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ACCUEIL DES ELEVES A BESOIN EDUCATIFS SPECIFIQUES. Elèves ayant des difficultés d’apprentissage SEGPA Circulaires du 29 août 2006 et du 24 avril 2009 Dispositifs relais Circulaire du 21 août 2006 DP6 Arrêté du 14 février 2005. Elèves avec un handicap Projet personnel de scolarisation
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ACCUEIL DES ELEVES A BESOIN EDUCATIFS SPECIFIQUES Elèves ayant des difficultés d’apprentissage SEGPA Circulaires du 29 août 2006 et du 24 avril 2009 Dispositifs relais Circulaire du 21 août 2006 DP6 Arrêté du 14 février 2005 Elèves avec un handicap Projet personnel de scolarisation Circulaire du 17 août 2006 ULIS Circulaire du 18 juin 2010 AVS-i et personnel accompagnant Circulaire du 31 août 2010 Principes et fondements Egalité des chances Loi du 11 février 2005 Discrimination positive E.N.A.F. Classe d’accueil Enseignant référent Circulaire du 25 avril 2002 Enfants du voyage/ non sédentaires Circulaire du 25 avril 2002 CNED Elèves Intellectuellement Précoces Circulaire du 17 octobre 2007 Élèves malades Projet d’accueil individualisé Circulaire du 8 septembre 2003