Le Bilan de Fonctionnement

1. Le Bilan de Fonctionnement Jeudi 12 juin 2008 Journée Technique d’Information

2. Le Bilan de Fonctionnement Présentation d’Environnement- Industrie Monsieur Michel DEPRAETERE - Président • Association Interprofessionnelle des Industries de PACA dans le domaine de l’Environnement et des risques • Ouverte à toutes les entreprises industrielles engagées dans une gestion durable de leur environnement et des risques industriels, elle rassemble : • * 68 Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) issues de divers secteurs d’activités • * Les fédérations professionnelles (UIC, UFIP, UNICEM, PRODAROM, UIMM) • * Les organismes institutionnels (CCIMP, UPE 13 et la CRCI PACA) • * 34 EcoEntreprises • Association Agréée pour la protection de l’environnement

3. Le Bilan de Fonctionnement Présentation d’Environnement- Industrie

4. Le Bilan de Fonctionnement Présentation d’Environnement- Industrie • LES COMPÉTENCES D’EI AU SERVICE DES INDUSTRIELS : • Animer un réseau d’experts, • Représenter ses adhérents et être un interlocuteur interprofessionnel des organismes administratifs et publics. • Réaliser et piloter des opérations collectives. • Réaliser et gérer des outils d’information. • Mobiliser l’expertise et la mettre au service des entreprises dans les domaines de l’air, de l’eau, des déchets et des risques. • Organiser desformations et desjournées techniques d’information. • Faire connaître et reconnaître auprès du grand public les actions des industriels dans le domaine de l’environnement.

5. Le Bilan de Fonctionnement PROGRAMME DE LA JOURNEE 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel • La directive IPPC  • La transcription en droit français  11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel - Comment sont-elles élaborées ? - Comment les exploiter ? - Comment se positionner par rapport aux MTD ? 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

6. Le Bilan de Fonctionnement PROGRAMME DE LA JOURNEE 14h00 – LE BILAN DE FONCTIONNEMENT Monsieur Luc PAKULA et Madame Frédérique YACKOWLEW, ANTEA - Le contexte réglementaire - Le contenu du bilan de fonctionnement : points clés / difficultés rencontrées (retour d’expérience) - Les données à exploiter - Les BREF et leur analyse - Conditions de remise en état du site - Rôles BE / Industriels 16h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 16h15 – LES SUITES DONNEES PAR LA DRIRE Monsieur Thomas DEVILLERS, DRIRE PACA, Pôle environnement - Analyse / Instruction - Les sanctions prévues en cas de non présentation du bilan - Les suites données - Cas concrets

7. Le Bilan de Fonctionnement PROGRAMME DE LA JOURNEE 17h00 – RETOUR D’EXPERIENCE Monsieur Bernard BRUN, ARCELORMITTAL, Responsable environnement - Contexte des études - Présentation du bilan - Synthèse par rapport aux MTD - Réponse de l’Administration 17h30 – CLOTURE DE LA JOURNEE Monsieur Michel DEPRAETERE, Environnement-Industrie, Président

8. Le Bilan de Fonctionnement 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

9. Le Bilan de Fonctionnement 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

10. Le Bilan de Fonctionnement 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11. Le Bilan de Fonctionnement 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de l’environnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION