ASSEMBLE GENERALE 26 MARS 2009

1. ASSEMBLE GENERALE26 MARS 2009 - Site Ecologique de La Buisse -

2. Actions conduites en 2008 • Recherche et obtention des financements auprès de la Région Rhône-Alpes et de l’ADEME • Révision du cahier des charges techniques • Révision et édition des plaquettes utilisateurs • Stand de l’Association à Pollutec 2008 • Consultation de bureaux d’études pour le suivi technique et l’animation de l’Association • Sélection des bureaux d’études : • LEDUC/INDDIGO pour le suivi qualité et la coordination du travail des commissions • A Consult/E. ADLER pour l’animation des journées techniques, le site Internet et les Compost-infos • Choix des thèmes techniques • Reconduction des adhésions et recherche de nouveaux adhérents

3. Travaux menés par la commission communication • Rénovation et édition des plaquettes utilisateurs : • Plaquettes « particuliers » - 2 500 exemplaires • Plaquettes « espaces verts » - 2 000 exemplaires (travaux d’aménagements et paysage) • Plaquettes « agriculture » - 2 000 exemplaires • Enquête auprès des adhérents / lettre d’information : • Nouvelle version de la lettre trimestrielle « Compost-infos » • Présence à Pollutec 2008 : présentation de l’Association et de ses activités • Mise à jour du site Internet • Première lettre « Compost-infos » nouvelle formule, à l’occasion de Pollutec

4. Travaux menés par la commission « Qualité-Certification » • Révision du cahier des charges techniques : • Prise en compte de l’évolution de la réglementation : norme NF U 44-051 révisée, arrêté du 22 avril 2008 pour les installations soumises à autorisation • Consultation et choix des bureaux d’études chargés du suivi qualité et de l’animation technique • Travail d’élaboration d’une fiche produit, conformément aux exigences de la norme NF U 44-051 révisée

5. Perspectives 2009 • Recherche de financement (à faire par le bureau) : • Élargir la base des adhérents : 4 nouveaux adhérents potentiels à contacter en 2009 • Réflexion /élargissement de l’Association aux composts de boues et à des départements limitrophes ? • Démarches auprès de l’Agence de l’Eau et des Conseils Généraux • Reconduction des demandes de financement auprès de l’ADEME et de la Région Rhône-Alpes

6. Perspectives 2009: commission « communication » • Objectifs : renforcer la notoriété de l’Association et développer les échanges d’information au sein de l’Association • Élaboration d’un « Pack adhérent » destiné à informer les nouveaux adhérents, comprenant : • Note de présentation de l’Association ARAQC • Cahier des charges techniques • Conditions d’adhésion • Bulletin d’adhésion • Site Internet : • Poursuite du travail engagé : enrichissement du contenu, mises à jour régulières, site Intranet entre adhérents… • Modalités d’utilisation du logo de l’Association • Création d’un panneau au format A0, permettant une signalétique homogène sur les installations adhérentes

7. Perspectives 2009: commission « communication » • Édition d’une lettre trimestrielle « composts-infos » • Projets : réalisation d’un DVD de présentation de la démarche qualité mise en place par l’Association • Constitution d’un dossier de presse

8. Perspectives 2009: commission « animation technique » • Organisation de 2 journées techniques : • Journée technique du 26 mai 2009 – impacts environnementaux des installations / gestion des odeurs et gestion de l’eau • Une petite enquête préalable sera envoyée aux exploitants pour préparer cette journée • Journée technique à l’automne : qualité des composts, valeur agronomique et financière pour les utilisateurs • Développer un argumentaire vis-à-vis des utilisateurs

9. Perspectives 2009: commission « Qualité-Certification » • Audits 2009 : • 2 commissions : printemps (24 avril) et automne • Documents à mettre en place sur les installations : • Synoptique avec descriptif technique du procédé • Système de contractualisation avec les fournisseurs de déchets • Document d’enregistrement du suivi de fabrication des lots (interventions réalisées, suivi de la température) • Fiches-produits • Programme annuel d’analyse

10. Perspectives 2009: commission « Qualité-Certification »

11. Perspectives 2009: commission « Qualité-Certification » • Création d’une base de données : • Résultats analytiques • Caractéristiques des installations • Impacts environnementaux • Révision de la grille d’audit, précisant notamment les délais de mise en œuvre des actions correctives • Contact à prévoir avec la DGCCRF

12. Programme 2009

13. Bilan financier – montant des cotisations 2009 • Adhésion annuelle de 270 €/an • Cotisation annuelle pour le suivi qualité • 850 € pour < 10 000 tonnes compostées • 1 150 € pour > 10 000 tonnes compostées • 530 € pour installations engagées dans une certification souhaitant bénéficier du label ARAQC