Emilie FONTANEL – Anne Sophie MAISONNEUVE – Soraya BELARBI – Guillaume TESTE

1. Emilie FONTANEL – Anne Sophie MAISONNEUVE – Soraya BELARBI – Guillaume TESTE

2. Incidence de l’absence maladie • problèmes d’organisation • Coût pour l’entreprise • Part des arrêts maladie

3. Absentéisme

4. Quelques chiffres et notions clés Statistiques : • Augmentation des dépenses d’indemnisation de près de 50 % en 10 ans • 2012: 1 salarié/3 s’est arrêté de travailler au moins une fois • Les maladies de courtes durées sont les plus fréquentes Effets de la maladie : • Suspension du contrat de travail • Maintien de certaines obligations vis-à-vis de l’employeur

5. Définition du cadre • Entreprise secteur privée 250 salariés • Convention collective prévoit la subrogation pour les entreprises de + 200 salariés • Une couverture prévoyance collective qui remplace les obligations légales de complément de revenus avec un maintien de salaire • Salarié non cadre avec plus d’un an d’ancienneté • Pas d’externalisation de la paye, l’entreprise fonctionne avec un SIRH • Dans un premier temps nous traitons un arrêt maladie ordinaire de courte durée (1 semaine ) • Focus sur le prolongement de l’arrêt maladie (1mois): flugramme

6. Cartographie processus du traitement de l’absence maladie Environnement • Veille juridique (lois, jurisprudence) • GTA/SIRH paramétrer pour gérer les infos individuelles • Nature du poste du salarié / politique de remplacement de l’E Livrable Activités du processus 1-Recueil de l’information de l’absence et contrôle de la conformité des documents 2-Saisie de l’absence dans le SIRH 3-Déclaration auprès de la S.S., envoi du cerfa 11135*03 ou dématérialisation 4-Suivi de l’absence du salarié( prolongation de l’arrêt donc prolongation du remplacement, au delà de 6mois réévaluation des droits SS) 5-Virement de la paye avec maintien de salaire (subrogation) et complément prévoyance 6-Remplacement du salarié absent (déterminer si besoin ou non) 7-Organiser le retour du salarié (transmission, visite de reprise) • Bulletin de salaire avec subrogation et prévoyance • Attestation de salaire envoyée à la sécurité sociale • Procédure de remplacement du salarié absent • Les états de gestion (Tableaux de bords), fichier d’interface comptable réalisés Elément d’entrée • Règlementaire, légal, conventionnel, interne • Traçabilité de l’absence • Justificatif maladie (cerf 10170*04, bulletin d’hospitalisation, certificat médical) • Attestation de salaire • Décompte IJSS • Avis d’aptitude • Responsable RH : Responsable du processus • Le salarié: informe son N+1 et envoie les justificatifs • N+1: rentre les infos de l’absence sur le SIRH (dates), évalue la nécessité de remplacement et organise son service • Responsable RH: reçoit les justificatifs d’absence, réalise l’attestation de salaire et procède au recrutement si besoin, convoque aux visites médicales si besoin • Service Paye: met en place la subrogation, fait des corrections avec le retour des IJSS et déclenche le complément de salaire prévoyance. • La Sécurité sociale: traite la conformité des informations de salaire, le calcul et le versement des IJSS • L’organisme de prévoyance: effectue les versements complémentaires. • Les collègues: remplacement interne partiel, redistribution des taches ou forme le remplaçant • La comptabilité: virement du salaire + suivi des IJSS, et complément de salaire • Le médecin du travail: Valide la reprise de travail si arrêt de + 30 jours Client • Le salarié • Le manager de proximité (N+1) • Les collègues/équipe du salarié • La comptabilité • La sécurité sociale • L’organisme de prévoyance • Le médecin du travail Acteurs

7. Le contrôle des taches et la check-list • 3-Déclaration auprès de la sécu, envoi du Cerfa 11135*03 ou dématérialisation • Éditer attestation 11135*2 ou déclarer via net entreprise en indiquant les dates de début et fin de subrogation avec 3 derniers salaires perçus • Elément bloquant si non conforme aux attentes de la Sécurité Sociale, non versement des IJSS • Vérifier la validité des documents fournis : (Arrêt maladie cerfa N° 10170*05, Bulletin d’hospitalisation, Certificat médical) • Au préalable avoir un compte Net-entreprises • Mettre à jour la liste des habilitations de déclaration • Choisir le mode de transmission « saisie formulaire écran » • Indiquer le motif de l’arrêt de travail (maladie, maternité,) • Saisir les informations sur le salarié (Non, prénom, N° Sécurité social • Valider les droits Sécurité social • Indiquer la Date du  dernier jour de travail : notez le dernier jour de présence du salarié dans l’entreprise, même si la journée de travail n'a pas été achevée. • Indiquer la Date de reprise du travail :Si le salarié n'a pas encore repris son travail cochez la case « non repris à ce jour ». • Saisir les salaires à prendre en référence soit les montants des 3 derniers mois • Valider la subrogation en précisant la période maximale pendant laquelle le salaire est maintenu • Apposer la signature électronique • Editer le document et mettre une version papier dans le dossier du salarié • Suivre l’état des versements des IJSS sur le site net-entreprise

8. Focus : la prolongation

9. Focus : la prolongation

10. Focus : la prolongation

11. Conclusion • L’absence maladie une cause d’absentéisme • L’absentéisme, un indicateur d’engagement et de motivation des salariés • Quelques chiffres d’absentéisme