ACCUEIL DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS

1. ACCUEIL DES NOUVEAUX ENSEIGNANTS Afin de suivre les liens hypertexte configurés dans cette présentation, il faut la visionner en mode diaporama. Repérez les liens par le soulignement des caractères. Utilisez les boutons au bas de l’écran pour atteindre le menu principal et les sous-menus de chaque section.

2. MISE EN GARDE Le présent document n’a aucune valeur légale. Il a comme seul objectif de vulgariser la convention collective et les pratiques du Collège Lionel-Groulx (qui sont souvent appelées à changer). Les documents officiels sont : • La convention collective et les lettres d’entente • Les politiques et règlements du Collège Avant de prendre une décision importante, consultez le personnel de la direction des ressources humaines et/ou un représentant syndical. Dernière mise à jour :

3. Consultez les sites Web! Dans un navigateur, il suffit de saisir FNEEQ ou SEECLG. On peut trouver : La convention en format électronique (Ctrl F pour faire des recherches avec un mot clé) L’échelle salariale Des guides (précarité, congés, assurances, retraite, etc.) Les publications Bien d’autres choses encore…

4. Confédération des syndicats nationaux • Trois anneaux : local – régional - fédérations • La CSN représente : • 2000 syndicats, • 8 fédérations (par mission) • 13 conseils centraux (par région) • Sont aussi au cœur même de l’existence et de l’action de la CSN : • l’autonomie, • la démocratie, • la solidarité. • La CSN, c’est 300 000 personnes! SIGLE ADOPTÉ au 46e congrès de la (CSN)

5. fondée en 1969 • 33 000 membres • 91 syndicats • 3 regroupements : • privé (35) • université (10) • cégeps (46) • Structure de la FNEEQ • Les guides de la FNEEQ

6. MENU PRINCIPAL Section 1 : TÂCHE • En quoi consistent ma tâche, la disponibilité, le double emploi? Section 2 : ATTRIBUTION DES CHARGES D’ENSEIGNEMENT • Postuler – Ancienneté – Priorité • Allocation des ressources – Répartition des tâches au sein du département Section 3: CONTRAT • Contrat – Pourcentage de charge – Valeur session – CI – Échelle salariale • Modification de la charge confiée en début de session • Suppléances – Remplacements Section 4 : MÉCANISMES D’ACQUISITION DE LA PERMANENCE • Statut d’un enseignant : TP – TC – sur charge annuelle – sur poste • Comment obtient-on la permanence ? • Quand ouvre-t-on un poste ? Section 5 : ÉVALUATION ADMINISTRATIVE Section 6 : CONGÉS – VACANCES – ABSENCES ET RETARDS – ASSURANCES – RETRAITE

7. Section 1 LA TÂCHE D’ENSEIGNEMENT En quoi consiste ma tâche? Qu’est-ce que le double emploi? Qu’est-ce que la disponibilité? Voir la section Congés et vacances pour la disponibilité lors : des journées de mise à niveau de l’intersession avant et après les sessions de cours

8. En quoi consiste votre travail la première année? Art. 8-4.01 a) Volet 1 La tâche d’enseignement de chaque enseignante et enseignant comprend toutes les activités inhérentes à l’enseignement, notamment : • la préparation du plan d’études; • la préparation de cours, de laboratoires ou de stages; • la prestation de cours, de laboratoires ou de stages; • l’adaptation; • l’encadrement de ses étudiantes et de ses étudiants; • la préparation, la surveillance et la correction d’examens; • la révision de corrections demandée par les étudiantes et les étudiants; • la participation aux journées pédagogiques organisées par le Collège; • la participation aux rencontres départementales et aux activités requises pour la réalisation des fonctions du département. Début de section 1

9. Qu’est-ce que la disponibilité? Notre tâche comporte plus que la correction, la préparation et la prestation de cours... La disponibilité c’est le temps consacré, par exemple, à l’encadrement des élèves, à la participation aux réunions départementales, aux journées pédagogiques, etc. • Pour un prof qui assume une pleine charge session, la disponibilité s’établit normalement à 32½ heures par semaine et à 6½ heures par jour. • Si vous n’avez pas une pleine tâche, la disponibilité est évaluée en proportion de votre tâche. Après la première année d’enseignement, on peut également exiger une certaine participation à d’autres activités comme Les Portes ouvertes, les comités de programme, etc. Début de section 1

10. Qu’est-ce que le double emploi? • Si vous assumez une pleine charge session, le Collège s’attend à ce que vous considériez qu’il s’agit de votre travail à plein temps. • Il y a encore un certain flou quant à l’interprétation de ce qu’est le double emploi. C’est souvent une question d’appréciation, car il existe une bonne dose de subjectivité. • Il s'agit de s’assurer que nos autres activités professionnelles ne nous empêchent pas de fournir les 32 ½ de disponibilité qui sont exigées par notre contrat de travail (dans le cas d’une pleine charge). • On peut donc enseigner le soir, l’été, enseigner dans un autre établissement scolaire, exercer une autre activité professionnelle dans la mesure où on est capable de fournir la disponibilité requise en proportion de notre charge d’enseignement. Début de section 1

11. Section 2L’ATTRIBUTIONDES CHARGES ET DES COURS POSTULER – procédure d’affichage ANCIENNETÉ PRIORITÉ ALLOCATION DES RESSOURCES PAR DÉPARTEMENT RÉPARTITION DES COURS AU SEIN DU DÉPARTEMENT

12. Postuler – La procédure d’affichage Chaque session, il faut lire attentivement le document que transmet la direction sur la procédure à suivre pour postuler. • Selon la procédure actuelle, on peut faire valoir sa priorité : seulement sur les tâches à 100 %, sur toutes les tâches ou sur une tâche spécifique. • Cochez « J’accepte les suppléances » pour maximiser vos chances d’obtenir un temps complet (TC). • On doit postuler avant l’échéance indiquée sur l'affichage. • Après avoir postulé, il est possible de se désister, mais il faut le faire avant l’échéance indiquée. • Après cette date, le désistement peut avoir des conséquences sérieuses sur le lien d’emploi s’il a pour effet de provoquer la tenue d'un comité de sélection. Menu de la section 2

13. Postuler – La procédure d’affichage NOTEZ BIEN : • Signer sa tâche lors de la répartition, ce n’est pas postuler. • Pendant la période d’affichage, il faut fréquemment consulter PaieNet, car plus d’un affichage peut être effectué pour la même discipline, et ce, jusqu’au début des cours. On accède à PaieNet par Colnet. • Les courriels ont une valeur officielle. (Il sera peut-être bientôt possible de postuler directement par le site Web du Collège.) • Si vous êtes en congé (maladie, maternité, etc.), il faut quand même postuler. Attention! Dans Colnet, cochez la petite case qui permet de transmettre une alerte à votre courriel personnel lors de la réception d'un message! Cela permet de demeurer en contact avec le Collège pendant les périodes de congé et pendant les sessions où vous n’avez pas de tâche. Menu de la section 2

14. Les communications avec le Collège NOTEZ BIEN : • Le lien d’emploi avec le Collège existe pendant les trois années qui suivent l’obtention du dernier contrat. • Colnet et l’adresse de courriel prénom.nom@clg.qc.ca sont des moyens de communication fournis par l’employeur. Il faut savoir que la jurisprudence a établi que l’employeur peut consulter les messages sur son serveur s’il a des raisons sérieuses de le faire. • PaieNet permet aussi de consulter votre bordereau de paie et les relevés fiscaux. (Pour plus de détails, choisissez le document .pdf par un clic sur l’icône à droite de l’écran.) Menu de la section 2

15. PAIE NET Document .pdf Menu de la section 2

16. Déductions Banque de congés Menu de la section 2

17. L’ancienneté La liste d’ancienneté est établie le 15 octobre de chaque année et elle constitue un des éléments servant à déterminer l’ordre de priorité pour toute l’année qui suit. (sessions d’hiver, d’été et d’automne) • La liste d’ancienneté doit vous être transmise. • Elle doit être affichée pendant 20 jours. • Vous pouvez demander des rectifications. (art. 5-3.04) Exemple : Ancienneté indiquée pour embauche en août si deux sessions pleine charge Menu de la section 2

18. L’ancienneté – Charge individuelle • Durant toute la première année, la liste n’affiche que la date d’embauche : le prof a « 0 » d’ancienneté. • Une pleine charge session = 0,5 année d’ancienneté = contrat à temps partiel (TP) = 40 de CI / session (ou plus) • Deux pleines charges session = 1 année d’ancienneté = temps complet annuel (TC) = 80 de CI / année (ou plus) Menu de la section 2

19. L’ancienneté et la priorité : deux choses différentes! L’ancienneté est le critère le plus important pour établir la priorité d’engagement. Mais ce n'est pas le seul, par exemple* : • Si plusieurs profs sont engagés au même moment, la priorité d’engagement est déterminé par l’ordre établi par le comité de sélection, et ce, tant que la liste d’ancienneté indique zéro. • À ancienneté égale (donc si l'ancienneté n’est plus à zéro), la priorité est déterminée par l’expérience, et à expérience égale, par la scolarité. • Un prof qui s’est vu confier une charge annuelle (TC) bénéficiera d’une priorité sur les charges annuelles pendant 3 ans. (art.5-4.17 parag. b) 5) • Un prof mis en disponibilité (MED) dans un autre collège pourrait faire valoir sa priorité à Lionel-Groulx devant des profs qui y enseignent. * Il y a d’autres cas... Dans le doute, consultez votre syndicat. Menu de la section 2

20. Temps complet – Liens d’emploi Notez bien : • Tant que vous n’avez pas accumulé 3 ans d’ancienneté, tentez toujours d’obtenir un temps complet annuel par : • des cours d’été • des remplacements ou des suppléances • Le lien d’emploi avec le Collège s’éteint si on n’a pas de contrat pendant plus de 3 ans. Menu de la section 2

21. Allocation – ETC – Organisation scolaire • La direction fait une prévision de la population étudiante(selon les inscriptions au SRAM aux 1er, 2e et 3e tours; les cours préalables réussis ou échoués; les changements de programme; etc.). • La direction détermine le nombre de groupes-classes et le nombre d’élèves pour chacun des cours dispensés par le Collège. • La direction détermine le nombre de profs dont le Collège a besoin dans chaque discipline pour « faire le travail ». C’est l’allocation.1 équivalent temps complet (ETC) = 1 prof à 100 % • La direction transmet l’allocation au coordonnateur de département. Menu de la section 2

22. Répartition des tâches • La convention collective confie au département la responsabilité de répartir les charges d’enseignement entre les profs, sans toutefois prescrire une façon de faire. • Ce sont donc les règles départementales qui déterminent la procédure. Toutefois, il faut respecter l'ordre d'engagement et il faut respecter l’allocation. • Le coordonnateur n’est pas un supérieur hiérarchique et il n’est pas seul responsable de l’attribution des cours. • L’ancienneté peut être un critère, mais ce n’est pas le seul! On peutaussi essayer de limiter le nombre de nouvelles préparations pour chaque prof et tenir compte des expertises ou des préférences de chacun, etc. Menu de la section 2

23. Section 3LE CONTRAT Pourcentage de charge - Valeur session Modification de la charge confiée en début de session SUPPLÉANCES ET REMPACEMENTS Échelle salariale (Voir le site Web) Évaluation de la scolarité et de l’expérience

24. Pourcentage de charge - Valeur session • Au début de la session, le pourcentage de chargeest établi selon la charge individuelle (CI) prévue. • De 40 à 44 de CI (ou même plus dans certains cas) = 100 %. • La CI est calculée avec des paramètres qui prennent en compte, entre autres, le nombre de préparations, le nombre d’heures d’enseignement et le nombre d’élèves. • Au début de la session, le pourcentagedelavaleursessionest établi par le nombre de jours d'enseignement prévu. • 15 semaines de cours plus les périodes de disponibilité = 100 %. • Si vous assumez un remplacement en cours de session, le pourcentage de la valeur session pour ce remplacement sera nécessairement inférieur à 100 %. Menu de la section 3

25. Qu’est-ce qu’une charge annuelle ? • Lorsque le Collège est assuré qu’une pleine charge d’enseignement sera disponible pour vous à l’automne et à l’hiver, par exemple en raison d’un congé sans salaire accordé à un autre prof, on vous confiera une charge annuelle. • Si, au début d’une session, le Collège prévoit que votre CI sera de 40 ou plus, on vous confiera une pleine charge session. (100 % session = 1/2 année = 1/2 d’un TC = temps partiel) • Si, à la fin d’une année scolaire, le Collège constate que vous avez cumulé une charge individuelle (CI) supérieure à 80, on vous accordera le statut de temps complet a posteriori. Le contrat indique : PROFESSEUR(E) TEMPSCOMPLET – CHARGE ANNUELLE Le contrat indique : Enseignant temps partiel - Pourcentage de charge : 100% - Valeur session : 100 % Le contrat indique : ENSEIGNANTE OU ENSEIGNANT À TEMPS COMPLET – CLAUSE 5-1.03 Menu de la section 3

