Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience

1. Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2i Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

2. Contexte • 2010: Etat des lieux de nos interventions / notre effectif • Problématique des TPE (<20 salariés) • 90% des adhérents du SIST • non demandeuses en matière de prévention et d’actions du SIST • Depuis mars 2011 • Projet « TPE » à MT2i avec pour ressources: • 1 ingénieure sécurité (temps plein) responsable du projet TPE • 2 assistantes en santé au travail (1/2 temps chacune) sur les TPE par branche pro. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

3. Contenu du projet TPE Interventions dans les TPE • Repérage des dangers par branches professionnelles (bois, esthéticiennes, restauration rapide, garages automobiles, coiffeurs, boulangeries…) par les assistantes en santé travail • A la demande des médecins (tout venant) par l’ingénieur sécurité • Intervention de repérage ou évaluation • Analyse de Document Unique. • A ce jour : • 132 TPE visitées avec • Demande systématique des FDS Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

4. Evaluation du risque chimique dans les TPE Sur 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) qui ont fait l’objet d’une analyse de leurs FDS. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

5. Activité Analyse des FDS • 1er niveau de repérage du risque chimique dans les entreprises : • Analyser les FDS fournies par les entreprises • Repérer les produits et les substances les plus dangereuses • Identifier les entreprises à « risque chimique » • Permettre de prioriser les interventions « risque chimique » • Activité sous la responsabilité de l’ingénieur chimiste • Avec l’aide d’une assistante santé travail pour la saisie dans CYLTEHA • Proposé pour toutes les entreprises quelque soit leur taille. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

6. Analyse des FDS 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) 27 TPE issues du repérage du risque chimique Soit 60 entreprises étudiées Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

7. Nombre de FDS par dossiers Moyenne : 18 FDS / dossier ; Médiane : 10 FDS/dossier Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

8. Age moyen des FDS dans chaque entreprise Age moyen : 3,7 ans ; Age médian : 3,3 ans Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

9. TPE avec produit(s) CMR* • identifié CMR par la FDS (phrases de risque R ou H) • Nb moyen de CMR : 5,5 (sur les 20 où CMR présents) * : CMR : Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la Reproduction Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

10. TPE avec produit(s) contenant au moins une substance CMR • CMR au sens large (CMR 1,2 ou 3/1A,1B,2 ; CIRC 1,2A,2B) • Nb moyen de produits contenant >1 CMR : 5,5 (sur les 45 où CMR présents) Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

11. Présence de CMR / type d’activité Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

12. Le top 10 des substances 82 substances différentes dont 30 réglementaires Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

13. Limites des résultats présentés • Les données citées ne concernent que les FDS • Il ne faut pas oublier les CMR sans FDS • Poussières de bois • Poussières de cuir • HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques • Produits de décomposition des plastiques • Interventions risque chimique TPE sans analyses FDS : • 8 menuiseries, 1 garage. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

14. Conclusion • Bilan de l’étude: • Un risque chimique rarement évalué en TPE • Pourtant présence d’un danger (ici on ne s’est attardé que sur les CMR) • Etat des lieux dans les TPE • Inventaire des produits non fait • FDS non présentes ou anciennes • Méthode d’évaluation / hiérarchisation trop complexe • Sans plan d’action • Choix non maitrisés des moyens de prévention • Substitution • Ventilation • Gants, masques Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

15. Conclusion Que faire pour développer la prévention du risque chimique dans les TPE? Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie