LA REGLEMENTATION DES CHAUFFERIES

1. LA REGLEMENTATION DES CHAUFFERIES J-M R. D-BTP 2006

2. Aménagement du local chaufferie Électricité en chaufferie Annexes

3. Aménagement du local chaufferie Accueil Aménagement du local Implantation Sections amenées et sorties d’air Accès chaufferie Accès mini-chaufferie Murs et planchers de la chaufferie Traitement du bruit Conduits de fumées

4. Accueil Sont traités dans ce document les aspects de la réglementation liés aux réseaux de distribution dont la température est inférieure à 110°C. ECBT = Installations à eau chaude basse température.

5. Gaine pompier chaufferie Aménagement du local 1/8 Gaine pompier Elle est obligatoire pour les chaufferies en sous-sol. C’est un conduit partant de la chaufferie et débouchant à l’extérieur au niveau du sol. Elle permet aux pompiers de mettre en œuvre les moyens de ventilation pour l’évacuation des fumées. Sa section rectangulaire ou circulaire est de 16 dm2. Les parois du conduit sont au moins de degré coupe feu ½ h. Elle est équipée sur l’extérieur d’un raccord spécifique comprenant un grillage. Elle est signalée à l’extérieur par une plaque « gaine pompier chaufferie ».

6. Coupure électriques Vanne police Chaufferie Aménagement du local 2/8 Coupures extérieures Elles permettent de couper l’alimentation électrique et l’alimentation du combustible en cas d’urgence. Les alimentations électriques sont scindées en deux, une circuit lumière et une circuit puissance. Avant sa pénétration dans la chaufferie chaque circuit passe par une coupure extérieure, ici groupées dans le même boîtier. L’alimentation du combustible possède également une coupure extérieure (vanne police ou vanne de coupure en fonction du combustible). Une plaque signalétique est posée à proximité des coupures .

7. Ne pas utiliser sur flamme gaz Aménagement du local 3/8 Équipements de lutte contre l’incendie et les risques des chaufferies Gaz. La porte de la chaufferie est équipée d’une serrure anti-panique, son classement au feu dépend de la position de la chaufferie dans le bâtiment. La porte de la chaufferie doit ouvrir sur l’extérieur. Prévoir 1 extincteur pour feux de classe 5A-34 B. Mettre en place un panneau « Ne pas utiliser sur flamme gaz ».

8. Aménagement du local 4/8 Équipements de lutte contre l’incendie et les risques chaufferies fioul La porte de la chaufferie est équipée d’une serrure anti-panique, son classement au feu dépend de la position de la chaufferie dans le bâtiment. La porte de la chaufferie doit ouvrir sur l’extérieur. Prévoir 2 extincteurs pour feux de classe 34 B1 ou B2 minimum. Prévoir 0.1 m3 de sable avec une pelle.

9. Aménagement du local 5/8 Principe de ventilation : La ventilation d’une chaufferie est obligatoire quel que soit le combustible utilisé. La ventilation basse permet d’amener de l’air extérieur dans le local et éventuellement d’amener l’air de combustion. La sortie d’air en partie haute permet de ventiler le local tout en évitant que la température de celui-ci ne soit trop élevée.

10. Aménagement du local 6/8 Ventilation se trouvant sur les parois Les orifices de ventilation sont posés dans les parois en contact avec l’extérieur. Ils sont posés en diagonale pour créer un balayage de l’air dans la chaufferie. Les prises d’air accessibles au public doivent être protégées par un grillage à mailles ou tous dispositifs analogues. VH VB

11. Aménagement du local 7/8 Section des orifices de ventilation pour combustibles liquides Ventilation basse : S en dm2 = 0.03 * Putile des générateurs Avec S = 3.5 dm2 minimum Ventilation haute : S en dm2 = 0.02 * Putile des générateurs AvecS = 3.5 dm2 minimum VH VB

12. GN Aménagement du local 8/8 Section des orifices de ventilation pour combustible gaz naturel Ventilation basse : S en dm2 = Putile des générateurs /23 Ventilation haute : S en dm2 = Surface chaufferie / 10 Avec S = 2.5 dm2 minimum VH VB

13. Implantation 1/3 Moyennant certaines conditions relatives à chaque emplacement, une chaufferie gaz peut être installée selon le tableau suivant : • Cas des terrasses comportant des logements, bureaux ou zones accessibles au public à une distance horizontale de la chaufferie inférieure à 10 mètres. • Cas des terrasses ne comportant pas de logements, bureaux ou zones accessibles au public à une distance horizontale de la chaufferie inférieure à 10 mètres. • La température de l’eau chaude des générateurs ne doit pas pouvoir atteindre 110 °C et leur puissance unitaire ne doit pas excéder 2 000 kW.

