C OMMISSION C ONSULTATIVE DES R ÉSERVISTES DE L’ A RMÉE DE T ERRE

1. COMMISSIONCONSULTATIVE DES RÉSERVISTES DE L’ARMÉE DE TERRE Samedi 03 décembre 2011

2. ORDRE DU JOUR 09H00 Intervention du GBR Vuillaume, délégué aux réserves de l’armée de Terre et commandant l’ESORSEM Intervention du GBR Alabergère, adjoint préparation opérationnelle du COMFT Intervention du Colonel Cichowski, chef du bureau réserves de la DRHAT 10h15 Réponses aux questions issues de la consultation nationale 11h00 Pause 11h20 Réponses aux questions libres de l’auditoire 12h00 Intervention du général d’armée Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de Terre Remise du prix de l’ANRAT par le président de l’association, en présence du CEMAT. 13h00 Buffet au pavillon Joffre

3. Intervention du général DRAT Le PRT La maquette réserves Terre 2015 Le budget 2012 Les études et dossiers en cours Evolutions du conseil supérieur de la réserve Militaire (CSRM) et de la concertation

4. CEMAT COMCESAT GBR VUILLAUME 36.18 Délégué aux réserves de l’armée de Terre Commandant l’ESORSEM Colonel de GUIGNE Adjoint LCL JOBBE DUVAL 36.19 Chef du bureau formation LCL CANTAGREL 52.48 Chef du bureau Budget-activités-pilotage LCL VILLETTE 80.04 Chef du bureau RE-RI-COM CNE JAEGER 43.26 Traitant formation MME BOSSE Traitant ERT-COM MCH GUILMIN 47.81 Traitant budget ADJ LE BIS 52.31 Budget - administration EFFECTIF : 6/4/0/1 Le pôle réserves Terre et son fonctionnement ADJ MICHAUX 36.52 SCH LE RENDU 52.36 Secrétariat

5. GENERAL DRAT / ESORSEM POLE RESERVES TERRE COLONEL ADJOINT BUREAU FORMATION 2/1/0/0 BUREAU RELATIONS EXT / INT. COMM. / ASSOC. 1/0/0/1 BUREAU BUDGET ACTIVITES PILOTAGE 1/1/0/0 GROUPE DE PILOTAGE E M A T / B E M P E M A T / B O R G D R H A T / B P E M S D R H A T / B P R H D R H A T / S D F E C F T D R H A T / B R E S C E M AT / S I R P A T C A B EMAT / BPFB (en tant que de besoin) + IAT / CPB + Conseiller Réserves CEMAT Le pôle réserves Terre et son fonctionnement

6. La maquette réserves 2015 Le plan de montée en puissance

7. La maquette réserves 2015 (BOP Terre) 80 unités élémentaire (23 USR, 57 UIR) 6000 compléments individuels.

8. La réalité en gestion

9. BUDGET 2012 Une H1 ferme 37.86 Une H2 hypothétique 39.99 Un impératif : éviter les coupes franches en cours d’année CHOIX EN CONSTRUCTION DE L’OPTION FERME Informationdes têtes de chaine une H2est possible à + 2.3 M€ au mois de mai • - 1 enveloppe conséquente «  réserve de gestion du DRAT »; • 1 enveloppe « spécifique FMIR »; • 1enveloppe « formation du CAF »; • répartition du reste aux têtes de chaine en 2 périodes de consommation : 10/12° jusqu’au 31 octobre, puis 2/12° jusqu’au 31 décembre 2012. Prévoir des activités secondaires n’entrant pas dans l’enveloppe initiale, classées par ordre de priorité. Si le déroulement budget est nominal fin juin la réserve de gestion sera redistribuée.

10. Dossiers/ Etudes/ Expérimentation • CSRM : • Évolution de la composition du CSRM (une commission concertation / une commission partenariat) impact sur les CCR d’armées • Directive ministérielle sur la réserve citoyenne (gouvernance, recrutement, gestion, emploi) • Expérimentation, en ZDS Nord, de l’engagement de la RC en appui et en complément des forces lors des JO de 2012 (résilience / rassurance)

11. Dossiers/ Etudes/ Expérimentation • EMA : • Suivi des expérimentations • GUEPARD TN 800 • Participation aux politiques publiques d’aide à l’insertion • Insertion professionnelle • Jumelage d’UER avec des classes de collège • Appui ponctuel des EPIDe • Lutte contre l’illettrisme • Etude RO2 : contribution de la RO2 dans la gestion des crises + dimensionnement et « gestion » (mandat confié à l’AdT) • Etude « visibilité – recrutement » • Sensibilisation – recrutement (DSN ?) • Attractivité – fidélisation (dont cursus de formation et professionnels) (AA) • Visibilité – Médiatisation (DICOD) • GT « SIRH «  Bourse aux emplois » (marine) » • GT gestion «  administration des réservistes » • Réactivation des CCR d’armées (conséquence de la réorganisation du CSRM) • Prise en compte de la présidence du NRFC de l’été 2012 à l’été 2014 • (investissement important de l’AdT) • -Doctrine interarmées d’emploi des réserves (mandat CICDE dans le cadre du futur LBDSN et de la future LPM) • -Création d’unités de réserve au sein des GSBdD parisiens (impact AdT)

12. Dossiers/ Etudes/ Expérimentation • EMAT : • Conduite GUEPARD TN 800 • Etude de compensations de la disponibilité liée au TN 800 • Remise à plat des réserves AdT (emploi, organisation, PREPOPS, formation, recrutement • cursus) : demande du CEMAT/MGAT  cohérence nécessaire avec les travaux IA (1re • Étape GT EMPLOI (EMAT/BEMPL) • Refonte des modalités de préparation et de recrutement des ORSEM • PRT : • CCRAT • Relance de réunions régulières • Groupe de pilotage de la réserve • Point de situation PRT/IAT

13. CSRM Comité plénier MINDEF Comité restreint (associations, députés, sénateurs, société civile + 1 militaire de réserve des armées) Commission concertation Adt 4, MN 3, AA 3, services Commission partenariat RC, employeurs syndicats CCRAT CCRM CCRAA Autres CCR Evolution du CSRM et de la concertation

14. Evolution du CSRM et de la concertation Composition de la CCRAT en « volume » et en pyramidage ? Formalisation du mode de désignation des membres de la CCRAT ? Mode de désignation des représentants des réservistes AdT à la commission concertation du CSRM ? Si l’armée de Terre est désignée pour nommer un réserviste au sein du conseil restreint : mode de désignation ?

15. Intervention du CFT

16. Intervention de la DRHAT