ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2014

1. V2/20140821 ÉLECTIONSPROFESSIONNELLES 2014 RÉUNION DE PRÉ-RENTRÉE – AOÛT 2014 ÉQUIPES DE DIRECTION DE L’ACADÉMIE D’AIX - MARSEILLE

2. Les enjeux de l’élection • Pour la Fonction publique en général : garantir la représentation des personnels par une large participation • Pour l’éducation nationale en particulier : • Faciliter l’expression des suffrages dans le cadre d’une procédure électronique • Montrer l’importance de chaque vote pour chaque catégorie d’électeurs : bien inclure tous les membres de la communauté éducative : contractuels, CUI …

3. Les caractéristiques de l’élection • Pour les 3 Fonctions publiques : une date unique 4 décembre 2014 • Pour l’éducation nationale : • Un vote électronique pour les instances du MEN • Dès lors, une séquence de vote plus longue Par Internet 24h/24 : du 27 novembre au 4 décembre 2014 ET dans les espaces de vote : le 4 décembre 2014de 9h00 à 17h00 • Un corps électoral large : 1 300 000 Electeurs du MEN et du MESR ; 964 scrutins qui concernent le public & le privé sous contrat

4. Les dates essentielles de l’élection • Lundi 22 septembre 2014 • Ouverture du Portail électeur (jusqu’au 4 décembre inclus) – courriel du ministère à chaque électeur • Mercredi 15 octobre 2014 • Affichage des listes électorales sur le portail ETpar extrait,dans les écoles, EPLE et services déconcentrés • Après le lundi 13 octobre et au plus tard le jeudi 13 novembre 2014 : • Remise aux électeurs du matériel de vote, contre émargement [le matériel est acheminé par colis dans les structures d’affectation] : ATTENTION à la réception des colis, à la gestion des listes d’émargement et aux non distribués • Jeudi 27 Novembre 2014 – 10h : • Ouverture de la période de vote par internet • Jeudi 4 Décembre 2014 – 9h : • Mise à disposition des électeurs, d’un espace de vote sur son lieu d’affectation (en école : 1 espace dès 8 électeurs / en établissement scolaire, 1 ordinateur par tranche de 30 agents / en SD (rectorat, DSDEN, IEN …, 1 espace de vote) • Jeudi 4 Décembre 2014 – 17h : • Clôture du scrutin – dépouillement des élections aux comités techniques • Vendredi 5 décembre 2014 : • Dépouillement des CAP et CCP • Samedi 6 décembre 2014 : • Publication des résultats pour l’ensemble des scrutins

5. Les déterminants du processus de vote • Le dispositif « E-vote » repose sur l’utilisation par chaque électeur d’un portail Internet sécurisé dénommé PORTAIL ELECTEUR. Chaque électeur dispose d’un « ESPACE ELECTEUR » et d’un « ESPACE DE VOTE » • L’accès à l’espace électeur s’opère à l’aide des instructions et du lien fournis par courriel ministériel adressé le 22 septembre • L’accès à l’espace de vote s’opère à l’aide des indications contenues dans la notice de vote remise contre émargement sur le lieu d’affectation (cas général) • Le processus nécessite l’utilisation de la messagerie professionnelle : SENSIBILISER !

6. Point sur la messagerie • A ce jour : à peine 50 % des boites sont utilisées sensibiliser chaque électeur dès la réunion de pré-rentrée sur la nécessité d’activer ET de vérifier le bon fonctionnement sa boite aux lettres électronique professionnelle • Cas des agents « hors base » (CUI dont EAP, GRETA …) : • La DATSI réalisera une information individuelle à chaque agent concerné pour lui indiquer les modalités d’activation de sa boite aux lettres électronique

7. Fonctionnalités de l’espace électeur • CRÉER (dès le 22 septembre 2014) • son compte individuel • son mot de passe • CONSULTER • son profil • les scrutins auxquels il est amené à participer • Les listes électorales (à compter du 15/10) • les OS candidates, les professions de foi (à compter du 28/10) • DEMANDER • la rectification de données erronées sur le profil • La rectification de la liste électorale (jusqu’au 30/10) • La réattribution d’un identifiant égaré

8. L’espace de vote • Ouvert du 27 novembre (10h00) au 4 décembre (17h00)

9. L’espace de vote

10. Le 4 décembre : la possibilité de voter sur son lieu de travail, dans un espace dédié, toujours via Internet • Les écoles et établissements de 8 électeurs et plus disposent d’au moins un poste dédié, • Les établissements et services situés sur plusieurs implantations doivent mettre à disposition sur chacun d’entre eux un poste par tranche de 30 électeurs Une antenne de vote, c’est : • un ordinateur (poste dédié) mis à disposition dans la communauté de travail accessible durant les heures de service • 9h a 17h pour le second degré • 9h a 12h et 14h a 17h pour le premier degré • un ordinateur, une connexion internet et un navigateur web • la garantie de l’anonymat, de la confidentialité et du secret du vote 10

11. Dispositif d’assistance • du 22/09 au 26/11: • demandes de rectifications éventuelles émanant de l’électeur via formulaire disponible sur espace privé électeur vers les gestionnaires académiques • du 27/11 au 4/12: • Assistance sur l’environnement technique des opérations de vote assurée par une cellule d’assistance académique JOINDRE LA CELLULE : • Par téléphone (appel non surtaxé) • Via l’espace électeur • Ou encore à l’adresse elections2014@ac-aix-marseille.fr Des messages informeront régulièrement les équipes de direction des échéances @ [INFO ELECTIONS]

12. Les points de vigilance • Informer dès la prérentrée tous les électeurs (diaporama fourni) • Insister sur la nécessité de vérifier sa boite aux lettres électronique PRO • Relayer la communication ministérielle : inciter à voter • Vigilance accrue sur la réception et le traitement des notices de vote • Afficher les extraits de listes électorales dès réception (mi octobre) • Le 4 décembre, matérialiser l’antenne de vote La communication des OS • Un dispositif national permet aux OS de s’adresser aux électeurs • Des listes « aveugles » sont mises à disposition de chaque OS candidate • Chaque électeur a la faculté de se désabonner • Un relais sur le site de l’académie : page dédiée aux OS 12