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La Révolution Française 1789-1804. Taxes de l'Ancien Régime. La corvée est un impôt en nature. La corvée royale est l'obligation faite aux habitants de fournir un certain nombre de journées de travail pour l'entretien de routes.
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Taxes de l'Ancien Régime • La corvée est un impôt en nature. • La corvée royale est l'obligation faite aux habitants de fournir un certain nombre de journées de travail pour l'entretien de routes. • La corvée seigneuriale est l'obligation faite à un vassal de fournir à son seigneur un certain nombre de jours de main d'œuvre gratuite. • La taille est un impôt direct sur les personnes et sur les biens • La gabelle est un impôt indirect sur le sel • Les aides sont des impôts indirects sur la circulation des biens de consommation.
La collecte de la gabelle et des aides étaient sous-traitées à des fermiers généraux (un type d’administration publique-collecteurs d’impôt). • Presque tous les fermiers généraux ont été guillotinés lors de la Terreur.
Les trois états • On dit aussi les trois ordres, les deux premiers ayant des privilèges. Chacun des ordres a une tâche et un rôle bien précis dans la société de l'Ancien Régime. • Le clergé, premier état, incluant le haut clergé (évêques et abbés) et le bas clergé (curés et moines). Ils représentent l'Église.
La noblesse, deuxième état. La noblesse inclut la famille royale. Elle se divise en noblesse d'épée, descendants de la noblesse guerrière du Moyen Âge et en noblesse de robe, descendant de bourgeois anoblis pour l'exercice de fonctions publiques (magistrats, officiers royaux, élus municipaux). La noblesse d'épée descend des chevaliers : ce sont ceux qui combattaient.
Le tiers état comprend tous ceux qui ne sont membres d'aucun des deux premiers ordres. Ce sont ceux qui travaillent, qu'ils soient paysans, artisans etc. Le terme désigne notamment la bourgeoisie, mais aussi l'ensemble des classes laborieuses. Les sans-culottes en font partie.
Groupes sociaux • Les ci-devant sont les anciens nobles après l'abolition des privilèges. • Les sans-culottes sont des révolutionnaires radicaux, souvent issus du peuple. Leur tenue vestimentaire comporte un pantalon à rayures bleu blanc rouge, au lieu de la culotte, portée par les nobles et les bourgeois, et un bonnet phrygien rouge.
Les différentes constitutions • Pendant la Révolution, la France a connu plusieurs constitutions. • La Constitution du 3 septembre 1791. Elle établit une monarchie parlementaire et l’Assemblée législative. C’est la première expérience d’un régime libéral en France L'Assemblée nationale législative était le parlement français institué par la constitution de 1791 ; elle succéda à l'Assemblée nationale constituante et fut en fonction du 1er octobre 1791 au 21 septembre 1792.
Assemblée Nationale Constituante • Organisation du régime • Il y en avait deux. • Pouvoir législatif Le pouvoir législatif est, en général, dévolu à une ou deux assemblées élues au suffrage direct ou indirect. Le peuple, dans son ensemble, peut ponctuellement détenir une part du pouvoir législatif lorsque sont organisés des référendums • Pouvoir exécutif • Le pouvoir exécutif sert à faire respecter la loi. C'est le roi qui possède ce pouvoir.
Assemblée Nationale Législative • 3 septembre 1791 : Le texte est voté. Il comporte 7 titres et 209 articles. • 14 septembre 1791 : le roi lui jure fidélité. • 10 août 1792 : Veto du roi sur deux décrets : immigrés et prêtres réfractaires. Invasion des Tuileries par la population. • Vote de la suspension du roi par le corps législatif.
Le 10août1792, le Roi est remplacé par un exécutif de six ministres, et le corps législatif décide ensuite de l’élection au suffrage universel d’une convention chargée de rédiger une nouvelle constitution. Cette décision est contraire à la procédure prévue normalement par la constitution en cas de révision.
D’autres constitutions… • Constitution de l'an III ou du 22 août 1795. Elle établit le Directoire. • Constitution de l'an VIII ou du 13 décembre 1799. Elle établit le Consulat. (BONAPARTE) • Constitution de l'an X ou du 2 août 1802. Elle établit le Consulat à vie. (BONAPARTE) • Constitution de l'an XII ou du 18 mai 1804. Elle établit le Premier Empire (BONAPARTE) Fin de la révolution.
Les États généraux Sous l'ancien régime, assemblée des trois ordres, convoquée par le roi lors qu'il le juge nécessaire, souvent pour le conseiller lorsqu'il souhaite lever de nouveaux impôts. La réunion des États généraux, le 5 mai 1789 est considérée comme le début de la Révolution. Les États généraux n’avaient pas été convoqués depuis le règne de Louis XIII.
Les Communes - Le corps formé le 11 mai 1789 par le tiers état. Le 12 juin 1789, les Communes invitèrent les autres ordres à les rejoindre, ce que firent quelques membres du clergé.
Les assemblées • L'Assemblée nationale - Le 17 juin 1789, les Communes se déclarèrent Assemblée nationale. Elle devint rapidement... • L'Assemblée nationale constituante - Du 9 juillet 1789 au 30 septembre, 1791, cette assemblée eut à la fois un rôle législatif et la charge de rédiger la constitution de la France. Elle proclama sa propre dissolution en faveur de... • L'Assemblée législative - Du 1er octobre 1791 à septembre 1792, L'Assemblée Législative, élue par les citoyens actifs, fut le parlement de la monarchie constitutionnelle, puis, après la chute du roi, de la république.
La commune • La Commune de Paris - Lors de la chute du roi, la municipalité de Paris s'érigea en gouvernement révolutionnaire concurrent de l'Assemblée législative. • Le Comité provisoire exécutif - Dirigé par Danton, il fonctionna aussi entre août et septembre 1792 comme un gouvernement parallèle.
