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Compléments Projet Transport International. Contrôle emballage marquage. Stockage. Douane. marchandise. douane. premier transporteur. agent des douanes. transitaire. Exp. Transport multimodal ou combiné. marchandise. Lettre de voiture Connaissement maritime/ fluvial
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Contrôle emballage marquage Stockage Douane marchandise douane premier transporteur agent des douanes transitaire Exp. Transport multimodal ou combiné marchandise Lettre de voiture Connaissement maritime/ fluvial Contrat de transport SNCF Déclarant agréé (Commissionnaire en douane) Déclaration d'export Certificat sanitaire certificat pour transport d'articles réglementés Certificat de circulation EUR 1-2, ATR Licence d'exportation Liste de colisage Facture consulaire douanière Certificat de contrôle Certificat d'origine Pré acheminement Rail Route Fluvial société de contrôle société de manutention emballeur • Intervention pré-transport : • - approche commerciale • CFCE, CCI ... • Incoterms, exemptions douane import, TVA … • - Approche financière / banques • - Assurances / COFACE Liasse documentaire
Débarquement Transport multimodal ou combiné marchandise Attestation de prise en charge Déclaration de prise en charge LTA - Lettre de Transport Aérien (Air Way Bill) CMR Lettre de voiture internationale Connaissement fluvial / maritime Transport international Embarquement Société de manutention Société de manutention
Stockage Douane Débarquement douane société de manutention Dest Transport multimodal ou combiné marchandise Post-acheminement Rail Route Fluvial dernier transporteur transitaire Déclarant agréé agent des douanes Lettre de voiture Connaissement maritime/ fluvial Contrat de transport SNCF Attestation de prise en charge Visa technique D I Déclaration d'import Licence d'importation
Les « familles » d’incoterms 1. Le terme « E » : mise à dispo dans les locaux du vendeur : EXW : ex works, départ usine 2. La famille « F » : livraison par le vendeur à un transporteur : FCA: free carrier ; FAS : free alongside the ship ; FOB : free on board 3. La famille « C » : le vendeur conclut le contrat de transport sans assumer les risques de perte ou dommages de la marchandise ni les frais postérieurs à l’embarquement : CFR : cost and freight (coût frêt port de destination) CIF : cost insurance freight (coût frêt et assurance port de destination) CPT : carriage paid to (port payé jusqu’à destination) CIP : carriage insurance paid to (+ assurance) 4. La famille « D » : le vendeur assure coûts et risques jusqu’à destination : DAF : delivered at fronteer DES: delivered ex ship (rendu dans le navire port de destination) DEQ : delivered ex quay (rendu à quai port de destination) DDU: delivered duties unpaid (non dédouané à l’import) DDP : delivered duties paid.
D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003 DDP Delivered Duty Paid / Rendu Droits Acquittés Obligations fondamentales : VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, y compris le dédouanement.ACHETEUR : ses charges se limitent à prendre livraison de la marchandise.
D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003 DDU Delivered Duty Unpaid / Rendu Droits Non acquittés Obligations fondamentales : VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, à l'exception du dédouanement.ACHETEUR : Il doit simplement prendre livraison de la marchandise et acquitter les droits à l'importation.
Véhicules de transport routier :Dimensions / charges utiles PMAPoids Maximal Autorisé en ordre de marche : c'est la plus basse des valeurs PTRA ou Σ PTAC Ex : Train 4 essieux PTRA 38 t / porteur PTAC 19 t + rem PTAC 17 t => PMA = 36 t Dimensions intérieures utiles semi-remorque : L= 13,50 m / l=2,44 m (2,50 m) / h= 2,60 m (2,70 / surbaissée :3,10 sur L=9,50 m )
Processus d’estimation de coûtd’un transport routieren groupage / Europe 4 paramètres principaux : * Coefficient d'Occupation * Kilométrage * Tarif par zone * Coefficient de régulation Tarif indicatif transport = Coef. Occupation x Km x Tarif zone x Coef. Régulation
Palette "Europe" Palette "Europe" L = 1,20 m L = 1,20 m h = 1,00 m h = 1,00 m l= 0,80 m l= 0,80 m Caisse de semi-remorque L = 13,40 m Palettes "non gerbables" = 1,60 m linéaire de plancher h # 2,40 m l = 2,43 m Palettes " gerbables" = 0,80 m linéaire de plancher
Coefficient d'occupation de l'expédition dans le camion Toutes dimensions exprimées en ≥ à … Groupage
Lyon Paris Marseille Rennes DUSSELDORF 799 540 1102 885 HAMBOURG 1178 937 1483 1281 MUNICH 767 859 1072 1192 BRUXELLES 773 355 1076 699 ANVERS 813 393 1117 737 ROTTERDAM 910 491 1214 835 COPENHAGUE 1507 1265 1811 1609 MADRID 1275 1337 1141 1195 LISBONNE 1878 1828 1743 1686 MILAN 486 898 573 1199 NAPLES 1241 1677 1297 1977 LONDRES 973 508 1278 853 DUBLIN 1556 1091 1862 1436 VIENNE 1253 1280 1391 1624 ZURICH 464 649 740 944 VARSOVIE 1880 1644 2017 1988 ZAGHREB 1094 1404 1161 1734 BUCAREST 2106 2299 2370 2607 BUDAPEST 1465 1515 1469 1823 VILNIUS 2338 2050 2475 2395 KIEV 2395 2409 2581 2733 MOSCOU 2923 2852 3200 3239 ANKARA 2834 3147 3158 3431 ISTAMBUL 2391 2705 2717 2990 IZMIR 2699 3012 3024 3296 ATHENES 2523 2836 2533 3130 Quelques distances intra européennes
Bibliographie et contacts • Bibliographie • Guide du chargeur : éditions LAMY tel 01 44 72 12 00 • Vade-mecum de l’exportateur : magazine « class export » tel 04 72 59 10 10 • Contacts • CCI • DRCE • Syndicats professionnels : T.L.F ... • Associations de chargeurs : A.U.T.F ...
Diagramme des ACTEURS Synergie "OUI" INCONDITIONNELS PARTISANS SPECTATEURS HESITANTS INDECIS Les “ BOFF !” NEUTRES PASSIFS RALEURS OPPOSANTS ENNEMIS Antagonisme "NON"
OBJECTIFS et COOPERATION ou CONFLIT OBJECTIFS DIVERGENTS CONVERGENTS COMPATIBLES INCOMPATIBLES SYNERGIE et IMPLICATION COOPERATION et IMPLICATION POSSIBLES CONFLIT