SUEZ ENVIRONNEMENT et SITA Mos : une pratique de l’audit sécurité

1. SUEZ ENVIRONNEMENTet SITA Mos :une pratique de l’audit sécurité Hervé GUILLERME, SUEZ ENVIRONNEMENT Services Locaux et Sébastien MAJOUX, SITA Mos

2. Sommaire Présentation de SUEZ ENVIRONNEMENT Services Locaux et de SITA Mos Management de la sécurité à SUEZ ENVIRONNEMENT Services Locaux : Les résultats de SITA Notre management de la sécurité L’audit sécurité à SUEZ ENVIRONNEMENT Services Locaux Notre système d’audit Notre démarche d’audit L’audit sécurité à SITA Mos Une nouveauté dans notre groupe : la visite sécurité « hiérarchie »

3. Qui est SUEZ ENVIRONNEMENT Services Locaux ? • Branche opérationnelle de SUEZ • Deux activités : • Eau • Propreté • Opérations dans 130 pays • 110 000 salariés

4. Qui est SITA ? • Activité « Propreté » deSUEZ Environnement Services Locaux • Opérations dans 30 pays • 70 000 salariés • Collecte, traitement et valorisation des déchets : • Déchets ménagers • Déchets industriels et commerciaux • Déchets industriels spéciaux

5. : UNE DES PREMIERES ENTREPRISES PRIVEES DANS SA REGION 80 SOCIETES 850 millions Eurosde Chiffre d’Affaires 6.000 collaborateurs

6. Pôle Propreté de SUEZ • SITA Mos • TERIS • SRA SAVAC 22 % du CA 31 % des effectifs 190 Millions Euros de CA 1 830 collaborateurs

7. SITA Mos en Rhône-Alpes et Auvergne La gestion globale des déchets

8. SITA Mos Un peu d ’histoire... 1886Création de l’entreprise 1902 Premier contrat de collecte avec la ville de Lyon 1952 1er contrat de collecte avec la ville de Vichy 1972 Monin et Ordures Services donnent naissance à MOS 1992 Création du 1er centre de tri pour développer l’activité matière 1997 Achat de la société FARGIER, spécialiste de la valorisation à Valence 1998 Fusion-absorption de PROPECO et extension à l’Auvergne 1999 Acquisition de GUETAT, valorisation à Bourgoin 2001 Renouvellement du contrat de collecte des OM du Grand Lyon pour 7 ans 2002 Généralisation de la marque SITA et création de SITA Mos

9. Population Auvergne : 1 308 878 hs Rhône-Alpes : 5 645 407 hts Total : 6 954 285 hts

10. SITA Mos Les chiffres clés en 2001 1 100 collaborateurs 123 millions d’Euros de chiffre d’affaires 800 000 habitants desservis en collecte d’ordures ménagères  5 000 clients industriels et commerciaux 15 centres de tri 9 centres de stockage en exploitation 30 implantations  5 filiales : Polen, Fargier, Fonlupt, Guetat, Somorec

11. Quels sont les résultats de SITA ? Une progression encourageante… Mais en 2002 :  1 accident avec arrêt toutes les 69 minutes  570 personnes arrêtées en permanence

12. Continual improvement ACT PLAN CHECK DO L’approche de SITA : simplicité ! • Diagnostic initial : établissement d’un point 0 • Établissement d’une Politique Sécurité • Conception d’un Plan d’Actions Sécurité • Contrôle de l’application de ce Plan d’Actions par audits annuels

13. La Politique Sécurité Code de Conduite Santé et Sécurité au Travail Charte Santé et Sécurité au Travail, signée de la Direction Générale et de l’Instance Européenne de Dialogue Engagement du Président Directeur Général

14. Le Plan d’Actions Sécurité • Reporting • Organisation sécurité rattachée au Patron-Pays • Système d’audit et d’inspection des activités • Plans d’actions • Formations pour le personnel SITA et pour le personnel intérimaire • Évaluation sécurité pour tout investissement ou nouveau contrat • Analyse des accidents • Affichages • Bonus sécurité • Autres actions spécifiques Des actions simples, concrètes et efficaces !

15. Notre système d’audit SUEZ Environnement Audit du management de la sécurité Business Unit Audit du management de la sécurité Filiale régionale ou spécialisée Visite sécurité Audit du management de la sécurité Site Auto évaluation

16. Démarche générale de l’audit • Préparer l’audit • Établir une grille de référence • Organiser l’audit • Contact préalable avec l’entité • Définition du champ et du périmètre de l’audit • Définition des entretiens à réaliser • Assurance de la compréhension de l’objectif de l’audit • Collecter les informations préliminaires • Réaliser l’audit, selon la grille de référence • Présenter rapidement le contexte et la démarche de l’audit • Observer les installations et les situations de travail • Interviewer des managers et des opérateurs • Rechercher des preuves d’application des règles ou standards • Effectuer un premier compte rendu oral rapide des observations • Réaliser un compte rendu de l’audit • Mentionner les forces et les points faibles • Développer les points à améliorer • Hiérarchiser si possible les points faibles • Proposer des mesures de prévention • Faire valider le compte rendu de l’audit par l’entité • Diffuser le compte rendu de l’audit

17. L’audit sécurité du « Corporate » • Buts : • S’assurer du management de la sécurité dans la Business Unit • Vérifier la cohérence entre le management de la sécurité au niveau de la Business Unit et sa compréhension et son application au niveau du terrain opérationnel. • Vérifier l’application du Plan d’Actions SITA dans la Business Unit • Constituer une évaluation annuelle des actions menées • Moyens : • Entretiens d’une heure maxi avec des managers de différents niveaux (Patron-Pays  Managers de sites) et de différentes fonctions (exploitation, commercial, finances, RH, sécurité, …) • Entretiens avec des opérateurs • Observations d’activités sur le terrain opérationnel • Fréquence : • Annuelle • Durée : • 1 à 3 jours • Auditeurs : • Direction Sécurité

