d’HERBAIS Alexis, LESCROART Vincent, GRECO Ophélie, SOUBIGOU Antoine

1. DESS MI - IGR Culture d’affaires d’HERBAIS Alexis, LESCROART Vincent, GRECO Ophélie, SOUBIGOU Antoine Un modèle social européen existe-t-il réellement et serait-il suffisamment affirmé pour être une des caractéristiques de l'Union? Jeudi 8 janvier 2004

2. Un modèle social Européen ? Introduction • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion • Définition du modèle social • Une certaine idée de l'homme, de sa liberté, de sa dignité, de ses droits. • Ancré dans notre histoire commune • Fondé sur une tradition de négociation collective • Un Etat garant de la cohésion sociale. • Il repose sur l'action concertée des partenaires économiques et sociaux et sur un ensemble de législations sociales qui complètent l'économie de marché tout en créant un cadre de solidarité. • Spécificité européenne dans les rapports des individus avec la société et l'entreprise ? • Bouc émissaire ou bouclier protecteur ? Jeudi 8 janvier 2004 2

3. Un modèle social Européen ? Plan de l’exposé • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion • Les grandes lignes du modèle social européen vues de l’étranger • Social citizenship • Economic citizenship • Législation du travail contraignante • Omniprésence de la sphère publique • Analyse des grandes lignes • Les textes et le cadre institutionnel • Les caractéristiques de ce modèle • Ce modèle dans la perspective de l’élargissement • Grandes disparités entre les pays candidats et les Etats membres • Difficultés de mise en place du modèle • Conclusion Jeudi 8 janvier 2004 3

4. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen ? • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Les grandes lignes du modèle social européen vues de l’étranger Jeudi 8 janvier 2004 4

5. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen ? • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Les grandes lignes du modèle • Social Citizenship • Economic Citizenship • Une législation du travail contraignante • Omniprésence de la sphère publique Jeudi 8 janvier 2004 5

6. Un modèle social Européen ? Les grandes lignes du modèle • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion "Un grand nombre de raisons ont été avancées pour illustrer une image négative de l'Europe. Les européens accordent plus d'importance aux loisirs qu'au travail. L'omnipotence de la législation sociale, le manque d'entreprenariat , la tiédeur et le manque d'audace des managers européens dans un contexte d'instabilité économique et financière qui caractérisent ce début de siècle."[1] • [1] Jonathan Fenby, The Observer, 1/9/2003 Jeudi 8 janvier 2004 6

7. Un modèle social Européen ? Les grandes lignes du modèle • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion « Dans les années 80, les Etats-Unis et l'Europe ont commencé à diverger. Les normes américaines en matière de temps de travail ont changé de telle sorte que la moyenne annuelle du temps de travail aux Etats-Unis dépasse l'Europe de près de 350 heures soit 9 à 10 semaines de plus"[1] • [1] David Brooks, The New York Times, 25/11/2003 Jeudi 8 janvier 2004 7

8. Un modèle social Européen ? Les grandes lignes du modèle • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion "La croissance de la France approche les 3% alors que son taux de chômage passe sous la barre des 10% en dépit d'un gouvernement socialiste qui a mis en place la semaine des 35 heures. La Finlande est devenu leader dans le secteur de la téléphonie mobile en dépit d'un fort taux de prélèvements obligatoires pour les ménages et une législation du travail très contraignante. La Hollande a toujours a toujours une politique sociale très généreuse, bien qu'ils aient réduit la fiscalité des entreprises et adoucit les contraintes des lois sur le travail."[1] • [1] Jeaffrey L Beatty 10/10/1999 European welfare states Jeudi 8 janvier 2004 8

9. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen ? • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion L’analyse des grandes lignes Jeudi 8 janvier 2004 9

10. Un modèle social Européen ? Les éléments du modèle social • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Les textes et le cadre institutionnel • Les textes fondateurs • Traité de Rome • La chartre fondamentale • Le traité d’Amsterdam • Le sommet de Lisbonne Jeudi 8 janvier 2004 10

11. Un modèle social Européen ? Les éléments du modèle social • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Les caractéristiques du modèle • Une volonté interventionniste des Etats • Le rôle important du dialogue social • Les prélèvements obligatoires conséquents • Le modèle de l’Etat providence • Des services publiques adaptés Jeudi 8 janvier 2004 11

12. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen hétérogène • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion  L’indemnisation moyenne du chômage se répartit entre 30 et 50%. Les dépenses moyennes par bénéficiaire : Irlande, Portugal et Royaume Uni inférieures à 30% du PIB/habitant, Danemark, Allemagne et Autriche, elle dépassait les 50%.  Ces chiffres n’englobent pas toutes les prestations disponibles pour les chômeurs Jeudi 8 janvier 2004 12

13. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen hétérogène • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Les allocations versées par naissance représentent plus de 60% du PIB en 1999 pour la Finlande ou la Suède, moins de 10% au royaume Uni, en Irlande ou au Portugal. Jeudi 8 janvier 2004 13

14. Un modèle social Européen ? Jeudi 8 janvier 2004 14

15. Un modèle social Européen ? Un modèle social européen ? • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion La perspective de l’élargissement Jeudi 8 janvier 2004 15

16. Un modèle social Européen ? Modèle dans la perspective de l’élargissement • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Grandes disparités entre les pays candidats et les Etats membres • Différence de niveaux de vie • Attirance des PECO vers le modèle US • Peur du dumping social Jeudi 8 janvier 2004 16

17. Un modèle social Européen ? Modèle dans la perspective • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Difficultés de mise en place du modèle • Les pays membres et candidats confrontés aux mêmes problèmes sociaux • Des obstacles à surmonter • Nécessité d’approfondissement du modèle Jeudi 8 janvier 2004 17

18. Un modèle social Européen ? Conclusion • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion • Emploi, protection social, qualité du travail, formation, démocratie sociale, développement durable • Modèle social européen constitue un patrimoine commun • Régulation sociale fondée sur la concertation • Régime élaboré de protection sociale • L'existence de services publics à finalité sociale • Une identité européenne véritable • Elargissement de l'Union ne tire vers le bas les normes sociales pour aboutir à un plus petit dénominateur commun Jeudi 8 janvier 2004 18

19. Un modèle social Européen ? • - Introduction • - Plan de l’exposé • - Les grandes lignes • + Social citizenship… • + Citations • - Analyse grandes lignes • + Textes et institution • + Les caractéristiques • L’élargissement • + Les disparités • + La mise en place • - Conclusion Merci de votre attention Jeudi 8 janvier 2004 19