26. Impact d’une diminution de la CI • Le 20 septembre et le 15 février, le Collège procède au recensement des élèves. • Si des élèves se désinscrivent de vos cours, votre CI peut diminuer, mais cela ne peut pas vous faire perdre les bénéfices attachés à la charge qui vous a été confiée au début de la session. • En conséquence, si le Collège vous a confié une pleine charge session, votre CI devra compter pour 40, et ce, quel que soit l'effet des désinscriptions. Votre salaire ne sera pas ajusté à la baisse. Menu de la section 3

27. Impact de la perte d'un groupe • Toutefois, si on vous a confié une charge moindre, disons à 60 % session, vous êtes encore assuré d'obtenir les bénéfices de cette charge (CI et salaire) … • sauf siune baisse des inscriptions aux cours impliqués justifie la fermeture d’un groupe (diminution des heures de prestation); • votre contrat (% - ancienneté) serait alors ajusté à la baisse et votre salaire aussi. • C'est normalement le dernier inscrit sur la liste de priorité qui peut se retrouver dans cette situation. Menu de la section 3

28. Impact d’une augmentation de la CI • À l'inverse, si votre CI augmente, le Collège vous fera signer un autre contrat et ajustera votre salaire à la hausse. • Cela peut se produire, par exemple, si on vous confie un remplacement en raison d’un congé de maladie survenant en cours de session ou si le Collège ajoute un groupe à votre tâche. • Vous pouvez refuser un contrat qui ferait en sorte que votre CI soit plus élevée que 88 annuellement. • Le Collège pourrait refuser une tâche à un enseignant qui aurait pour effet de lui faire assumer une tâche supérieure à 55 de CI session. Menu de la section 3

29. Suppléances – Remplacements • Politique de remplacement du Collège - À consulter sur le site du Collège. • Dix jours ou moins  1/260e du salaire par jour. • Onze jours ou plus  On calcule le remplacement en CI. • De là l’importance de cocher « J’accepte les suppléances » sur le formulaire qui permet de postuler. Il faut maximiser les chances d’obtenir 40 de CI. NOTEZ BIEN : Les profs qui ne bénéficient pas d’une pleine charge ont priorité pour les remplacements et pour les suppléances si leur horaire le permet. Ils ont aussi priorité sur les cours d'été. Il n’y a pas d’affichage pour les suppléances. Référez-vous au document Modalités d’application de la politique sur la suppléance et les remplacements. Menu de la section 3

30. Évaluation de la scolarité et de l’expérience NOTEZ BIEN : Il faut fournir dans le délai tous les documents requis pour que la direction procède à l’évaluation de votre scolarité et de votre expérience afin d’établir votre échelon salarial. • 30 jours après la date d’engagement (art. 6-3.01) Menu de la section 3

31. Section 4LES MÉCANISMES D’ACQUISITION DE LA PERMANENCE Comment obtenir la permanence? Statut (TP) (TC) (Sur poste) (Sur charge annuelle) Quand ouvre-t-on un poste dans un département?

32. Menu de la section 4

33. Votre contrat - Votre statut • Chargé de cours (CC)Un prof chargé de cours est un prof qui enseigne au Service de la formation continue ou qui donne des cours d’été. (exception au Département de théâtre pour les metteurs en scène) • Temps partiel (TP)Un prof à temps partiel assume, pendant une session ou moins, une tâche partielle ou une tâche complète. • Temps complet annuel (TC)Un prof acquiert le statut temps complet annuel lorsqu’il a assumé une pleine charge session pendant les deux sessions de l’année scolaire. Une tâche peut aussi être complétée par des remplacements ou des cours d’été, ce qui est possible à partir du moment où on a cumulé 50 de CI (art. 5-1.03 d). Menu de la section 4

34. Votre contrat – L’offre du Collège Le contrat précise qu’on vous attribue : • une charge annuelle lorsque le Collège est en mesure de prévoir que vous aurez une pleine charge pendant les deux sessions de l’année scolaire (automne et hiver); • unechargeàtempspartiel lorsque le Collège ne le peut pas; • unposte (voir diapositives suivantes). NOTEZ BIEN : Un contrat peut être dressé, après coup, à la fin de l’année, si la tâche que vous avez réellement effectuée correspond à une charge annuelle. On vous fera alors signer un deuxième contrat qui spécifiera « Temps complet annuel (TC) (art. 5-1.03)». Menu de la section 4

