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En campagne de rentrée date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de début du support d ’affectation (modifiable) la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d ’affectation le motif est par défaut création.
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En campagne de rentrée • date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de début du support d ’affectation (modifiable) • la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de fin du support d ’affectation • le motif est par défaut création
Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA • En campagne de mise à jour • le motif:
Au niveau de la base EPP • Avec l’application STS WEB : C’est l’établissement qui génère les HSA • Il n’est plus possible de saisir les HSA au rectorat par le TRM
L’attribution d’ HSA est interdite à un personnel : • N’ ayant pas d’affectation en fonction ENS CTR DOC • Ayant une modalité de service de type : TP MF MS TB • Ayant une CPA • Ayant une décharge syndicale totale • Stagiaire en situation à temps incomplet • Stagiaire IUFM (modalité d’affectation SER support PSTG) • Les documentalistes ET chefs de travaux à 100%
L’attribution d’ HSA est autorisée à un personnel : • Outre, les catégories de personnels qui en bénéficiaient déjà, • Les DA (CDD ou CDI) sur des heures (protégées ou vacantes) au moins égales à un ½ service, • Les documentalistes, les chefs de travaux(4 HSA maximum) faisant au moins ½ service d’enseignement, • Les chefs d’établissements s’ils disposent d’au moins ½ service d’enseignement.
Indemnités de professeur principal • Règles de saisie: • 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période. • Seul les éléments de structure sous contrat sont concernés. • Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services dans au moins 1 élément de structure (DIVISION ou GROUPE) sous contrat dans l’établissement peut être professeur principal.
Indemnités de chef de travaux • Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant. Fonctionnalité accessible dans l ’établissement s'il y a des individus occupant des supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise l'indemnité
Indemnités de CPGE • Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des • éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité. • CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles • Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement. • Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE)
Les Services : RAPPEL • Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de cours (CG, TD…) + une matière + 1 nombre d ’heures + 1 enseignant • Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant
Services et ARE /Gestion individuelle Saisie des services: description des 4 zones
Services et ARE /Gestion individuelle H. Poste: nombre d’heures que doit l’enseignant dans l ’établissement (donnée EPP) Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP) ARE (fait ou dû): nombre d ’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS
Calcul STS Web: Besoin - (Apport H.poste + HSA support) Calcul des HSA/ Partie discipline besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web) Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement). • ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie
Calcul des HSA/ Partie enseignant Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu Civilité, nom et prénom de l'enseignant. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.
