UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008

1. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Besoins éducatifs particuliers et EPS à l’école primaire 1- Un cadre pour agir 2- Et l’EPS dans tout ça ? 3- Questions/Réponses Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 1

2. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Remerciements à Sylvie RENOUF et Frédéric DETCHART, IEN ASH pour la Haute-Garonne à l’équipe ASH du Tarn (81) à Daniel BERRIAUX et Isabelle RANCHY, IEN ASH pour les Alpes-Maritimes et la Haute-Savoie Cette proposition de présentation est largement fondée sur leurs travaux et leurs conseils. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 2

3. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir Les Besoins Educatifs Particuliers 1 P.P.R.Edifférenciation pédagogiqueaide personnalisée Difficulté ponctuelledans les apprentissages 3 2 Difficulté pérenneliée à un trouble invalidant Elève en situation de handicap (PPS) et/ou enfant malade (PPS ou PAI) Difficultépérennesans troubleinvalidant PPRE / différenciationPrise en charge RASED Orientation EGPA possible Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 3

4. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Projet d’Accueil Individualisé : le PAI Sous la responsabilité du Médecin Scolaire ou de PMI A la demande de la famille ou du Responsable de l’Établissement Scolaire Le PAI est révisé régulièrement La scolarité se déroule dans les conditions ordinaires 1. Un cadre pour agir L’enfant malade Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 4

5. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir Dynamique historique : handicap et école  Trois grandes « postures » : la peur, la charité, la philanthropie organisée  D’une éducation « séparée » à une « intégration en actes » LOI DE 1975 « les enfants et adolescents sont soumis à l’obligation éducative. Ils satisfont à cette obligation en recevant soit une éducation ordinaire, soit une éducation spéciale, déterminée en fonction des besoins particuliers de chacun ». LOI DE 1989 « le droit à l’éducation est garanti à chacun afin de (…) permettre (à l’enfant) de développer sa personnalité, d’élever son niveau de formation initiale et continue, de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle, d’exercer sa citoyenneté ». Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 5

6. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir De l’intégration collective vers l’intégration individuelle • 1991: création des classes d’intégration scolaire (CLIS) • 1995: création des unités pédagogiques d’intégration (UPI) • 2003: création des auxiliaires de vie scolaire ayant une fonction individuelle et collective. • Aides à l’intégration individuelle : • matériel adapté • AVSI … • SESSAD … • CMPP … • adaptation des examens … Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 6

7. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir L’accueil en établissements médico-éducatifs • I.M.E. (I.M.P. / I.M.Pro) • I.T.E.P. • I.E.M. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 7

8. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir L’accueil en établissements du secteur sanitaire • Hôpital • Hôpital de jour • Centres de santé mentale • … Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 8

9. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir L’accueil en établissements relevant d’autres compétences • Foyers de l’enfance • Maisons d’enfants à caractère social et sanitaire (MECSS) • Centre d’action éducative (Ministère de la justice) • Centres éducatifs fermés ( idem) Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 9

10. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir Loi du 11 février 2005 : un contexte en évolution • Classification des handicaps : • conception médicale  conception plus sociale • approches fondées sur des groupes catégoriels  logique de prise en compte selon des procédures de droit commun • Logiques d’accompagnement : • réparation  assistance  solidarité  participation et non-discrimination. • intégration scolaire  scolarisation = véritable clé de la pleine intégration sociale • structures spécialisées  centres de ressources ou d’expertise • Demande parentale : • La demande parentale des parents d’enfants handicapés porte l’idée d’une rupture importante à l’égard des logiques traditionnelles de prise en charge fondées sur ce que l’on a appelé en France une politique de discrimination positive Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 10

11. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir Loi du 11 février 2005 : un contexte en évolutionau niveau européen « Un handicap en tant que tel n’existe pas, il est le produit d’une interaction constante entre un individu et son environnement. » (Traité de l’Union Européenne sur le statut des personnes handicapées 1995) « L’école pour tous et chacun entend s’adapter à la personne et non l’inverse; une éducation en milieu ordinaire est un principe de base pour tous et chacun » (Charte européenne 1996) « Principe de non discrimination » (Traité d’Amsterdam 1997) Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 11

12. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir De 1975 à 2005 : continuités, évolutions, modifications • Continuités : • citoyenneté • solidarité • Evolutions : • non-discrimination et accessibilité • Ecole = un partenaire comme les autres • Modifications : • droit à compensation • droit à scolarisation : d’une logique d’orientation à une logique de parcours • association totale des parents aux décisions • nouvelle architecture institutionnelle Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 12

13. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir La loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées Le handicap qui était un problème individuel devient une préoccupation de toute la société qui a le devoir decompenser le handicap pour une « égalité des chances et la participation active à la vie collective » Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 13

14. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 UNE LOI ORGANISEE AUTOUR DE 3 PRINCIPES CLES Garantiraux personnes handicapéesle libre choix de leur projet de vie grâce à lacompensation des conséquences de leur handicapet un revenu d’existence favorisant une vie autonome digne Permettre une participation effectivedes personnes handicapées à la vie sociale grâce à l’organisation de la cité autour du principed’accessibilité généralisée(école, emploi, bâti, transports, culture, loisirs) Placer la personne handicapée au centre des dispositifs qui la concernenten substituant une logique de service à une logique administrative Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 14

15. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 UNE LOI QUI DEFINIT LE HANDICAP Constitue un handicap… …toute limitation d’activités ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d’une altération substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un poly-handicap ou d’un trouble de la santé invalidant. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 15

16. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 CNSA Caisse Nationale de Solidarité pour l‘Autonomie Pilotage et répartition des financements National PIPEC Programme interdépartemental de prise en charge P.H. Régional Programmation des équipements MDPH Maison départementale des personnes handicapées Gestion de proximité Départemental Le Préfet (DDASS) tutelle administrative et financière sur les établissements et services médico-sociaux Le Président du Conseilgénéral tutelleadmistrative et financière de la MDPH Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 16

17. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Maison Départementale des Personnes Handicapées Commission des Droits et del’Autonomie Équipe Pluridisciplinaire d’Evaluation 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 La commission exécutiveest composée des différents membres de la MDPH Elle est chargée de la gestion de la MDPH La MDPH est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) Commission exécutive - ½ : membres représentant le Conseil Général - ¼ : associations de personnes handicapées - ¼ : représentants de l’Etat, de la CPAM et de la CAF • L’équipe pluridisciplinaire réunit des professionnels. • Sa composition peut varier en fonction du handicap. • L’équipe pluridisciplinaire : • évalue les besoinsde la personne handicapée • élabore un plan de compensationdont leprojet personnalisé de scolarisationest un des éléments La Commission des Droits et de l’Autonomie des personnes handicapées est composée de 23 membres. Elle peut être organisée en sous-sections ou sectionslocales. Elleprend les décisionsrelatives à l’ensemble des droits de la personne handicapée. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 17

18. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 La MaisonDépartementale des PersonnesHandicapées Principales missions Accueil, information, accompagnement, conseil à la personne handicapée et à sa famille, Aide à la définition du projet de vie des personnes handicapées et à la mise en œuvre des décisions de la Commission des Droits et de l’Autonomie (CDA), Mise en place, organisation et fonctionnement de l ’équipe pluridisciplinaire, de la Commission des Droits et de l’Autonomie et de la procédure de conciliation interne, Gestion du fondsdépartemental de compensation. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 18

19. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Parcours de formation L’enfant ou l’adolescent est toujours inscrit dans l’école ou l’établissement scolaire “ordinaire” le plus proche de son domicile : son établissement scolaire de référence En fonction de son Projet Personnalisé de Scolarisation , décidé par la CDA et accepté par les parents, il pourra être scolarisé dans un autre établissement, dans les effectifs duquel il est comptabilisé. Il gardera toutefois un lien particulier et indissoluble avec son établissement de référence sous la forme d’une inscription inactive Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 19

20. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Différentes organisations de la scolarisation Scolarisation en milieu ordinaire Accueil dans un établissement du secteur médico-social IME, ITEP, IEM… à temps plein École ordinaire dans l’école ou l’établissement scolaire de référence (inscrit même si enseignement à domicile ou à distance) dans l’unité d’enseignement de l’établissement d’accueil dans l’unité d’enseignement et dans son établissement scolaire de référence IME ITEP, IEM… à temps partagés avec école une autre école ou un autre établissement scolaire, où l'élève est inscrit si recours à un dispositif adapté dans l’unité d’enseignement et dans un autre établissement scolaire proche avec lequel une convention est établie Clis U.P.I. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 20

21. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Projet de vie Plan de compensation Propositions de toutes natures… Droits Parcours de Formation Bâti Prestations Emploi… Projet Personnalisé de Scolarisation Formation professionnelle Le Projet Personnalisé de Scolarisationest un des éléments du plan de compensation Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 21

22. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Le Projet Personnalisé de Scolarisation – PPS Ildéfinitles modalités de déroulement de la scolarité et les actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales répondant aux besoinsparticuliers des élèvesprésentant un handicap. Le cas échéant, il prévoit les conditions du retour de l'élève dans son établissement scolaire de référence. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 22

23. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Élève DemandePPS Accord sur PPS Famille Équipe de suivi de la scolarisation Informations Observations Retour informations Proposition PPS École Équipe éducative Demande d’informations 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Mise en œuvre du Projet Personnalisé de Scolarisation Maison Départementale des Personnes Handicapées Commission des Droits et de l’Autonomie Décision Enseignant référent Présentation PPS Équipe Pluridisciplinaire Élaboration du PPS Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 23

24. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 l’Equipe de Suivi de la Scolarisation – ESS Elle effectue un état des besoins de l’élève en situation scolaire Elle facilite la mise en oeuvre et assure, pour chaque élève handicapé, le suivi de son PPS Elle peut proposer toute révision à la CDA (avec l’accord des parents ou de l’élève majeur) Les membres des ESS sont tenus au secret professionnel. Article 226-13 et 226-14 du code pénal. Les membres fonctionnaires sont en outre tenus àl’obligation de discrétion professionnelle Article 26 de la loi N 83-634 du 13/07/83 «portant droits et obligations des fonctionnaires. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 24

25. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 L’ EnseignantRéférent un enseignant spécialisé qui joue un rôle de pivot et concourt aux missions de la MDPH Il réunit et anime l’Equipe de Suivi de la Scolarisation pour chacun des élèves dont il est le référent, afin de favoriser la continuité et la cohérence de la mise en œuvre du PPS. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 25

26. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Dans le cas d’une difficulté importante L’enseignant référentinforme la cellule de veille et collabore avec elle en tant que de besoin. La cellule de veille de la scolarisation des élèves handicapésest composée des Conseillers Techniques de l’Inspecteur d’Académie – DSDEN : - l’IEN-ASH, pour la scolarisation des élèves handicapés, - le Médecin scolaire, - l’IEN-IO, pour l’Orientation. Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 26

27. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 le projet de vie le parcours de formation l’établissement de référence le plan de compensation le plan personnalisé de scolarisation l’enseignant référent 1. Un cadre pour agir : loi du 11 février 2005 Les nouveaux concepts qu’il est utile de retenir : Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 27

28. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 2. L’EPS dans tout ça ? Univers des possibles… Un « nouveau cadre » qui se met en œuvre L’EPS : une place « indiscutable », pour l’instant, peu discutée Des besoins sur le terrain Des voies à explorer, des dispositifs à structurer Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 28

29. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 2. L’EPS dans tout ça ? Cellule APAS cellule-apas@ac-toulouse.fr • Mettre en relation besoins signalés et aides offertes • Assurer un suivi et une « évaluation qualitative » des dispositifs qui se mettent en place Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 29

30. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 3. Vos questions Nos essais de réponses… ? Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 30

31. UFR STAPS – Option APAS – Toulouse – Le vendredi 3 octobre 2008 Merci pour votre attention et à bientôt! Claude BRANA – Nicolas Olivier MOREAU – Equipe EPS 31 premier degré – Diapo : 31