35. Qu'est-ce qu'un poste? Vous avez un poste lorsque la tâche d’enseignement qui vous est confiée vous « appartient », c'est-à-dire lorsque la charge ne vous a pas été confiée en raison du fait qu’un collègue a bénéficié : • d’un congé (maladie, maternité, sans salaire, perfectionnement, etc.) • de libérations (syndicat, coordination, projet, etc.) • du programme de réduction de temps de travail (PVRTT) • d'une affection temporaire à un autre service du Collège • de « prêt » à un autre organisme public (Emploi-Québec par exemple) • d'un mandat dans une fonction de service public (élection, nomination) Menu de la section 4

36. Déterminer le nombre de postes dans un département(art. 8-5.09) Grosso modo, un poste doit être créé si le nombre de profs dont on a besoin pour « faire le travail » est supérieur de 0,9 ETC au nombre de permanents du département. (Pour faire le calcul, on considère les chiffres réels de l’année antérieure.) Exemples : Menu de la section 4

37. Section 5L’ÉVALUATION ADMINISTRATIVE Comment me préparer? À quoi m’attendre?

38. Évaluation administrative Notez bien qu’un comité travaille présentement à réviser les pratiques locales. • On est avisé de l’évaluation administrative par courriel @clg.qc.ca. • Le questionnaire qui sera soumis aux élèves est transmis à l’enseignant. • L’enseignant détermine avec la direction un moment propice à l’évaluation en fonction de l’échéancier du cours. • Les élèves se dirigent vers un laboratoire informatique. • Il faut compter environ une demi-heure. • Les résultats sont transmis au prof à l’adresse prénom.nom@clg.qc.ca. • Une rencontre avec la direction adjointe est probable, quel que soit le résultat de l’évaluation. • Il est important de remplir avec attention la feuille Variables contextuelles. Menu de la section 5

39. Évaluation formative L’évaluation administrative arrive vite! Souvent dès la deuxième session. CONSEILS CONCERNANT LES ÉVALUATIONS : • Prenez contact avec le conseiller pédagogique responsable de votre discipline et planifiez une évaluation formative dès la première session. • Prenez connaissance des résultats de l’évaluation administrative avec un membre de l’exécutif qui est une personne neutre, en mesure de vous donner un éclairage. • Si vous n’êtes pas tout à fait à l’aise pour la rencontre prévue avec la direction adjointe à la suite de l’évaluation administrative, faites-vous accompagner par un membre de l’exécutif syndical. Menu de la section 5

40. Section 6ABSENCES – RETARDSCONGÉS – VACANCES ASSURANCES – RETRAITE Absences – retards • Vacances CONGÉS sans salaire, parentaux, d’invalidité, de perfectionnement ASSURANCE MODULAIRE (A – B – C) Assurance du conjoint, assurance du gouvernement • retraite (à venir)

41. Absences - Retards • Si vous prévoyez un retard, avisez immédiatement le Service de soutien au programme (Josée Huot) au poste 7822. • Si vous prévoyez une absence, utilisez Colnet / onglet Absences. • Lorsque vous indiquez le motif de votre absence, une zone de texte vous permet de transmettre un message à vos élèves. • Il est également possible de signaler une absence en appelant Josée Huot, poste 7822. • Dès votre retour, passez au bureau de Josée Huot, local L-112, pour signer le formulaire qui confirme votre retour au travail. Vous pouvez également signaler la fin de votre absence par téléphone Menu de la section 6

42. Absences - Congés de maladie • À votre crédit au début de chaque année : 7 jours non cumulatifs et non monnayables (plus 6 jours dans la banque la première année). • Après 3 jours de maladie, le Collège peut exiger une attestation médiale. • Après 5 jours de maladie consécutifs, le Collège verse 85 % du salaire. • Lorsqu’on a épuisé les 7 jours dans la même année scolaire, le Collège puise dans la banque. • Au 30 juin, si on a moins de 13 jours en banque, on ajoute les journées accumulées à la banque. Menu de la section 6

43. Vacances • Un enseignant TC doit être disponible pendant 10 mois, sauf les 7 jours fériés déterminés par la direction. (voir site CLG/Employés/DRH) • Un enseignant TC a 2 mois de vacances (+ 1 jour - St-Jean Baptiste). • La période des vacances s’établit normalement entre le 15 juin et le 1er septembre. • À la session d’automne, on gagne le bénéfice des vacances des deux premières paies de l’été. • À la session d’hiver, on gagne le bénéfice des vacances des deux dernières paies de l’été. Menu de la section 6

