Organisme de proximité et de gestion

1. Insérer le logo de la ligue ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire de la ligue « NOM » Organisme de proximité et de gestion le « jour mois 2011 » à « Lieu »

2. Ouverture de l’assemblée générale ordinaire par le/la président(e) « Prénom / NOM » 

3. Rappel des conditions de quorum • Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] • annonce du quorum atteint • .

4. Ordre du jour • 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA • 2. Rapport moral (président) • 3. Rapport d’activités (secrétaire général) • 4. Rapport financier (trésorier) 5. Rapport d’activité des commissions • 6. Arrêté des comptes annuels 2010 • 7. Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes • 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent • 9. Affectation du résultat • 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2012 Révisé du budget 2011 - Cotisation club par le trésorier • Suite

5. Ordre du jour • 11. Présentation des décisions issues de l’AG fédérale • 12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts • Mise en conformité avec les textes votés à l’AG fédérale 13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence] • 14. Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] • 15. Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diversesRemise des distinctions Interventions des personnalités • Clôture

6. Point 1 • Approbation du PV de l’AG précédente • du « JJ/MM/AA » • à « lieu »

7. Point 2 Rapport moral présenté par le président

8. Point 3 • Rapport d’activités • présenté par • le secrétaire général

9. Point 4 • Rapport financier • présenté par le trésorier

10. Point 5 • Rapport d’activitésdes commissions

11. Point 6 • Arrêté • des comptes annuels 2010 • Le bilan • Le compte de résultat • Les annexes • présenté par le trésorier

12. Point 7 • Rapport du commissaire aux comptes • ou des commissaires vérificateurs aux comptes

13. Point 8 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent

14. Point 9 • Affectation du résultat

15. Point 10 • Présentation et approbation • - Budget prévisionnel 2012 • Révisé du budget 2011 • Cotisation club • par le trésorier

16. Point 11 Pour info • Présentation des décisions • issues de l’AG fédérale de Vittel(27 mars 2011) • A. Prix de la licence • B. Modifications secteur sportif • par les délégués présents à l’AG de Vittel

17. Point 11 Pour info Prix de la licence2011 - 2012 33 euros

18. Point 11 Pour info Prix de la licence2012 - 2013 34 euros

19. Point 11 Pour info Textes Sportifs

20. Participation des étrangers aux compétitions F.F.J.D.A Pour info Conditions générales Tout combattant étranger doit fournir une attestation sur l'honneur certifiant : - qu'il n'est pas membre d’une autre fédération affiliée à la F.I.J et qu'il n'a participé à aucune compétition au titre d’une autre fédération affiliée à la FIJ durant la saison en cours. - qu’il n’est pas classé international dans une autre fédération affiliée à la FIJ pour la saison en cours et la saison précédente.

21. Participation des étrangers aux compétitions FFJDA Pour info Compétitions individuelles En France, un judoka étranger peut participer aux compétitions FFJDA ,à l’exception du championnat de France individuel 1ère division, dès qu'il est en possession de la licence FFJDA de l’année en cours et, pour l’année antérieure d’une licence FFJDA ou d’une licence (ou titre équivalent) d’une fédération étrangère affiliée à la FIJ.

22. Création de championnat Pour info Championnat de France par équipes de clubs cadettes Objectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux masculins Catégories de poids : -48, -52,-57,-63,+63 kg Pour rappel au niveau individuel: -40, -44, -48, -52, -57, -63, -70, +70 kg Temps du combat : 3 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Cadets

23. Création de championnat Pour info Championnat de France par équipes de clubs Juniors Filles Objectif : permettre d’avoir une offre de compétitions sportives identique à celle proposée aux Masculins Catégories de poids: -52,-57,-63,-70,+70 kg Pour rappel au niveau individuel: -44, -48, -52, -57, -63, -70, -78,+78 kg Temps du Combat : 4 mn Organisation de cette compétition le jour du Championnat de France par équipes de clubs Juniors

24. Double Appartenance Pour info • Ajustements • Un club présentant une équipe avec une convention de double appartenance dans une catégorie d’âge et de sexe ne pourra présenter qu’une seule équipe dans cette catégorie d’âge et de sexe, au premier niveau de compétition (cadets, juniors, seniors 2D) • Toutefois, ce club pourra aider à la constitution de l’équipe d’autres clubs. • → Augmenter le nombre de clubs au premier niveau et permettre à plus de d’équipes d’accéder à la phase nationale • La convention de double appartenance doit être signée au plus tard 7 jours avant le premier niveau de compétition

25. Double Appartenance Pour info • Exclusion générale • Les judoka qualifiés au Championnat de France 1ère Divisionlicenciés dans les 16 clubs classés 1ère division (par équipes), ne peuvent pas bénéficier de la double appartenance. • Par conséquent : • Un judoka qualifié au Championnat de France 1ère Division , licencié dans un club qui n’est pas en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de double appartenance. • Un judoka qui n’est pas qualifié au Championnat de France 1ère Division individuelle, licencié dans un club qui est en 1ère Division par équipes, peut signer une convention de Double Appartenance.

26. Formule de compétition Pour info Application pour les championnats de France 1ère et 2ème division par équipes Tableau avec double repêchage aux huitièmes de finale et « épreuve de maintien » Mise en œuvre dès le 11 Juin 2011 pour le championnat de France 1ère division Par équipes à Amiens

27. Formule du Championnat de France par Equipes 1D et 2D 9 10 11 12 13 14 15 16 1 2 3 4 5 6 7 8 TS2 TS1 Qualifié Qualifié 9 1 TS13 TS13 Qualifié Qualifié 10 2 TS9 TS10 Qualifié Qualifié 11 3 TS7 TS7 Qualifié Qualifié 12 4 TS3 TS3 Qualifié Qualifié 13 5 TS15 TS15 Qualifié Qualifié 14 6 TS11 TS11 Qualifié Qualifié 15 7 TS5 TS5 Qualifié Qualifié 16 8 CHAMPION DE FRANCE Pour info

28. Formule du Championnat de France par Equipes 1D et 2D « Epreuve de maintien » Définition L’épreuve de maintien permet aux équipes n’ayant pas atteint les huitièmes de finale de se confronter afin de se maintenir en Première Division. Pour info Perdant9 Perdant 1 Perdant 10 Perdant 2 Perdant 11 Perdant 3 Perdant 12 Perdant 4 Qualifié Qualifié Perdant 13 Perdant 5 Perdant 14 Perdant 6 Perdant 15 Perdant 7 Perdant 16 Perdant 8

29. Formule du Championnat de France par Equipes 1D et 2D Double Repêchage Le double repêchage concerne les clubs ayant atteint les huitièmes de Finales Repêché 5 Repêché 1 Repêché 6 Repêché 2 Repêché 7 Repêché 3 Repêché 8 Repêché 4 Troisième Troisième Pour info

30. Compétitions par équipes • Harmonisation des règles d’arbitrage • avec celles de la F.I.J • Mise en place de la règle de l’avantage décisif pour les compétitions par équipes • Obligation pour les équipes d’effectuer tous les combats prévus sur la feuille de rencontre. Dans le cas contraire, l’équipe sera déclarée perdante pour la rencontre. • Si lors d’une rencontre, la victoire d’une équipe est acquise, les accompagnants des deux équipes peuvent modifier la composition de la feuille de rencontre. Pour info

31. Rôle et fonction de l’accompagnant Pour info Sur ordre de l’arbitre, chaque accompagnant effectue le salut au début et à la fin du combat.

32. Championnats de France Individuels Pour info Ajustement de la qualification au Championnat de France 1D Les six premiers restent en 1ère Division Formule de compétition Toutes les compétitions sportives individuelles, au niveau national, se déroulent avec la même formule de compétition : Tableau avec double repêchage

33. Calendrier Sportif National Pour info 1er trimestre 2eme trimestre 3eme trimestre

34. ½ Finales et Phases Régionales Cadets Pour info 2eme trimestre 3eme trimestre

35. Règlementation des grades Pour info Certificat médical Passage de grades « compétition » le candidat doit présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du judo jujitsu en compétition datant de moins d’un an au jour de l’examen Passage de grades « d’expression technique » le candidat doit présenter un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique du judo jujitsu datant de moins d’un an au jour de l’examen

36. Formation • L’enseignement rémunéré des disciplines dont nous avons délégation ne peut être assuré que par des personnes titulaires : • du brevet d’Etat d’éducateur sportif (B.E.E.S.) ou diplôme équivalent, option judo-jujitsu • du CQP APAM mention judo jujitsu • du DEJEPS mention judo jujitsu • du DESJEPS mention judo jujitsu • - d’un diplôme fédéral correspondant pour le kendo ou du CQP APAM mention kendo Pour info

37. Fermeture AG ordinaire • Ouverture AG extraordinaire • pour la mise en conformité des statuts

38. Rappel des conditions de quorum/AGE article 28 : modification des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. • annonce du quorum atteint

39. Point 12 - AGE • Modifications • des statuts de la ligue • Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée générale fédérale

40. Non cumul des mandats électifs dans les OTD ARTICLE 10 Composition du comité directeur (Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

41. Non cumul du mandat de président d’OTD avec d’autres fonctions ARTICLE 13 Election du président (Entrée en vigueur olympiade 2012/2016)

42. Composition CD et AG d’OTD ARTICLE 6 Composition de l’assemblée générale

43. Composition CD et AG d’OTD ARTICLE 10 Composition du comité directeur

44. Fermeture AG extraordinaire • Réouverture AG ordinaire

45. Point 13 • Désignation • des déléguésà l’AG fédérale • [ si vacance/carence car en principe • sont élus pour l’olympiade]

46. Rôle des délégués à l’AG fédérale Rappel • Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative • Restituent devant l'assemblée générale de la ligue, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale • Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur de la ligue

47. Conditions d’éligibilité Rappel • Etre licencié dans la ligue concernée • Mandaté par son club • Ceinture noire • Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au sein de structures fédérales ou de clubs • Le délégué ne peut recevoir de rémunération directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées

48. Elections des délégués à l’AG fédérale Rappel • Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs • Nombre de titulaires = nombre de suppléants • Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou en cas de vacance à l’AG suivante • Bulletin secret

49. Point 14 • Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes • [tous les ans] • ou • Désignation du commissaire aux comptes • [mandat de droit commun de 6 ans]

50. Point 15 • Autres questions portées à l’ordre du jour