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Révision de l’état des lieux : pressions et impacts. Gaelle Deronzier ONEMA / Direction de la connaissance et de l’information sur l’eau. Journées Micropolluants Aquatiques 11 mars 2010. Contexte / Objectif et périmètre.
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Révision de l’état des lieux : pressions et impacts Gaelle DeronzierONEMA / Direction de la connaissance et de l’information sur l’eau Journées Micropolluants Aquatiques 11 mars 2010
Contexte / Objectif et périmètre Réelles difficultés pour effectuer la 1ère caractérisation des pressions et des impacts en 2003-2004 • Nécessité de mettre en œuvre d’un projet « suivi des pressions et impacts » pour la révision de l'état des lieux en 2013. Objectif Compléter et ajuster les dispositifs du SIE afin de disposer de tous les outils nécessaires à l'état des lieux des bassins en 2013. Périmètre Pressions : diffuses, ponctuelles, sur le régime hydrologique, sur l’hydromorphologie toutes catégories d’eau Impacts sur les milieux aquatiques
Organisation et partenariat • Le projet s’inscrit dans la gouvernance du SIE mise en place par le SNDE : • LA DEB assure le pilotage et préside le comité de pilotage. • L’ONEMA assure la coordination technique. • Le comité de pilotage : • mandate les groupes thématiques DCE pour la réalisation de projets précis. • rend compte de son activité régulièrement au groupe de coordination inter-bassins et au groupe de planification. • se réunit tous les deux mois
Comité de pilotage • La DEB : Matthieu Papouin (coordonnateur) et les animateurs des GT DCE : Johann Moy (hydromorphologie), Philippe Nouvel (pol. diffuses), Edwidge Duclay (substances), Stéphanie Croguennec (eaux souterraines), Anne Fontaine (eaux littorales) et Bruno Rakedjan (assainissement), • - la DGPR : Gilles Berroir, • la DGS : Laëtitia Guillotin, • - la DGPAAT : Rosine Travers, • - le SOeS : Christian Feuillet, • - les représentants des AE: • François Bigorre (RM), Maurice Dumoulin (RMC), Loïg Météron (AP), Jean-Louis Simonnot (RMC)Xavier Bourrain (LB), Bernard Hypolite (AG), Cédric Deransart (SN) • les représentants des délégations de bassin suivants : • Estelle Desarnaud (SN), Yves Gouisset (Rhône-Méditerranée), Mario Nichelatti (DREAL Midi-Pyrénées), Alain Sappey (Loire-Bretagne) • - un représentant des instituts de recherche : • INERIS : Anne Morin, BRGM : Arianne Blum, Cemagref, • l’ONEMA : René Lalement, Gaëlle Deronzier, Romuald Berrebi, Alexis Delaunay
Déroulement du projet - 3 ans - 8 étapes - 2011 : méthodologies - 2011 : banques « pressions »
Etapes du projet Étape 1 : finalisation de l’organisation du projet : mandat à présenter au CNP du 10 mars Étape 2 : analyse des difficultés rencontrées lors de l’état des lieux de 2004 et du rapportage 2010
Etapes du projet • Étape 3 : inventaire des dispositifs existants • à partir des informations des Bassins et des GT « DCE » • selon les pressions DCE
Etapes du projet Étape 4 : établissement de la démarche pour compléter le dispositif de rapportage : mi 2010 1/ Etablir les besoins via ateliers thématiques 2/ Hiérarchiser les besoins 3/ Établir une procédure d’élaboration de chaque dispositif incluant les attendus, les moyens, les acteurs, les échéances. 4/ Définition une 1ère architecture des banques «pressions». Échéance : septembre 2010 Validation en CNP
Etapes du projet Étape 5 : mise en œuvre protocoles d’échanges de données • Pour les données collectées hors de la sphère du SIE, l’ONEMA • signe des protocoles d’échanges de données avec les organismes qui en sont détenteurs • les collecte • les met à disposition
Etapes du projet Étape 6 : élaboration des dispositifs manquants : - en fonction de la feuille de route - pour les méthodologies de recueil de données … publication au fil de l’eau Étape 7 : élaboration des cahiers des charges Pour les méthodologies relatives à la production de données, des cahiers des charges nationaux sont rédigés collectivement à l’attention des producteurs de données.
Etapes du projet Étape 8 : développement des banques «pressions» et du portail de diffusion « données pressions» • - Consolidation de l’architecture des banques «pressions» • définition des référentiels des données avec le SANDRE, des règles d’administration (alimentation, conservation et mise à disposition des données) • prise en charge du dév. des banques et du portail «données pressions» par l’ONEMA