14. 0.50 m 0.50 m 0.50 m 0.50 m B Implantation 2/3 La dimension de la porte d’entrée doit permettre d’entrer le matériel. Les socles ont une hauteur de 10 cm, ils dépassent de chaque coté de la chaudière de 10 cm et sont désolidarisés du gros oeuvre. Les chaudières doivent être distantes au minimum de 0,5 mètre des parois de la chaufferie. La distance entre 2 chaudières est au minimum de 0,5 mètre. La cote B doit être suffisante pour permettre les interventions de maintenance.

15. Implantation 3/3 La hauteur de la chaufferie doit être au minimum de 2.20 m. Si la chaufferie est équipée d’une passerelle la distance libre au dessus du plancher de la passerelle doit être au minimum de 2.00 m. 2.00 m mini 2.20 m mini

16. Sections amenées et sorties d’air

17. Accès chaufferie 1/2 • Accès à la chaufferie • S'il existe un accès à la chaufferie depuis l'intérieur du bâtiment d'habitation, cet accès doit comporter : • soit un sas fermé par deux portes pare-flamme de degré 1/2 heure, s'ouvrant dans le sens de la sortie, • soit une porte coupe-feu de degré 1 heure munie d'un ferme-porte, • soit tout autre dispositif coupe-feu de degré 1 heure. • Si l'accès est équipé d'un sas, seule la porte permettant le passage du sas vers le bâtiment peut posséder un verrouillage de l'extérieur ; cette porte doit, toutefois, pouvoir être ouverte de l'intérieur du sas, même si le dispositif permettant le verrouillage depuis l'extérieur est fermé.De plus, si la chaufferie se trouve en terrasse ou au dernier étage, l'accès doit être en direction sensiblement perpendiculaire au chemin menant à la cage d'escalier. Dans le cas d'une chaufferie en sous-sol, un accès de plain-pied de 4 m² sera respecté.Dans le cas d'une chaufferie située à moins de 10 mètres d'un bâtiment d'habitation et comportant un accès direct par l'extérieur, la porte doit être au moins de degré coupe-feu une demi-heure. Si la chaufferie est située à plus de 10 mètres, la porte d'accès par l'extérieur est dispensée de toute condition de résistance au feu.Le tableau 2 ci-joint résume les caractéristiques concernant les dispositifs d'accès

18. Accès chaufferie 2/2

19. Accès mini-chaufferie 1/3 En terrasse Si d < 5 m M0 si d > 5 m CF ½ h CF ½ h « d » représente la plus courte distance entre les parois ou l’accès à la chaufferie et les façades légères, portes, baies ou fenêtres du bâtiment d’habitation ou d’un bâtiment tiers, non situées sur le même plan.

20. Accès mini-chaufferie 2/3 En comble CF ½ h CF ½ h

21. Accès mini-chaufferie 3/3 En sous-sol 1 porte CF ½ h ou 1 sas avec 2 portes PF ½ h CF ½ h

22. Murs et planchers de la chaufferie 1/3 Les murs périphériques et les planchers hauts et bas du local chaufferie, situés à l'intérieur du bâtiment, doivent être construits en matériaux classés MO du point de vue de la réaction au feu et de degré coupe-feu 2 heures au moins à l'exception des ouvertures indispensables pour la ventilation de la chaufferie.Les murs et la couverture d'un local chaufferie situé à moins de 10 mètres du bâtiment seront construits en matériaux classés MO du point de vue de la réaction au feu et de degré coupe-feu 2 heures au moins. En matériaux MO seulement si le local est à plus de 10 mètres.Pour les chaufferies situées en terrasse, seul le plancher bas doit être en matériaux MO coupe-feu 2 heures. Les murs et couverture seront seulement construits en matériaux de classe MO.Les dispositions constructives concernant les caractéristiques de résistance au feu des parois sont résumées dans le tableau suivant