18. L’audit sécurité à SITA Mos

19. NIVEAUX D’INTERVENTION 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence

20. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence AUDIT SECURITE ANNUEL • Objectifs : • Bilan annuel global sécurité d’une entité • Transmission du savoir et des exigences cibles • Favoriser l’action de prévention • Cibles : • Agences dans leur périmètre entier de responsabilité (lieu, matériels, sites, hommes) • Interlocuteurs : • Direction, chef de centres, commerciaux, entretien et maintenance, opérateurs • Outils : • Référentiel spécifique • Calendrier : • Préparation active préalable 1 mois avant audit. • Moyens : • Compétences internes, temps

21. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence OBJECTIFS • Bilan annuel global sécurité d’une entité sur 35 thèmes afin de disposer d’une photographie annuelle« sécurité » pour chaque agence, avec le même outil de mesure et basé sur des mesures d’efficacité • Transmission du savoir et des exigences cibles par la rédaction des questions • Favoriser l’action de prévention : • en éliminant le recours unique aux constats accidentologiques • en créant des sous-objectifs simples à atteindre (dynamique des micro-succès) • en créant des émulations de performance entre les agences • en fixant des taux d’amélioration annuels • Identifier les actions à mener afin de pouvoir les intégrer dans les plans d’actions locaux de sécurité (ceux-ci étant établis aussi sur les exigences régaliennes et l’évaluation des risques)

22. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence CIBLES • Toutes les Agences dans leur périmètreentier de responsabilité • Lieu d ’intervention (ex : sites clients en gestion déléguée) • Matériels (en propriété, loué, emprunté ou mis à disposition pour ou par un client) • Sites sous responsabilité totale ou partielle (dépôts, déchèteries, centres de tri,…) • Actions de nos opérateurs ou sous-traitants (personnel gestion déléguée sur site client)

23. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence INTERLOCUTEURS • Interlocuteurs : • Direction de l’agence • Chefs de centre • Services commerciaux • Services d’entretien et maintenance • Opérateurs • Variable selon les thèmes abordés. (ex DA = Management / Formation/… ) • Nom des interlocuteurs transmis au préalable à l’auditeur • L’interlocuteur est celui pouvant apporter une réponse à la question posée et en apporter la preuve

24. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence OUTILS • Référentiel spécifique interne SITA Mos • 500 questions réparties en 35 thèmes • 24 thèmes généraux (management, formation, gestion Ent.Ext, gestion de crise,…) • 11 thèmes métiers (OM, DIS, DIB, DAS, Centre de tri, CSD, conduite défensive, ADR, …) • Questions entièrement rédigées par phrases complètes et compréhensibles par tous • Toutes les réponses « Oui » sont favorables à la sécurité • Choix de réponse simple : • Oui = Réponse OK et preuves apportées pour l’ensemble du domaine de responsabilité • Non = Réponse non correcte ou preuves non apportées ou ne couvrant pas tout le domaine de responsabilité • NSP = Ne sais pas = réponse incorrecte par absence de maîtrise • SO = Sans objet = Non application contrôlée sur l’ensemble du champ de responsabilité. • Seuls les points auto déclarés Oui et SO sont audités sur le domaine de responsabilité = gain de temps

25. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence CALENDRIER • Envoi du référentiel 1 mois avant la date programmée de l’audit auprès du DA • Préparation interne active au sein de l’agence. Rédaction des réponses et remarques • Réalisation de l’audit sur la base du document préparé sur les « Oui » et « SO ». • Le questionnement et la réponse ne débordent pas de la question écrite. Un seul point négatif observé parmi un échantillonnage fait basculer la réponse en « Non » et seule une remarque fera écho du point négatif ou des points positifs

26. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence MOYENS • Temps : 1 journée/site • Ressources internes permettant une cohérence des réponses.

27. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence CONTRÔLE SECURITE OPERATIONNEL SIEGE • Objectifs : • Contrôle du respect des règles sur le terrain • Pression sécurité permanente • Éviter les dérives des contrôles agences • Cibles : • Lieu des opérations • Interlocuteurs : • Membre opérationnel du centre concerné. Opérateurs • Outils : • Référentiel spécifique • Calendrier : • Contact 48h avant le contrôle et tirage au sort du lieu ou de l’activité contrôlée • Moyens : • Compétences internes, temps

28. 1- Audits sécurité annuels 2- Contrôles sécurité opérationnels siège 3- Contrôles sécurité opérationnels agence CONTRÔLE SECURITE OPERATIONNEL AGENCE • Objectifs : • Contrôle du respect des règles sur le terrain • Pression sécurité permanente • Projeter les « managers » sur le terrain avec une vision «  sécurité » • Cibles : • Lieu des opérations • Interlocuteurs : • Opérateurs • Outils : • Référentiel spécifique • Calendrier : • Planifié en annuel • Moyens : • Tout encadrant de l’agence et animateur sécurité, temps

29. Des visites de sécurité par la hiérarchie Quelques thèmes de visite : • Politique sécurité et plan d’actions sécurité • État général du site ou de l’activité (organisation, propreté, rangement…) • Évaluation des risques • Conformité des équipements de travail • Conception des installations et équipements de travail • Consignations des équipements de travail • Maintenance des installations et équipements de travail • Vérification de l’application des règles du métier • Circulation • Opérations de collecte (marche arrière, collecte bilatérale…) • Vêtements de travail • Équipements de protection individuelle • Formation à la sécurité • Surveillance médicale...