de l’AG fédérale de Saint Malo(14 avril 2013) • par les délégués présents à l’AG de Saint Malo

17. Pour info Point 11 Prix de la licence2013 - 2014 34 euros

18. Pour info Point 11 Textes Fédéraux

19. suppléance du président d’un otd de proximité à l’ag fédérale Règlement intérieur fédéral Pour info Article 6 : l'assemblée générale […] Tout président d'organisme territorial de proximité (comité et ligue de proximité) exerçant une fonction de membre du comité directeur fédéralne peut pouvant siéger à l'assemblée générale en qualité de membre délibérant pour quelque raison que ce soit et, est alors remplacé par son secrétaire général. […]

20. Délégués à l’ag fédérale Pour info Règlement intérieur fédéral Article 6 : l'assemblée générale […] Les délégués représentants des clubs aux assemblées générales fédérale et de ligue doivent être issus d’associations affiliées différentes. […] avec effet immédiat mais non rétroactif

21. PROCÉDURE D’AFFILIATION A LA FFJDA Pour info Il comprend : … Poursuite de la procédure après accord du Comité ou de la Ligue de proximité sous 15 jours.

22. Pour info Point 11 Contrat d'assurances fédéral du 1er septembre 2013 au 31 août 2017

23. Garanties Pour info * Fonds destiné au remboursement des frais d’urgence et d’accompagnement de la victime engagés dans les 4 mois suivant la date de l’accident grave.

24. Points forts du projet Pour info • Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans • Déclaration d’accident par internet : suivi statistique des sinistres • Accompagnement fédéral dans la gestiondes dossiers • Aide à l’information des clubs et des assurés • Nombre d’ IA grave non limité • Indemnisation des frais d’urgence et d’accompagnement des victimes IA grave • Soutien psychologique en cas de décès ou IA grave

25. Bilan Pour info Pour ce nouveau projet d’assurances groupe 2013 - 2017, l’objectif était de ne pas augmenter de plus de 50 centimes la prime unitaire par licencié. Objectif largement atteint car l’augmentation n’est que de 0,28 centimes.

26. Bilan Pour info Cette hausse, conséquence d'un ajustement technique, est en outre justifiée par un renforcement des garanties, notamment pour les victimes d’accident grave (fonds de 15 000 € + soutien psychologique)

27. Bilan Pour info Notre fédération peut se féliciter du progrès apporté à ses licenciés dans la protection des risques qu’ils encourent, tout en préservant un coût d’assurance avantageux

28. Pour info Point 11 Guide du dirigeant

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32. Pour info Point 11 Textes Sportifs

33. Résolution Championnat de France 1ère division individuel Pour info 6 - Participants Seuls sont autorisés à participer par catégorie : • Les six premiers de l’année précédente, • Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est inférieur ou égal à : 22 pour les masculins et 14 pour les féminines sur la liste de classement de la F.I.J. (système de la qualification olympique), • Les judoka médaillés au dernier Championnat d’Europe des moins de 23 ans • Les huit premiers judoka de la ½ finale seniors organisée par le Comité Ile de France • Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France • Le podium du Championnat d’Europe Junior • Le podium du Championnat du Monde Junior

34. Championnat de France individuel juniors Résolution Pour info 11 - Epreuves de sélection Départementale sur engagement 1/2 finale sur sélection départementale Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France Les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France

35. Résolution Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophée L.C.L. Pour info 10 - Epreuves de sélection • Départementale sur engagement • 1/2 finale sur sélection départementale • Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales • Les finalistes, et les judoka classés deux fois troisième lors des ½ finales cadets organisées hors Comité Ile de France • Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadet organisée par le Comité Ile de France

36. Résolution Championnat de France Individuel 2ème division Pour info 1 – DEFINITION Le championnat de France individuel 2èmedivision décerne les titres de champion de France à des judoka au niveau national et ne permet pas d’accéder au niveau international.

37. Résolution Coupe de France individuelle 3ème division Pour info Changement de titre La coupe de France individuelle 3ème division devient la : Coupe de France individuelle senior

38. Résolution Coupe de France individuelle junior Pour info Nouvelle compétition 1 - DÉFINITION Grande animation des judoka de niveau régional non qualifiés au Championnat de France. Cette compétition de loisir est axée sur le plaisir de la pratique. 2 - SEXE : féminin et masculin 3 - ANNÉES DE NAISSANCE : Juniors (tableau récapitulatif des contrôles d’engagement) 4 - NATIONALITÉ : française et étrangère telle que définie dans le code sportif

39. Résolution Pour info Coupe de France individuelle junior 5 - GRADES – LICENCE – PASSEPORT CERTIFICAT MÉDICAL • Ceinture verte minimum. • Deux années de licence F.F.J.D.A., dont celle de l’année en cours. • Passeport de moins de 8 ans (une tolérance de validité jusqu’au 31 août de la saison est accordée). • Certificat médical obligatoire mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du Judo, Jujitsu, en compétition datant de moins d’un an au jour de la compétition.

40. Résolution Coupe de France individuelle junior Pour info 6 - CATÉGORIES DE POIDS Pas de surclassement de poids possible. Masculins : – 55 kg ; – 60 kg ; – 66 kg ; – 73 kg ; –  81 kg ; – 90 kg ; -100kg; +100kg Féminines : – 44 kg ; – 48 kg ; – 52 kg ; – 57 kg ; – 63 kg ; – 70 kg ; -78 kg; +78kg 7 - ARBITRAGE : Règles d’arbitrage de la F.I.J. Aménagement autorisé : un arbitre central sur le tapis avec deux arbitres à la table. Chaque participant doit se munir d’une ceinture rouge personnelle.

41. Résolution Coupe de France individuelle junior Pour info 8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Récupération : 10 minutes entre deux combats 9 - FORMULE DE COMPÉTITION Double repêchage si moins de 64 combattants Poules et tableaux sans repêchage si plus de 64 combattants 10 - ÉPREUVE DE SELECTION Coupe Régionale 11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui

42. Résolution Compétitions de loisir Pour info Suppression des compétitions « entreprise »

43. Code Sportif Accompagnement Résolution Pour info Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge

44. Résolution Pour info Championnat de France Judo jujitsu expression techniqueCritérium régional judo jujitsu expression technique 6 - PARTICIPANTS Les deux participants d’un même couple devront être licenciés pour l’année en cours dans une association de la même ligue.

45. Résolution Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors Pour info 5 – GRADES ceinture verteminimum

46. Pour info Point 11 Coupe de France minimes par équipes de départements Trophée SHIN-GI-TAI

47. Pour info

48. Pour info Point 11 Arbitrage

49. Pour info Ajustements Mise en application des règles internationales pour toutes les catégories d’âge • L’arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table ne sera appliqué que si deux caméras sont installées par tapis, ayant la vision vidéo Champs/ Contre Champs de ces deux caméras. • Temps d’immobilisation commun à toutes les tranches d’âge • Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge

50. Pour info Ajustements • Pour toutes les animations  : arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table. Ce qui permet la concertation notamment en cas d’égalité en fin de combat pour la désignation du vainqueur (pas d’avantage décisif illimité). • une minute d’avantage décisif pour les minimes • pas d’avantage décisif pour les benjamins • Le salut de l’accompagnant (particularité française) sera appliqué. • En cas de nécessité pour un accompagnant de suivre plusieurs combattants, il lui est possible de s’asseoir sur la chaise d’accompagnant en cours de combat dans la mesure où celle-ci n’est pas occupée.