23. Murs et planchers de la chaufferie 2/3

24. Murs et planchers de la chaufferie 3/3 Le sol d’une chaufferie en terrasse ou en dernier niveau doit former une cuvette de rétention possédant une canalisation d’évacuation munie d’un siphon. Pour une chaufferie située au sous-sol, il suffira d’un dispositif d’évacuation adapté, siphon de sol ou réceptacle. Dans tous les cas, elle doit être munie d’un robinet de puisage d’eau. L’isolation thermique des parois doit être réalisée de telle sorte que le flux de chaleur provenant de la chaufferie ne puisse provoquer dans les locaux contigus une élévation de la température intérieure résultante de plus de 2 °M.

25. Traitement du bruit 1/4

26. Traitement du bruit 2/4 Le niveau de bruit engendré par une chaufferie ne doit pas dépasser : - 30 dB (A) dans les locaux situés dans le même bâtiment que la chaufferie - 50 dB (A) à l’extérieur des bâtiments voisins et du bâtiment contenant la chaufferie s’il est habité. Les mesures extérieures sont faites à 2 mètres des façades. Ceci oblige à réfléchir sur les mesures de traitement du bruit…. • L'isolation acoustique des chaufferies est déterminée à partir de trois critères : • la situation de la chaufferie par rapport à l'immeuble, • le type d'équipement utilisé en chaufferie, • la puissance installée (P). • On obtient ainsi 14 cas répertoriés diapositive suivante. • Les lettres (A, B...Y) renvoient à la liste des éléments essentiels à prendre en compte lors de la conception de la chaufferie, afin de traiter convenablement l'isolation acoustique de celle-ci.

27. Traitement du bruit 3/4 Les éléments essentiels à prendre en compte :A : Ne pas placer la chaufferie au-dessus (ou contre) les zones de repos.B : Isoler la chaufferie des zones habitées par des locaux techniques ou communs.C : Les parois auront au moins 15 cm d'épaisseur (béton ou parpaings pleins).D : Les parois auront au moins 20 cm d'épaisseur (béton ou parpaings pleins).E : Le plancher aura au moins 15 cm d'épaisseur (béton).F : Le plancher (ou le plafond) aura au moins 20 cm d'épaisseur (béton).G : Utilisation d'un plancher flottant.H : Utilisation d'un plafond suspendu pour une chaufferie en sous-sol.J : Utilisation d'un caisson flottant sur laine de roche. Les planchers de 15 à 20 cm d'épaisseur seront séparés par une épaisseur de laine de roche de plus de 100 mm.K : Utilisation d'un caisson flottant sur plots anti-vibratoires.L : Veiller à l'homogénéité de masse des parois et du plafond de la chaufferie (pas de toiture légère).M : Création d'un vide technique visitable entre le plancher haut de l'immeuble et la chaufferie.N : Passage des gaines techniques dans le vide technique visitable.P : Le traitement antivibratoire des pompes est nécessaire.Q : L'utilisation de manchettes souples placées sur les canalisations d'entrée et de sortie de chaudière est nécessaire.R : Les gaines de ventilation seront équipées de matériau absorbant.S : Les orifices de ventilation seront orientés vers les zones non habitées ou vers des façades aveugles.T : Ne pas placer la cheminée contre les zones de repos.V : Renoncer à utiliser les brûleurs à air soufflé (sinon, faire appel à un ingénieur-conseil en acoustique).X : Il est recommandé de faire appel à un ingénieur-conseil en acoustique qui suivra la réalisation de la chaufferie.Y : Les tuyauteries ne doivent pas être installées sur le mur mitoyen au volume habitable

28. Traitement du bruit 4/4 Synthèse des éléments à prendre en compte

29. Conduits de fumées

30. Électricité en chaufferie Caractéristiques du local Alimentation générale de la chaufferie Réglementation des locaux présentant des risques d’incendie Choix du matériel électrique Câbles et fils autorisés Indices de protection IP, IK Le code UTE Le code harmonisé CENELEC Pose des canalisations Masses Mise à la terre Mise à la terre des réservoirs d’hydrocarbures Équipement réglementaire des générateurs Guide de réalisation des armoires électriques de chaufferies

