Comité lectroniques (P01E)

1. Comité lectroniques (P01E)

2. Pour obtenir des informations : Valéry LAURENT, Responsable développement du grand programme de normalisation ‘construction’ AFNOR 11, avenue Francis de Pressensé 93571 Saint-Denis La Plaine cedex • Mél: valery.laurent@afnor.fr Tél: (+33) 01 41 62 84 66 • Fax: (+33) 01 49 17 90 00

3. ANNEXES

4. Le système de Management Environnemental :Démarche normative pour une meilleure gestion d’un bâtiment HQE

5. OPERATION Maître d’ouvrage • QEB – SME pour le maître d’ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments – Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE : GA P 01-030  Déclinaison de l’ISO 14001 pour la construction  Lignes directrices pour l’utilisation de l’ISO 14001 dans le cadre d’une démarche de QEB telle que HQE®  Ce n’est pas une norme !

6. GA P 01-030 • Organisation • Extraits de l’ISO 14001 • Recommandations d’ordre pédagogique • Clarifications pour le secteur du bâtiment 

7. GA P 01-030 – Politiqueenvironnementale • Périmètre d’application du SME • Pratique de construction (programmation, conception, réalisation, livraison) • Pratique d’adaptation de bâtiments • Exploitation • Déconstruction Chaque pratique sera appelée « opération » • Cohérence des méthodes utilisées avec les principes applicables en matière de prise en compte de l’environnement (aux différents stades du projet)

8. GA P 01-030 • Exigences générales • Etablir une politique environnementale adaptée ; réaliser des évaluations sur des opérations existantes : critères quant au niveau des impacts environnementaux de ces opérations • Identifier les exigences réglementaires • Identifier les priorités et fixer les objectifs et cibles environnementaux appropriés • Etablir le programme • Politique environnementale suivie ; s’assurer que le SME demeure approprié • Capacité d’adaptation aux changements de circonstances

9. GA P 01-030 – Politique environnementale • Décrire les moyens affectés au SME • Niveau d’exigences environnementales • Exigences relatives au choix des sous-traitants

10. GA P 01-030 - Planification • Inventaire des exigences réglementaires • Identification des sites et des opérations • Prise en compte des conditions de fonctionnement des opérations • Identification des aspects environnementaux significatifs • Retour d’expériences d’autres opérations

11. GA P 01-030 - Planification • Prise en considération • Des consommations en ressources naturelles • Des émissions atmosphériques • Des effluents • Des contaminations du sol ou décontamination préalable • Des productions de déchets • Des autres points relatif à l’environnement local et aux collectivités

12. GA P 01-030 • Exigences légales et autres exigences • Code des marchés publics (T2-99) • Recommandation T2-2000 – gestion des déchets de chantiers • Normes et documents AFNOR • Règlements de zones d’activités • Documents ADEME • Documents validés par l’Association HQE • ….

13. GA P 01-030 – Objectifs et cibles • Référence à la norme NF P 01-020 • Evaluation régulière de la qualité environnementale du projet et des objectifs et cibles • Evaluation des coûts d’investissement et de fonctionnement • Suivi en fonction du phasage (de la réalisation à la déconstruction) • Hiérarchisation des cibles

14. GA P 01-030 • Programme de Management Environnemental. • Programme adapté • Suivi aux différents stades de l’opération • Comment les objectifs et cibles fixés vont être atteints • Mise en œuvre et fonctionnement • Engagement de l’ensemble des acteurs d’une opération – définition des responsabilités • Formation, sensibilisation et compétence • Communication – procédures pour répondre aux demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …) • Documentation du SME

15. GA P 01-030 • Mise en œuvre et fonctionnement (suite) • Maîtrise opérationnelle • Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir (s’assurer que les sous-traitants ont les procédures ad hoc) • Communication – procédures pour répondre aux demandes des acteurs concernés directement ou indirectement (usagers, riverains, collectivités, …) • Documentation du SME • Contrôle et action corrective • Audit du SME • Programme d’audit (activités auditées, fréquence, organisation, …)

16. La qualité environnementale des bâtiments :a) comment s’assurer que mes objectifs environnementaux sont cohérents et sont traités ?b) quel outil-cadre pour bâtir sa propre démarche d’évaluation ?

