Le Club Sûreté

1. Le Club Sûreté Le Club Identité Electronique et Sûreté du Transport Aérien

2. Présentation de l’AFNOR • Association Française de Normalisation créée en 1926 • Organisme à but non lucratif, indépendant et ouvert (Décret n°2009-697 du 16 juin 2009 fixant le statut de la normalisation ) • 2300 adhérents (multinationales, PMI, fédérations et organismes publics) • 22 000 experts dans le monde • Représentant de la normalisation française auprès du Comité Européen de Normalisation (CEN) et de l’International Organisation for Standardisation (ISO) • Mission: Fournir des documents de référence visant à solutionner des problèmes techniques et commerciaux en rassemblant et conseillant les communautés d’acteurs. • Tutelle: Ministère de l’Industrie, de l’Economie et de l’Emploi.

3. CONTEXTE 2

4. LES ENJEUX DE SURETE EN 2009 • Les projets d’identité électronique • Près de 40 pays sont actuellement dans une phase de définition et de mise en œuvre de passeports électroniques • Les projets de cartes d’identité et de permis de conduire sont plus embryonnaires mais prometteurs. Ils sont en général dérivés des « documents de voyage » réglementés par l’OACI. • L’extraction des données Passager (acquisition, transmission, traitement) • La réservation de billets d’avions permet aux compagnies aériennes de transmettre aux pays d’accueil les données passagers (PNR, API) à des fins d’identification des individus à risque. Récemment les USA ont imposé le système ESTA d’enregistrement en ligne préalablement au départ. • Il n’est pas exclu que les cartes d’identité et passeports permettent d’extraire des informations sans risque d’erreur • Ces informations pourront être contrôlées aux divers stades du process aéroportuaire : enregistrement, embarquement (API, iAPI) • Les programmes de « Trusted Passengers », automatisation aéroportuaire • Depuis les évènement de Sept 2001, de nombreuses initiatives propriétaires ont été mises en œuvre, mais non standardisées • L’OACI, la Commission Européenne et le gouvernement des USA s’intéressent à des programmes de Passagers de confiance • Des standards et règles d’interopérabilité sont en phase de définition • On note l’essor de nombreuses technologies d’automatisation: internet check in, mobile check in, codes barres 2D, NFC, RFID…… • Les systèmes de sûreté des voyageurs • La croissance des flux de voyageurs et du fret nécessite la mise en œuvre de technologies de plus en plus puissantes de façon à anticiper les risques de malveillance : bagages de soute, bagage à main, liquides et gels, PC, intégrité du voyageur …. • La sûreté du fret aérien • Sous la pression des USA visant au contrôle 100% du fret avion, des technologies nouvelles seront mises en œuvre: RFID, EDS, containers, détecteurs olfactifs, …. IATA, le syndicat des compagnies aériennes, vient de lancer le Secure Freight Program • La sûreté maritime • Mise en œuvre du programme CSI (Container Security Initiative) par les USA dans les ports d’Europe et de la Méditerranée • Sécurisation des ports et personnel navigant 3

5. UNE OPPORTUNITÉ NOUVELLE, LE CEN / PC 384 • Sous l’impulsion de l’Autriche, le Comité Européen de Normalisation a mis en œuvre le Comité Technique 384 « Airport and aviation security services ». • L’objectif est d’harmoniser les critères de sûreté dans les aéroports en Europe. • L’AFNOR est un membre actif de ce comité dont les travaux se poursuivent jusqu’en 2011. • Le Club Sûreté du Transport se propose de faire le lien entre les industriels français et les experts du CEN de façon à : • Débattre des normes futures visant les procédures mises en œuvre. • Anticiper des opportunités de marché par les contacts établis auprès des représentants aéroportuaires, ou une meilleure connaissance des réglementations en vigueur. 4

6. LES MEMBRES DU CLUB A CE JOUR En Cours de validation : ADP, Air France, Amadeus, Bureau Veritas, EgisAvia, Gemalto, Gifas, IER, Oberthur, SAGEM Defense Securité

7. LES OBJECTIFS DU CLUB • Collecter et analyser les informations obtenues par le biais des colloques internationaux. • Identifier, très en amont, les opportunités de marché à l’international, les communiquer aux industriels • Susciter des partenariats entre les différents membres de la chaîne de valeur • Informer les représentants de l’Etat des initiatives conduites par leurs homologues étrangers • Influencer les travaux de normalisation

8. NOS MOYENS D’ACTION • 2 réunions par an (Juin, Décembre) portant sur: • Les technologies innovantes • Les opportunités de marché à l’international • Les initiatives pionnières conduites par des acteurs industriels ou des Etats • Une synthèse des activités de normalisation • L’accès aux informations collectées par l’Afnor auprès des industriels, des instances européennes et internationales. • Près de 1000 documents de veille disponibles sur un serveur sécurisé. • Une revue de presse internationale bi-mensuelle 5

9. SELECTION DES CONFERENCES ET COMMISSIONS DE NORMALISATION 2009 • OACI. Symposium annuel sur les documents de voyage. Montreal • AVSEC ASIA. Conférence annuelle sur la sureté du transport aérien. (2009, Hong Kong) • AVSECWORLD, cycle de conférences organisées par l’OACI, IATA et ACI qui réunit les professionnels du transport aérien et autorités gouvernementales pour le contrôle aux frontières (2009, Le Cap, Afrique du Sud) • Passenger Terminal Expo. Conférence annuelle sur le transport aérien et la sûreté passagers (2009, Londres) • ID Word / Transportation security Forum. Cycle de conférences sur les documents d’identité électronique (Paris, Milan, Emirats) • Security Document World. Cycle de conférences sur les documents d’identité et les technologies de l’information (Londres) • World eID,. Symposium annuel sur les documents d’identité. Sophia Antipolis • Airport Exchange. Symposium annuel sur les technologies et services aéroportuaires (2009, Barcelone) • Salon Cartes. Exposition et colloque annuels sur les cartes à puces et technologies associées. (Villepinte) • SRC. Colloque annuel sur les activités de recherche dans le domaine de la sécurité. (2009, Stockholm) • ISO SC 17 WG 3 – diffusion de l’information traitant des questions techniques sur les visas et passeports en relation avec l’OACI. • CEN 224, pour diffusion d’informations sur les sujets traitant des titres de voyage, et de l’identité, notamment carte CEC • CEN 384. Atelier de normalisation sur les procédures de sureté aéroportuaire. Le club pourra également participer à des manifestations non mentionnées dans notre sélection, ou proposer des activités de veille plus larges, à la demande des adhérents et en fonction de ses moyens budgétaires. 7

10. PROCHAINE RÉUNION Le jeudi 10 décembre 2009, de 14h à 18h, à l’Afnor.