31. Caractéristiques du local Selon la codification UTE (Union Technique de l’Electricité), une chaufferie présente les caractéristiques suivantes : ·   chute verticale de gouttes d’eau possible, ·   présence « appréciable » de poussière dans les chaufferies à combustible solide, « négligeable » dans les autres chaufferies, ·   les matériels peuvent y être soumis à des chocs d’énergie de 2 à 6 joules au plus suivant les conditions d’aménagement, ·   le milieu présente un risque de contact fréquent avec des éléments conducteurs susceptibles d’être portés à un potentiel électrique dangereux, ·   le local présente un risque d’incendie du fait des combustibles utilisés.  Les critères ont été définis pour déterminer la nature et la qualité des appareils et des canalisations installés à l’intérieur d’une chaufferie.  Les sous-stations et d’une manière générale les locaux n’abritant pas d’appareils de production de chaleur par combustion ne sont pas assimilés aux chaufferies, en particulier en ce qui concerne le risque d’incendie.

32. Alimentation générale de la chaufferie 1/6 Références : arrêté du 23 juin 1978 et NF C 15.100.      Article 14.   Deux dispositifs de commande, l’un pour les circuits d’éclairage électrique, l’autre pour tous les autres circuits électriques doivent être placés à l’extérieur du local et sur chaque chemin d’accès. Chaque dispositif doit être convenablement repéré par une plaque qui précise le sens de la manœuvre. Chaque dispositif de commande doit être constitué par un interrupteur à coupure omnipolaire (coupure de tous les conducteurs actifs, y compris le neutre) ou un dispositif d’arrêt d’urgence.  Les dispositifs de commande des circuits électriques ainsi que le dispositif d’arrêt de l’admission de combustible gazeux ou liquide doivent être placés dans un endroit facilement accessible en toute circonstance et parfaitement signalé.  Les dispositifs électriques de coupure doivent fonctionner suivant le principe de la sécurité positive.

33. Alimentation générale de la chaufferie 2/6

34. Alimentation générale de la chaufferie 3/6 Nota : le parcours des canalisations d’alimentation en amont des appareils de coupure ne doit pas traverser la chaufferie ni aucun autre local à risques spéciaux.

35. Alimentation générale de la chaufferie 4/6

36. Alimentation générale de la chaufferie 5/6 Article 16. Il ne doit pas exister dans la chaufferie d’autres appareils et canalisations électriques que ceux nécessaires au fonctionnement de la chaufferie et de ses annexes. Les canalisations électriques ne doivent pas être placées parallèlement au-dessous d’une conduite de gaz, d’hydrocarbures et de canalisations pouvant donner lieu à des condensations. Une canalisation électrique doit être distante d’au moins 3 cm d’une canalisation non électrique.

37. Alimentation générale de la chaufferie 6/6 • Article 17. • L’éclairage de la chaufferie doit être suffisant pour permettre la conduite de la chauffe et une lecture facile de tous les appareils de réglage, de contrôle et de sécurité des chaudières. •   Niveau d’éclairement recommandé : • - ambiance et circulation ; 150 lux, • - appareillage de contrôle, commande et de lecture ; 500 lux. • Prises de courant : • - soit sous 220 V alimentées à travers une protection contre les courants différentiels résiduels à haute sensibilité (30 mA) ou à travers un transformateur de séparation, • - soit sous 24 V et conformes à la norme.  • Eclairage de sécurité  •   Au moins un appareil d’éclairage : •  - soit un appareil alimenté par une source de sécurité conforme à la norme, • - soit un bloc autonome conforme à la norme et agréé par l’UTE. •   Cet éclairage est imposé lorsque la chaufferie est occupée en permanence par du personnel ou lorsque le DTU 70-1 est mentionné dans le cahier des charges.

