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Programme ECO-INDUSTRIES 2011 DGCIS ADEME OSEO. http://www.industrie.gouv.fr/pratique/aide/appel/appels-a-projet.php. 1. Cibles AAP Eco Industries. Les projets de développement expérimental et d’innovation collaboratifs ou individuels si moins de 2 000 salariés
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Programme ECO-INDUSTRIES 2011DGCIS ADEME OSEO http://www.industrie.gouv.fr/pratique/aide/appel/appels-a-projet.php 1
Cibles AAP Eco Industries • Les projets de développement expérimental et d’innovation collaboratifs ou individuels si moins de 2 000 salariés • Hors secteurs des transports, du stockage et de la production et gestion d’énergie (AAP dédiés) • Développement expérimental Essais sur site pilote à fort potentiel économique et environnemental - Phases de démonstration pour des écotechnologies et des services innovants, • Perspectives de mise sur le marché relativement proches d’environ 2 à 5 ans. • Outils d’aide à la décision et outils génériques 2
Calendrier AAP Eco Industries • DATES BUTOIR • Appel à Manifestation d’Intérêt 7 MARS 2011 • RECEVABILITE et ORIENTATION 30 MARS 2011 • DOSSIER de CANDIDATURE CONFIRME • ORIENTE sur OSEO ou ADEME ou DGCIS dépôt 30 AVRIL à l’adresse aap.ecoindustries@finances.gouv.fr. http://www.industrie.gouv.fr/pratique/aide/appel/appels-a-projet.php 3
Dossier de l’ AAP Eco Industries 1.Contexte et positionnement du projet 2. Description scientifique et technique 3. Programme scientifique et technique, organisation du projet 4. Stratégie de valorisation des résultats et mode de protection et d’exploitation des résultats 5. Organisation du partenariat 6. Justification scientifique des moyens demandés 7. Annexes implication de personnes dans d’ autres contrats 5
Dossier de l’ AAP Eco Industries • Fiche détaillée par partenaire, chef de file coordonnateur et autres partenaires • Récapitulatif : partenariat, budget* et main d'œuvr • Sigle du partenaire • Coût Complet (€) Aide demandée (€) • Personnel permanent (personne.mois) • Personnel non permanent (personne.mois) • *dépenses HT ou incluant la TVA non récupérable 6