Hygiène Sécurité Conditions de Travail AVSC Nord de France

1. Hygiène Sécurité Conditions de Travail AVSC Nord de France CHSCT AVSC NdF décembre 2006

2. Pourquoi un SMSST ? • France Télécom se préoccupe de la santé et de la sécurité de ses salariés • Une Politique commune à l’ensemble des entreprises du Groupe pour fédérer l’action • France Télécom est impliquée dans la responsabilité sociale des entreprises • France Télécom a signé le “Global Compact” (principe 1) : • Développer un système de management de la santé et de la sécurité • Travailler pour améliorer les conditions de travail en associant les salariés et leur représentants

3. La politique Groupe • Pour cela chaque entreprise du Groupe devra : • Respecter les lois et règlements applicables et prendre les mesures complémentaires nécessaires pour aller vers les bonnes pratiques • Définir une politique santé sécurité au travail adaptée à ses activités • Développer un management approprié de la santé et de la sécurité au travail incluant les règles fondamentales, des procédures et des consignes :

4. La politique Groupe • Définir clairement les niveaux de responsabilité • Promouvoir une prise de conscience (sensibilisation) sur les questions de santé et de sécurité au travail pour tous ses collaborateurs et sous-traitants par l’information et la formation • Surveiller l’efficacité des actions en santé et sécurité au travail en définissant et en suivant des indicateurs de performance • S’assurer que les sous-traitants adoptent une approche basée sur le management de la santé et la sécurité au travail en accord avec sa politique. • Enregistrer et rapporter les incidents et les accidents

5. La politique Groupe • Pour cela chaque entreprise du Groupe devra : • Travailler à l’amélioration des conditions de travail en consultant de façon appropriée les salariés et leurs représentants • Améliorer en permanence le management de la santé et la sécurité au travail. • S’assurer que la santé et la sécurité de ses collaborateurs et sous-traitants sont effectivement managés de façon pro-active (contrôle, audit)

6. Objectifs Fin 2005 Chaque entreprise a ou devra avoir défini sa politique Indicateurs qualitatifs Indicateurs quantitatifs Fin 2006 Chaque entreprise sera engagée dans la mise à oeuvre SMSST

7. Indicateurs Quantitatifs Ceux définis dans le cadre du reporting « Responsabilité Sociale des Entreprises » • 2004 • Nombre accident du travail mortels • Nombre de journées perdues pour cause de maladie • 2005 (+) • Taux de fréquence • Taux de gravité • 2006 (+) • Nb AT Travaux en hauteur • Nb AT conduite automobile • Nb de TMS reconnues MP • Taux suivi médical agents en mission à l’étranger

8. Indicateurs Qualitatifs • 2005 Politique • Politique définie • 2006 SMSST • 50% (Audit) • 2009 SMSST • 100% (Audit)

9. Process de validation • Présentée et validée en World Human Ressources Comitee • Présentée et validée au COMEX du 6 juin 2005 • Signée par le Président • Diffusée par la lettre du DRHG du 18/07/05

10. FTSA = vers la mise en place SMSST • S’inscrit dans le système de management global de l’entreprise. • Définit les éléments d’organisation nécessaires à la mise en œuvre de la politique Groupe pour améliorer la performance en matière de SST de façon durable. • Utiliser les référentiels existants ? OIT, OHSAS 18001, BS 8800 … • Choix d’évoluer pas à pas dans un monde connu • Un référentiel sur mesure • Un langage commun à toutes les entités

11. FTSA = le référentiel • Un référentiel qui précise • Responsabilité de la direction • Connaissances des risques et exigences applicables • Organisation • Mise en œuvre et Fonctionnement • Surveillance, contrôle, audit et actions correctives • Un référentiel dont la mise en œuvre sera évaluée : audit

12. FTSA = le référentiel • Mise en place du référentiel : • Soutien de la DRHG • Mise en place de l’ audit • Définition Profil Auditeur • Travail binôme qualité-sécurité • Travail DACR sur les auto-diagnostics/revues de contrôle interne • Définition programme de formation

13. AVSC Nord de France • Mise en place du SMSST au 1er janvier 2007 • Référentiel SMSST Principes Directeurs de mars 2006 ( Concerne l’ensemble des activités de l’AVSC ) • Définition d’objectifs en cohérence avec la politique FT ( Communication ( compréhension ) des objectifs ) • Présentation d’un Programme de Management de la Santé et de la Sécurité • Rappel rôles responsabilités en matière de SST • Rôle du CHSCT ( Implication )

14. AVSC Nord de France • Mise en place du SMSST • Travail permanent d’identification des situations dangereuses et d’évaluation des risques ( DU ) • Examen continu des exigences légales applicables ( Veille réglementaire ) • Maitrise des risques • Contrôles périodiques ( RSS ) • Plan de prévention • Exigences santé sécurité en matière d’achat

15. AVSC Nord de France • Mise en place du SMSST • Organisation des secours • Surveillance médicale • Analyse des accidents de travail • Besoins en formation • Accueil des nouveaux arrivants • Communication interne • … • Audits