38. Réglementation des locaux présentant des risques d’incendie Références : décret N° 62-1454 du 14/11/1962 et décret N° 75-112 du 19/02/1975. Article 43. Dans les locaux ou sont traitées, fabriquées ou entreposées des matières susceptibles de prendre feu au contact d’une flamme ou d’une étincelle et de propager rapidement l’incendie, les canalisations et les appareils électriques doivent être pourvus de dispositifs empêchant leur contact accidentel avec ces matières ainsi que l’échauffement de celles-ci. En outre : a) les conducteurs nus ainsi que les pièces nues destinées à être mises sous tension sont interdits, b)  les canalisations électriques ne doivent pas pouvoir propager la flamme, c) le matériel dont le fonctionnement provoque des arcs ou des étincelles ou de l’incandescence d’éléments n’est autorisé que si ces sources de danger sont incluses dans des enveloppes appropriées.

39. Réglementation des locaux présentant des risques d’incendie Références : décret N° 62-1454 du 14/11/1962 et décret N° 75-112 du 19/02/1975.  . Article 44. Dans les zones présentant des risques d’explosions, les installations électriques doivent : - être réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l’exploitation, - répondre aux prescriptions de l’article 43 ci-dessus.

40. Choix du matériel électrique Tout matériel électrique en général doit être du degré IP convenable, s’il est installé hors de l’armoire et, par ailleurs, convenir au risque incendie c’est-à-dire : - retarder la propagation de la flamme, - être disposé de telle façon qu’une élévation importante de température dans le matériel ne puisse provoquer le feu à l’extérieur.

41. Câbles et fils autorisés 1/2 * Nouvelle désignation des produits ° Sauf s’ils sont soustraits aux risques de chocs.

42. Câbles et fils autorisés 2/2 Nouvelle désignation des conduits (norme NF EN 500086-1) Les lettres ont la signification suivante : I = isolant R = rigide A = annelé M = métallique C = cintrable L = lisse C = composite T = transversalement élastique S = souple

43. Indices de protection IP, IK 1/3 Indice de protection IP. (Norme NF EN 60-529)  Il est caractérisé par 2 chiffres relatifs aux influences externes, idem aux deux premières colonnes du tableau diapositive suivante. Indice de protection IK. (Norme NF EN 50-102) Il est caractérisé par un groupe de chiffres de 00 à 10, relatif à la protection contre les chocs mécaniques.

44. Indices de protection IP, IK 2/3

45. Indices de protection IP, IK 3/3 CEI 60529, EN 60529 et NF C 20-010

46. protection contre les chocs mécaniques Selon la norme : NF EN 50102 / NF C 20-015 Indices de protection IP, IK 3/3

47. Le code UTE Deux codes sont actuellement en vigueur : 1. Le code UTE (Union Technique de l’Electricité)

48. Le code harmonisé CENELEC  2. Le code harmonisé CENELEC(Comité Européen de Normalisation de l’ELECtrotechnique)

49. Pose des canalisations 1/2 FIXATION DES CABLES. La distance entre les points de fixation par brides ou colliers (les crochets gaz sont interdits) doit être au maximum de 0,40 m. RAYON DE COURBURE DES CABLES. 6 à 8 fois le diamètre extérieur du câble. FIXATION DES CONDUITS Les conduits doivent être fixés à l’aide de pattes, colliers ou étriers appropriés. Les conduits notamment s’ils sont métalliques doivent être posés de façon à éviter toute introduction d’eau ou accumulation d’eau de condensation en quelque point que ce soit.

50. Pose des canalisations 2/2 POSE DES CABLES SUR CHEMIN DE CABLES. Les moyens de fixation des chemins de câbles doivent être choisis et disposés de manière à ne pas pouvoir porter préjudice aux câbles. Dans les parcours verticaux, il y a lieu de s’assurer que les efforts de traction exercés par le poids des câbles ne risquent pas de conduire à des ruptures ou à des déformations des âmes conductrices. Ces efforts de traction ne doivent pas s’exercer sur les bornes de connexion. Sur les chemins de câbles, les câbles sont de préférence disposés en une seule couche. Les chemins de câbles métalliques, étant considérés comme des masses, doivent être reliés à la terre. La liaison à la terre doit être effectuée seulement aux deux extrémités de leur parcours si la continuité électrique entre deux éléments consécutifs est assurée.