La convention • La Convention nationale, appelée aussi La Convention thermidorienne. Elle se réunit pour la première fois le 20 septembre 1792 et proclama la république deux jours après. Après la chute de Robespierre, le 9 thermidor (27 juillet 1794).
ROBESPIERRE • Trois comités de la Convention nationale eurent un rôle important : -Le Comité de salut public - Pendant la Terreur, ce comité était le vrai gouvernement de la France. Après le 9 thermidor, il fut maintenu, mais avec des pouvoirs réduits. -Le Comité de sûreté générale - Chargé de coordonner l'effort de guerre. -Le Comité d'instruction publique.
Le Directoire • Le Directoire - À partir du 5 fructidor an III (22 août 1795), La Convention fut remplacée par le Directoire, un régime bicaméral à dominante bourgeoise. Ses deux chambres étaient : • Le Conseil des Cinq-Cents, • Le Conseil des Anciens, ou Sénat. • Il y a cinq directeurs, choisis par les Anciens dans une liste élue par les Cinq-Cents.
Le Consulat • Le Consulat - Par le coup d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799), Napoléon Bonaparte mit fin au Directoire et instaura le Consulat. Le Consulat est parfois considéré comme la dernière période de la Révolution. Elle aura duré 10 ans.
Monarchistes • Monarchistes ou Royalistes - Partisans de la monarchie des Bourbons, sous sa forme absolue ou sous sa forme constitutionnelle. Ont fondé le 'Club des Monarchiens'. Leur chef est le comte de Lally-Tollendal. • Chouans, groupes contre-révolutionnaires actifs dans les régions de l'Ouest. Ils disparaîtront sous l'Empire. • Émigrés - Membres de la noblesse ayant quitté la France, souvent pour l'Angleterre, la Suisse, l’Autriche ou l’Allemagne pour fuir la Révolution. • Réfractaires - religieux qui ayant refusé de prêter serment à la République doivent se cacher ou s’exiler.
Républicains - Partisans d'un système sans roi. • Jacobins - membres du Club des Jacobins, tout révolutionnaire partisan de la centralisation. • Cordeliers - Membres du Club des Cordeliers fondé à Paris en avril 1790. Radicaux de gauche. • Girondins - Groupe de douze députés républicains, plus modérés que les Montagnards. Parfois appelés, Brissotins. • La Montagne - Souvent membres (ou ex-membres) des jacobins, les Montagnards sont des républicains radicaux au pouvoir pendant le règne de Robespierre. • Les Thermidoriens - Républicains plus modérés ayant pris le pouvoir après la chute de Robespierre et des Montagnards, le 9 thermidor.
Autres groupes politiques • Feuillants - Membres du Club des Feuillants, issu d'une division des Jacobins, favorables à la monarchie constitutionnelle (Mirabeau aurait fait partie de ce groupe). • Bonapartistes - Partisans de Napoléon Bonaparte, particulièrement ceux qui sont en faveur de l'avènement de l'Empire.
Dans ce calendrier l'An I de la République commençait le 22 septembre 1792. Certains événements sont habituellement nommés par leur date dans le calendrier républicain : • 9 thermidor an II - Chute de Robespierre et des Montagnards (27 juillet 1794). • 18 fructidor an V - Coup contre la tentative de restauration monarchiste (4 septembre 1797). • 22 floréal an VI - Coup dans lequel 106 députés de gauche furent privés de leur siège (11 mai 1798). • 30 prairial an VII - Coup préparé par le général Joubert, par lequel quatre directeurs furent forcés à démissionner (18 juin 1799). • 18 brumaire an VIII - Le coup qui porta Napoléon Bonaparte au pouvoir (9 novembre 1799).
Les 12 mois portent désormais des noms les situant selon les saisons ou les productions de la terre : *HYVERNivôse ( Décembre/Janvier ) :De la neige qui blanchît la terre.Pluviôse ( Janvier/Février ) : Des pluies qui tombent avec plus d'abondance.Ventôse ( Février/Mars ) :Des giboulées et du vent qui vient sécher la terre. *AUTOMNEVendémiaire ( Septembre/Octobre ) : Des vendanges.Brumaire ( Octobre/Novembre ) :Des brouillards et des brumes basses qui sont la transudation de la nature.Frimaire ( Novembre/Décembre ) : Symbolise le froid. *PRINTEMPSGerminal ( Mars/Avril ) : De la fermentation et du développement de la sève.Floréal ( Avril/Mai ) : De l'épanouissement des fleurs.Prairial ( Mai/Juin ) : De la fécondité des récoltes des prairies. • *ETEMessidor ( Juin/Juillet ) : De l'aspect des moissons dorées qui couvrent les champs.Thermidor ( Juillet/Août ) : De la chaleur tout à la fois solaire et terrestre qui embrase la terre.Fructidor ( Août/Septembre ) : Des fruits que le soleil dore et mûrit.
Le calendrier républicain sera définitivement aboli sous l'empire le 11 nivôse an XIV ( 1er janvier 1806 ). Il n’était pas populaire avec les gens et seulement l’administration l’utilisait.
La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen est un des textes fondamentaux de la Révolution française, qui « expose » un ensemble de droits naturels individuels et collectifs. Elle est adoptée définitivement le 26 août 1789. • Elle comporte 17 articles qui présentent des dispositions concernant les droits des Hommes (Français, étrangers ou ennemis); • qui reprennent des dispositions du Droit des gens, les droits des citoyens (Français) • qui rappellent ou renforcent les libertés publiques et les droits de la Société (Nation). • C’est un des textes fondateurs de la démocratie dans le monde.