44. Vacances – Report de disponibilité L’intersession n’est pas une période de vacances. La semaine de mise à niveau n’est pas une période de vacances. Nous devons être disponibles pour le collège.Cela ne veut pas dire « être de garde » comme un pompier!On peut s’éloigner de notre domicile dans la mesure où il est possible de nous joindre et de nous fixer un rendez-vous. Si on part à l’étranger, une demande de « report de disponibilité » permet de nommer un répondant qui pourra nous remplacer, par exemple dans le cas d’une révision de note ou si la répartition de tâches a lieu pendant notre absence. Toutefois, la direction peut refuser un report de disponibilité dans certaines circonstances. Menu de la section 6

45. Calendrier des jours fériés et chômés personnel enseignant2013 - 2014(art. 5-9) Site Web du Collège Onglet Employés (en haut à droite) Direction des ressources humaines Jours fériés Enseignants • 2 septembre 2013 (lundi) – Fête du Travail; • 14 octobre 2013 (lundi) – Fête de l’Action de grâce; • 25 décembre 2013 et 1er janvier 2014 – Période des Fêtes; • 18 avril 2014 (vendredi) – Vendredi saint; • 21 avril 2014 (lundi) – Lundi de Pâques; • 19 mai 2014 (lundi) – Fête des Patriotes; • 24 juin 2014 (mardi) – Fête nationale du Québec. Menu de la section 6

46. Congés • Congés • de maternité – de paternité – parental (art. 5-6) • de perfectionnement – sans salaire – de maladie – d’invalidité • spéciaux (art. 5-9) déménagement, mariage, décès dans la famille, de compassion, etc. • Adressez-vous au syndicat si les réponses obtenues à la Direction des ressources humaines ne vous satisfont pas. NOTEZ BIEN :L’ancienneté s’accumule pendant un congé de maternité en proportion de la tâche qui nous aurait été attribuée si vous n’aviez pas bénéficié du congé. Menu de la section 6

47. Perfectionnements (chapitre 7) • Vos demandes de remboursement de perfectionnement doivent être soumises au préalable au comité de perfectionnement par l’entremise du Service des ressources humaines. • Les demandes doivent être accompagnées d’une lettre expliquant en quoi l’activité constitue un perfectionnement et de toutes les pièces justificatives(détails de l’activité, preuve d’inscription, preuve de paiement, attestation de participation, etc.) • Si le perfectionnement implique un congé, ce congé doit faire l’objet d’une demande à votre supérieur immédiat (directeur adjoint aux études). • Attention aux délais pour demander les remboursements! • Lisez le formulaire et toutes les petites notes qu’il contient! Menu de la section 6

48. Assurances - http://www.fneeq.qc.ca/fr/cegep/CFAR • L’adhésion à un régime d’assurance collective est obligatoire lorsque notre situation nous y donne accès d’une manière ou d’une autre. • On peut choisir l'assurance d’un conjoint si elle est plus avantageuse. • Lorsqu'on cesse d’être couvert par l'assurance collective, il faut aviser le gouvernement. La contribution à l'assurance médicaments du gouvernement s’effectue alors au moment de la déclaration de revenus. • Notre assurance collective est modulaire A-B-C (voir le site de la FNEEQ). • L’assurance invalidité longue duréeest obligatoire pour les permanents seulement, mais il est conseillé à tous d’y adhérer. • Pour obtenir des renseignements concernant le formulaire de réclamation et la cartepour les médicaments, il faut s’adresser au Service des ressources humaines. Menu de la section 6

49. PVRTT (art. 5-14.00) • Le programme volontaire de réduction de temps de travail (PVRTT) est une option à partir du moment où on a accumulé trois ans d’ancienneté. • Minimum de réduction permis = 10 % annuel ou 20 % session.Maximum de réduction permis = 60 % (tâche = 40%). • Les demandes doivent parvenir au Service des ressources humaines avant le 15 mai ou avant le 15 novembre selon le cas (avant la répartition). La direction a un certain droit de regard et peut refuser l’aménagement d’un PVRTT dans certaines circonstances . Note : Un PVRTT inférieur à 20 % n’a pas souvent d’impact réel sur la tâche. Menu de la section 6

50. Retraite • Diapositive à venir. Menu de la section 6