17. NF P 01-020-1 - Organisation • Impacts environnementaux et objectifs associés • Préoccupations environnementales(= cibles HQE) • Indicateurs globaux • Grille d’analyse et interactions objectifs / préoccupations

18. NF P 01-020-1 – Cadre pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments • Cadre pour l’élaboration d’une démarche répondant aux objectifs de maîtrise des impacts environnementaux / sanitaires liés aux bâtiments • S’assurer : • de la pertinence de la description de la QEB par rapport aux objectifs, • de la cohérence des caractéristiques et indicateurs entre eux et par rapport aux objectifs retenus • Aide à l’élaboration de référentiels ou de cadres d’évaluation pertinents et adaptés (HQE, bâtiments tertiaires, …)

19. NF P 01-020-1 • Impacts environnementaux et objectifs • Préservation les ressources • Réductions des pollutions • Réduction des déchets • Réduction des nuisances • Confort des espaces intérieurs • Préservation de la santé

20. NF P 01-020-1 • Préoccupations environnementales • Site et construction : relation bâtiments / environnement immédiat ; produits et procédés ; chantier • Gestion : énergie ; eau ; déchets d’activités ; entretien et maintenance • Confort : hygrothermique ; acoustique ; visuel ; olfactif • Santé : qualité sanitaires des espaces ; de l’air ; de l’eau

21. NF P 01-020-1 – grille d’analyse

22. NF P 01-020-1 – grille d’analyse

23. NF P 01-020-1 – grille d’analyse

24. NF P 01-020-1 – grille d’analyse

25. NF P 01-020-1 – grille d’analyse

26. Relations entre les documentsGA P01-030/NF-P01-020 et le GA X30-550 • Exemples d’aspects environnementaux • Contamination atmosphérique • Émissions d’origine résidentielle • Déchets • Collecte, transport, traitement • Nettoyage des bâtiments publics • Nettoyage des édifices • Contrôle sanitaire • Urbanisme et aménagement du territoire • Travaux et services • Conservation et maintenance • Exemples de préoccupations environnementales • Qualité sanitaire de l’air • Déchets d’activité • Chantier à faible nuisance • Facilitation du nettoyage • Création des conditions d’hygiène • Choix intégré des procédés et produits de construction • Entretien et maintenance

27. Références • GA X30-550Juin 2003Systèmes de management environnemental - Guide d'application à la norme ISO 14001 aux collectivités territoriales - Recommandations pour une mise en place au sein d'une collectivité ou un de ses services et approche pour une mise en application sur un territoire • Description : Le présent guide a pour objet de faciliter la mise en oeuvre de systèmes de management environnemental (SME) conformes à la norme NF EN IS014001:1996 dans les collectivités territoriales.La Norme NF EN IS014001 est applicable à toute collectivité territoriale au sens du code général des collectivités territoriales- la commune et les différents établissements publics de coopération intercommunale, - le département,- la région ;aux organismes publics ayant une personnalité juridique propre telles que : Associations, établissements publics, organismes autonomes. Elle est également applicable aux organismes et entités ayant un rôle dans l'aménagement du territoire- Parc Naturel Régional , - Pays ;- Agglomération, etc.

28. Références (suite) • GA P01-030Juin 2003Système de management environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en oeuvre pour la démarche HQE • Le présent document a pour objectif de guider l'application de la norme ISO 14001 au secteur du bâtiment en définissant des lignes directrices pour l'utilisation de cette norme internationale dans le cadre d'une démarche de qualité environnementale des bâtiments telle que la démarche HQE • .Le présent document donne une information complémentaire sur les exigences de l'ISO 14001 et est destiné à éviter une interprétation erronée des exigences relatives à la certification du système de management environnemental (SME) applicable à la présente démarche dans le secteur du bâtiment. Il traite seulement des exigences du SME contenues dans l'article 4 Exigences du système de management environnemental de la norme ISO 14001. • Il a également pour objet de prendre en compte les spécificités des opérations engagées par les maîtres d'ouvrage afin de les aider à mettre en oeuvre et gérer le SME pour les opérations dont ils ont la responsabilité.