Critères habilitants pour le coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada

1. Critères habilitants pour le coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada Atelier coup de coude 22 juillet 2014

2. Aperçu de la présentation • Qu’est-ce que le coup de coude? • Applications du coup de coude dans les administrations à l’international • Initiatives coup de coude à l’Agence du Revenu du Canada (ARC) • Guide pas-à-pas du coup de coude à l’ARC

3. Qu’est-ce que le coup de pouce? • Une interversion de politique qui tend à changer un comportement économique • Cible l’environnement où les décisions sont prises • Une façon efficient au niveau des coûts afin de faciliter l’observation et la conformité volontaire

4. Caractéristiques d’un coup de pouce efficace • Simplifier l’information • Faciliter le processus • Emphase sur le positif • Présenter des options • Mettre en relief la “meilleure” option • Utiliser les normes sociales • Mettre de l’avant les avantages de l’approche privilégiée

5. Le gouvernement du RU: Nomes sociales et produire en temps • UK 9 personnes sur 10 produisent leur rapport à temps

6. 8% 6.8% 6% 4.3% 4% 2% Accroissement de la dette Non payé 0% Payé en partieou en totalité Obtenu une entente de paiement -2% -2.6% -4% -4.2% -6% Gouvernement Australien: correspondance sur la dette • Objectif: Fait appel aux moteurs psychologiques qui accroissent ou maintiennent l’observation de la dette • Méthode: Poste de versions altérées d’ancienne lettres; mise-à-jour du contenu et du format avec techniques coup de coude • Résultats: Observation accrue, diminution de la non-observation en comparaison des anciennes lettres Comportements d’observation comparés au groupe de contrôle

7. ARC: Campagne “Par écrit, s’il vous plaît”

8. ARC: Système automatisé d’appel d’annonces (SAAA) • Objectif: Accroitre l’observation de la production de formulaires par des rappels des dates butoirs auprès des contribuables • Méthode: Livré des messages automatisés aux nouveaux déclarant de TPS/TVH qui les informes des dates butoir. • Résultats: Accroissement de la production des formulaires des personnes contactées par le SAAA Paye TPS/TVH

9. CRA: Compte d’épargne libre d’impôts (CÉLI) – approche en développement • Objectif: Encourager la réduction volontaire de la sur contribution au CÉLI de 2013 et accroitre l’observation future • Méthode: Poster une lettre modifiée par coup de coude aux non observateurs • Techniques coup de coude spécifiques utilisées: • Information simplifiée • Norme d’observation • Diminution du texte • Format par points, phrases courtes • Phases moins compliquées

10. Éléments de l’initiative coup de coude Guide parétape du coupde coude Recruter des scientifiquesdu comportement Travailler avecle milieuacadémique

11. Guide par étape du coup de coude • Déterminer si l’approche est appropriée pour le coup de coude • Sélectionner et tester l’approche coup de coude • Mesurer les résultats et faire recommandations • Mise en place globale de l’intervention coup de coude

12. Étape 1: Le coup de coude est-il approprié? • Considérations clés: • Objectifs • Population cible • Exemples: • Scenario 1: Propriétaire d’entreprise dans un secteur reconnu pour une grande part dans l’économie souterraine • Scenario 2: Contribuable qui remet son rapport d’impôt en retard les deux dernières années X

13. Étape 1 suite • Sous quelles conditions le coup de coude accroit-il l’observation?

14. Étape 2: Sélectionner et tester • Revue de la littérature • Consulter les experts • Déterminer le model expérimental • Développer le matériel coup de coude • Comprendre les contraintes et restrictions du projet • Tester l’efficacité • Groupes de discussion, expériences de précédant la mise-en-place. Approche idéale Approcheréalisable

15. Étape 3: Mesurer les résultats, faire recommandations • Avant la mise ne place globale, mesurer et valider l’approche coup de coude par l’échantillonnage de la population et l’expérimentation • Créer un proposition d’entreprise • Il est toujours une bonne pratique d’utiliser un groupe de contrôle, surtout lorsque l’on peut pré tester. À partir de faits: Est-ce que l’approche coup de coude a une forte chance de succès? Résultats escomptés: À quel point le coup de coude va-t-il fonctionner? Quel est le retour sur l’investissement attendu? Mesurer l’efficacité: Est-ce que le coup de coude à permi de changer le comportement? De combien?

16. Étape 4: Mise en place globale • Suivi du progrès • Mesurer le succès • Retour sur l’investissement • Après l’an 1 ou l’an 2, retourner à l’étape 3 • Déterminer l’efficacité à long terme • Faire des recommandations pour la mise en place globale sur l’ensemble de la population

17. Bénéfices du coup de coude pour l’observation • Une vue plus complète des problèmes d’observation • Approches ciblées pour certains segments de population • Simplifier les processus complexes et les décisions difficiles • Promouvoir une attitude positive face à l’ARC • Observation volontaire au lieu de forcée (moins intrusive) • Efficience Attitudes, cognitif, environnement, normes, prendre decision contexte Observation

18. Où commencer? • Débuter modestement, montrer la valeur Durée avant les résultats Déplacement vers les services électroniques Résultat désiré: Accroissement des dépôts directs Changement dans la façon de remplir un formulaire Résultat désiré: Observation des formulaire en temps Le contribuable doit de l’impôt Résultat désiré: Le paiement est reçu Nouveau programme d’impôt résulte en de nombreux appels Résultat désiré: Réduire le nombre d’appels Complexité

19. MerciJean-Francois.Ruel@cra-arc.gc.ca