Par: Dominique de Waard et Lindsey Harnish

1. Le système des cours criminelles Par: Dominique de Waard et Lindsey Harnish

2. Les cours criminelles Aujourd’hui, les cours criminelles sont des organisations administratives très complexes. Les cours criminelles gèrent les procureurs des infractions criminelles et garantissent que tous les procès sont justes pour tout le monde.

3. Juge : Un juge est considéré un avocat qui avait pratiqué le droit pendant au moins une dizaine d’années. Il est nommé par le gouvernement fédéral ou provincial. Son travail est de mener un procès en cour et puis d’assurer la justice arrive pour toute le monde. Barre de témoins : La barre des témoins est une groupe/une personne qui a vu ou a l’information sur le sujet en cour. Il donne son témoignage en cour ou aux policier. C’est là que les avocats utilisent leur témoignage pour gagner le procès.

4. Média : Il y a section réservé pour que toutes les personnes de medias ou personnes qui veulent enregistrer le procès aillent s’asseoir. Cette place est utiliser quand un procès a beaucoup de publicité ou que le publique veulent savoir à a propos de procès. Cette section est seulement utilisé si il y a les stations de télévision, les stations de radio etc. veulent l’enregistre le procès. Sténographe : Un sténographe est un parti crucial de la cour criminelle de Canada. Il est responsable pour l’écrire tout les paroles de chaque personne qui parle pendant le procès. La raison que la cour canadienne fait ceci est pour qu’on puisse réserver tout l’information du procès. Aussi le gouvernement sauve l’information pour la chance que le procès à besoin d’être envoyer aux cours supérieurs.

5. Est-ce que vous pensez que le media devrait être capable d’enregistrer les procès d’une cour criminelle de Canada, ou est-ce que vous pensez que l’accusé doit avoir le droit d’avoir un procès privât sans la publication de media? Pourquoi ou pourquoi pas?

6. Greffier : Un greffier est une personne important dans la cour. Il est la personne qui va aider le juge pendant le procès. Il note les dates, les heures etc. Il est aussi responsable de faire la prête aux témoins quand ils vont faire leur testimonial. Son travail est d’assurer que tous les partis du procès vont arriver correctement. Agent de la paix : Un agent de la paix est responsable à certaines taches administratives. Il est responsable d’assurer que l’auditoire reste tranquille. Il a le droit de faire les fouilles aux personnes qui interrupteur le procès. Il aussi a besoin d’aider le juge avec le procès de sélection d’un jury, et aussi il garde l’accusé.

7. Banc des accusés : Ceci est la région ou les personnes qui sont accusés dans le procès vont s’assoie. C’est proche au agent de la paix pour qu’il peut les supervisé facilement. Procurer de la couronne : Les procureurs de la couronne sont des avocats qui sont employé par le gouvernement canadien. Ils représentèrent la couronne, qui veut dire que le Canada est toujours sous le gouvernement monarchie de la reine. C’est leur travail de mener les coupables en prison et mener la justice en cour accordant des lois canadiennes de la constitution. C’est leur travail d’assurer que les criminelles reçoit la punition, et de protéger la paix de la publique. Au cause que notre gouvernement dit que vous êtes innocent jusqu’a preuve coupables, c’est le travail de la couronne de preuve qui l’accusé est coupable sous les lois canadiens.

8. Avocat(s) de la défense: Un avocat de la défense est le personne que va représenter l’accusé en cour. Il va essayer de preuve que l’accusé est innocent. Son travail est de preuve l’innocence de l’accusé et éliminer un visite à la prison pour eux. Cet avocat peut être appointé par le gouvernement canadien ou il peut être engagé par l’accusé soi même. Bancs des jurés : Un banc des jurés est un groupe des personnes sont choisis par le gouvernement canadien, leur travail est de déterminé le faits donner à propos de l’accusé. Puis avec cette information il devrait donner un verdict du procès.

9. À ton opinion quelles caractéristiques sont nécessaires d’être un excellent avocat? Pensez-vous que le travail de la couronne ou la défense est plus difficile? Pourquoi ou Pourquoi pas?

10. La structure des cours Canadiennes et les directions d’appel La cour suprême du Canada La cour fédérale du Canada (La division d’appel) La cour supérieure de la Province (La division d’appel) La cour fédérale du Canada (La division du procès) La cour supérieure de la Province (La division du procès) Les cours provinciales (Procès)

11. Les cours provinciales : Il y a seulement un juge, pas un jury, et les cours provinciales ont seulement une division des procès. Ses juges ont la juridiction d’entendre les infractions punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire (ex : la nudité public, le dérangement public) et les actes criminels (ex : la malice, le vol).

12. La cour supérieure de la province : Il y a un juge et un jury, et les cours supérieure de la province ont une division des procès et une division des appels. Normalement, il y a trois à cinq juges qui entendre un appel. Chaque cour supérieure à travers Canada fonctionne similairement, mais les nommes sont différents (ex : Nouvelle-Écosse : « Supreme Court of Nova Scotia », Alberta : « Court of Queen’s Bench »). Les cours supérieure de la province ont plus de juridiction que les cours provinciales.

13. La cour fédérale : Il y a un juge et un jury, et une cour fédérale a une division des procès et des appels. Une cour fédérale entend les dossiers qui inclurent le gouvernement fédéral.

14. La cour suprême du Canada : Dans la cour suprême il y a un juge en charge et des autres juges. Il faut que trois juges viennent de Québec, trois d’Ontario, deux de Canada Ouest, et un des provinces Atlantique. La cour suprême du Canada a seulement une division d’appel. Les dossiers doivent être d’importance nationale.

15. Quel types des dossiers pensez-vous peuvent être considérés par la cour suprême du Canada?

16. Le processus Enquête préliminaire -Une demande judicaire pour déterminer s’il existe une preuve admissible qui pourrait éventuellement mener à une condamnation. La cour provinciale (procès) La cour supérieure de la province (appel)  La cour suprême du Canada

17. Il y a une certaine façon que les cours criminelles de Canada fonctionne. Elles suivit un processus qui est utilisé toujours dans les cours Canadiennes. Ce processus va fonctionner pour rendre la justice et la paix pour tout le monde au canada. Les étapes d’un procès criminel dans une cour canadienne

18. Il y aura une lecture de la dénonciation ou de l’acte d’accusation

19. Si un jury est nécessaire c’est maintenant qu’il va être sélectionné

20. Le procès de cour va maintenant être en session

21. Tout le monde dans la cour va se lever et le juge va entrer

22. L’agent de la paix va apporter l’accusé en cour, faire la prête, puis le représentatif de la couronne va commencer leur questions

23. C’est maintenant la chance de la défense à lui questionner

24. Puis le couronne a la chance de questionne ou donne la preuve de leur témoins pour preuve que l’accusée est coupable. La défense est permise de contre-interrogatoire. Si est fait jusqu’a la juge lui arrêter

25. Puis la défense a la chance de questionne ou donne la preuve de leur témoins pour preuve que l’accusée est innocente. La couronne est permise de contre-interrogatoire. Si est fait jusqu'à la juge lui arrêter

26. Les derniers commentaires de deux cotes

27. Les plaidoiries vont arriver

28. Les membres de jury vont quitter la salle puis parler de toute l’information discuter pendant le procès. Ils vont arriver au un verdict pour l’accusé. Puis le retourner en la cour

29. Un membre de le jury va se lever est dit au juge et auditoire s’ils ont trouvé l’accusé innocent ou coupable des actes criminels

30. Pour finir le procès le juge va dire aux auditoires, avocats, et accusé les punitions si c’est nécessaire. Tout l’auditoire va se lever, le juge va quitter puis le restent de personnes peuvent quitter aussi

31. La libération  La libération est quand une délinquante est libéré même quand il est déclaré coupable. La libération est divisée en deux catégories : La libération absolue et la libération conditionnelle. La libération absolue : quand la cour libère une délinquante et efface leur casier judicaire après une année La libération conditionnelle : quand la cour libère une délinquante sous des conditions (couvre-feu, le contact avec certaines personnes, etc.), et efface leur casier judicaire après trois années (basé sur les conditions).

32. La mise en liberté contrôlée  La mise en liberté contrôlée est une peine qui permet la délinquante de vivre dans sa communauté sous la supervision d’un officier de parole. La délinquante doit suivre certaines conditions, si la délinquante ne suive pas ces conditions, il/elle va être condamné sur les premières convictions. Il y a trois conditions obligatoires : -maintenir l’ordre -apparaître en cour quand nécessaire -notifier la cour ou l’officier de parole s’il y a un change de nom, adresse ou l’emploi

33. Les types de peine  • La peine suspendue: Un jugement qui n’est pas tenu basé sur des conditions qui sont rencontré. Normalement, une peine suspendue est imposé sur un mineur. • La peine intermittente: Une peine (moins que 90 jours) qui est servi en prison durant les nuits et les fins de semaine. • La peine conditionnelle : Une peine qui est servi dans la communauté, mais il y a des conditions plus strictes que la mise en liberté. Normalement, la délinquante doit compléter des travaux d’intérêt général. • La surveillance électronique : La délinquante est capable de servir sa peine chez lui sous la surveillance électronique.

34. La justice réparatrice La justice réparatrice est une théorie de justice qui va aider le criminel de réparer leur penser ou leur comportements. Ils vont réparer l’accusé par montrer au criminel les mauvaises choses qu’ils ont fait. Il y a les étapes que les personnes doivent suivre pour mener l’accusé d’être un citoyen normal encore. http://www.youtube.com/watch?v=lqaqrDnhzDw&feature=related

35. Les trois petits cochons

36. Bibliographie • http://www.victimsinfo.ca/en/investigation-to-charge/prosecutors-role • http://dictionary.reference.com/browse/crown • http://dictionary.reference.com/browse/defense+attorney • http://www.duhaime.org/LegalDictionary/D/DefenseAttorneyorDefenceCounsel.aspx • http://dictionary.reference.com/browse/jury • http://www.restorativejustice.org/university-classroom/01introduction • http://dictionary.reference.com/browse/Restorative+Justice http://www.youtube.com/watch?v=lqaqrDnhzDw&feature=related • Livre anglais : Law in Action • Livre français: Comprendre le droit canadien • EBSCO: Canadian Criminal Code