Déontologie législation fiscalité conseils à l’installation

1. Déontologielégislationfiscalitéconseils à l’installation U.V. 633 ½ / D.K.

2. -I- Déontologie • La déontologie n’est pas la loi • Elle est propre à une corporation de professionnels libéraux (médecins, kinésithérapeutes, sages-femmes, huissiers, architectes, naturopathes…)

3. Quand une simple « association Loi de 1901 » fait force de loi… • Exemple de l’Ordre des Médecins

5. Code de déontologieFFMBE • Article 1 : Dispositions générales − La FFMBE établit un code de déontologie auquel ses membres sont tenus de se conformer, sous peine d'exclusion ou de radiation temporaire • Article 2 : Définition − Dans le présent code de déontologie, on entend par : − usager : personne qui a reçu, reçoit ou s'apprête à recevoir un Massage-Bien-Etre des services d'un membre praticien agréé par la FFMBE. − praticien de Massages-Bien-Etre : ce terme inclut tout titre accordé par la FFMBE que celui-ci exerce à temps complet, partiel ou complémentaire d'autres activités.

6. Article 3 : Agréments − La FFMBE définit, dans son règlement intérieur, les exigences des profils de formation, éléments nécessaires permettant à tout praticien d'assurer une intervention de qualité. − Ne peut adhérer à la FFMBE, et s'en réclamer, que tout praticien répondant aux exigences définis dans l’article 3 des statuts de la FFMBE et s'abstenant de tout prosélytisme.

7. Article 4 : Devoirs et obligations envers l'usager − Le praticien de MBE doit exercer son travail, sans discrimination aucune, dans le respect de la vie privée, de la dignité et de la liberté de l'usager. − Dans son activité, le praticien de MBE doit tenir compte des limites de ses aptitudes, de ses connaissances, ainsi que des moyens dont il dispose. Il ne doit pas, notamment, entreprendre des services pour lesquels il n'est pas préparé, formé ou suffisamment équipé.

8. − Le praticien de MBE doit s'abstenir d'exercer dans des conditions, des états ou des endroits susceptibles de compromettre la qualité de ses services et la dignité de la pratique du Massage-Bien-Etre. − Si le praticien de MBE estime que l'usager en a besoin, il doit lui suggérer de consulter son médecin traitant. − Le praticien de MBE se doit de respecter les règles de base de l'hygiène personnelle et vestimentaire afin de ne pas indisposer l'usager.

9. − Le praticien de MBE doit respecter le droit à l'intimité et à la pudeur de l'usager, tant lors de sa pratique que lors du déshabillage et habillage. − Le praticien de MBE doit également s'ajuster aux besoins pudiques de l'usager et respecter son droit de garder les vêtements qu'il désire lors de l'intervention. Le praticien de MBE doit prévoir, dans l'aménagement de son local, un cabinet de toilette, respectant les normes en vigueur, bien identifié et en tout temps accessible aux usagers, complété ou non d'un espace douche.

10. Article 5 : Soutien entre membres actifs Dans le cadre de la solidarité entre tous, il pourra être demandé aux membres actifs de participer à un effort financier exceptionnel (sur la base du volontariat) pour la défense de l’un de ses membres. Le Conseil d'Administration de la FFMBE étudiera cette démarche sous réserve du respect du code de déontologie et l'approuvera ou non.

11. Article 6 : Intégrité − Le praticien de MBE doit, dans l'exercice de son art, s'identifier auprès de ses usagers et éviter toute fausse représentation quant à son niveau de compétence ou quant à l'efficacité de ses propres services, ainsi que toute publicité trompeuse de nature à induire en erreur . Il doit constamment afficher dans son lieu de travail, et à la vue de tous, son nom, ses titres reconnus par la FFMBE ainsi que le présent code de déontologie.

12. − Le praticien de MBE doit exposer à ses usagers, d'une façon complète et objective, la nature, les prix et les modalités des services qui leur seront dispensés. − Le praticien de MBE doit s'abstenir de poser des diagnostics d'ordre médical ou paramédical et/ou critiquer les avis et conseils des professionnels de la santé.

13. Article 7 : Secret professionnel − Sans qu'il ne soit légalement tenu au secret professionnel, le praticien de MBE doit respecter en tout temps le secret de tout renseignement obtenu dans l'exercice de son travail qui pourrait permettre l'identification de son client et ce afin de protéger la vie privée, l'honneur et la réputation de l'usager.

14. − Lorsque le praticien de MBE demande à un usager de lui révéler des renseignements de nature confidentielle ou lorsqu'il permet que de tels renseignements lui soient communiqués, il doit s'assurer que l'usager en connaît les raisons et l'utilisation qui peut en être faite. − Le praticien de MBE doit faire preuve d'objectivité et de discernement lorsque des personnes autres que ses usagers lui demandent des informations.

15. Article 8 : Clauses d'exclusion de la FFMBE • Sont contraires à la dignité de la pratique du massage de Bien-Etre et entraînent de facto l’exclusion de la FFMBE, le fait pour un praticien de MBE de, notamment : − Se rendre coupable de fraude dans l'obtention de ses titres et compétences − Refuser de fournir ses services à une personne pour des raisons de race, de couleur, de sexe, d'orientation sexuelle, d'état civil, d'âge, de religion, …. − Garantir, directement ou indirectement, la guérison d'une maladie.

16. − De n'être pas pudiquement et convenablement vêtu dans l'exercice de son travail et ce peu importe le lieu où il pratique. − De solliciter, de promouvoir, d'utiliser des substances ou des drogues hallucinogènes à n'importe quel moment, comme complément à sa pratique. − D’exercer son travail sous l'influence de boissons alcooliques, de stupéfiants, ou de toute autre substance pouvant affaiblir ou perturber ses facultés. * Dans le cadre d'une exclusion tel que défini dans le présent article, nul remboursement de cotisation ou de don ne saurait être effectué.

17. REGLEMENT INTERIEUR • La mission de la FFMBE consiste à informer et protéger le public, les usagers des Massages-Bien-Etre (détente, relaxation, antistress…), en vue de favoriser l'épanouissement de sa personnalité et de ses facultés naturelles. • Pour ce faire, elle qualifie et supporte les praticiens de Massages-Bien-Etre dans leur pratique professionnelle.

18. La FFMBE poursuit les objectifs suivants : • S'assurer de la compétence professionnelle des praticiens de Massages-Bien-Etre. • Promouvoir auprès du public les bienfaits des Massages-Bien-Etre. • Protéger l'usager-consommateur en attestant que le praticien de Massages-Bien-Etre se conforme à un code de déontologie. - Participer éventuellement aux frais juridiques de l'un de ses membres actifs en complément de la prise en charge de son assureur.

19. La FFMBE se donne les moyens prioritaires suivants : • S'assurer que les praticiens correspondent au profil de formation. - Créer une visibilité optimale par le biais de campagnes d'information et par des outils promotionnels. - Se doter d'un code de déontologie.

20. La FFMBE s'appuie sur les valeurs suivantes : • L'intégrité • Le respect de l'individu (usagers,praticiens,membres…). • La transparence dans ses faits et gestes ainsi que dans ses responsabilités. • L'hygiène doit être scrupuleusement respectée, comme précisé dans le code de déontologie. - Le contrôle par le praticien de la qualité des produits (huiles végétales, huiles essentielles, crèmes, talcs ou autres) qu'il est amené à employer.

21. Objectifs de la FFMBE • La défense du « Grand Public Usager » concernant les techniques de détente, de relaxation, de confort, entendus sous le terme générique de "Bien-Etre". La FFMBE œuvre pour défendre le droit de chacun d'entre nous au bien-être dans la sérénité et en toute sécurité, entre les mains de professionnels. • La promotion des techniques de Massages-Bien-Etre, favorisant l'épanouissement de la personnalité et des facultés naturelles du « Grand Public Usager », prodiguées par des praticiens de Massages-Bien-Etre agréés par la FFMBE. • La défense de la pratique des Massages-Bien-Etre, à l'exclusion de toute pratique médicale, paramédicale.

22. La constitution d'un Registre National des praticiens des Massages-Bien-Etre, afin de répondre à la demande croissante du public. • La prise de position ou l'intervention dans des situations mettant en cause un praticien de Massages-Bien-Etre ou une institution de formation membre de la Fédération. • Le rapprochement avec des fédérations européennes et internationales ayant pour objectif de développer les Massages-Bien-Etre.

23. La promotion, la réhabilitation et la reconnaissance des Massages-Bien-Etre auprès des pouvoirs publics, comme discipline distincte de la masso-kinésithérapie. • La protection du public contre les incompétences et les dérives dans ce domaine.

24. ASSOCIATION ELZEARD2, Place de l'Eyrette84360 MERINDOLTél : 04 90 72 86 28Courriel : dessvero@yahoo.fr BERTRAND PONCET MASSAGESBertrand PONCET138 avenue des Poilus06140 VENCETél : 06 62 21 11 44Courriel : bertrand@massageadomicile.com BIOPULSE FORMATION MASSAGERenato PAPPALARDO / Arkence11 rue des infirmieres84000 Avignon.Tél : 04 90 85 62 93Courriel: formationbiopulse@gmail.com CENATHODaniel KIEFFER221 rue Lafayette75010 PARISTél : 01 42 82 09 78Courriel : danielkieffer@free.frCLK FORMATIONRoger DAULIN25 rue Philippe de Lassalle69004 LYONTél. : 04 78 30 14 87Courriel : clkformation@wanadoo.fr ECOLE DE SHIATSU ET DE MASSAGES BIEN-ETREChristophe DAVY44 Quai de Versailles44000 NANTESTél./Fax : Courriel : ecoledutoucher@free.fr Les écoles agréées par la FFMBE

25. ELEMENTERREAlain ROUXLes Adams84220 GORDESTél./Fax : 04 90 72 36 05Courriel : alain.roux15@wanadoo.fr FIGARI INSTITUTFrédéric BONFILS108 Bvd. De Courcelles75017 PARISTél : 01 42 27 46 08 Fax : 01 45 66 82 46Courriel : figari01@infonie.fr FORM'ACTIONGuy LARGIER114, rue Fenouil84200 CARPENTRASTél. : 04 90 63 15 21 Fax : 04 90 63 92 31Courriel : massage@somatotherapie.net IFSH CENEPatrice PONZO2 bis avenue Durante06000 NICETél : 04 93 18 08 55 Fax : 04 93 18 01 22Courriel : ifsh@wanadoo.fr INFOMECA MASSAGE SENSITIFClaude CAMILLI52 avenue François Mitterrand31800 SAINT GAUDENSTél : 05 62 00 35 72 Fax : 05 61 95 04 91Courriel : infomeca2@wanadoo.fr INSTITUT CASSIOPEE FORMATIONSandra et Olivier STETTLER42 rue Vignon75009 PARISTél : 01 40 17 96 12 Fax : 01 40 17 94 40Courriel : info@cassiopee-formation.com IFJS - INSTITUT DE FORMATION JOEL SAVATOFSKIEnseignement Toucher-Massage1 rue du Dr. Barbier21000 DIJONTél : 03 80 74 27 57 Fax : 03 80 72 20 97Courriel : ifjsavatofski@wanadoo.fr IFFP - INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION PSYCHOCORPORELLEUlla BANDELOW231, Rue Paul Doumer78510 TRIEL SUR SEINETél : 01 39 70 60 39 Fax : 01 39 70 57 81Courriel : sgmiffp@wanadoo.fr

26. INSTITUT LING DAOPierre LINDEN74 avenue Raimu, Les Roches Bleues Bât A2 - 83220 LE PRADETTél : 04 94 66 13 94 / 06 06 66 58 60Courriel : lingdao@free.fr Courriel : somatosynthese@toucher.fr L'ECOLE DU CORPS-CONSCIENCENathalie ALVAREZBP 45 - 34990 JUVIGNACTél : 04 67 69 13 70 Fax : 04 67 07 95 87Courriel : corps-conscience@wanadoo.fr L'ECOLE DU MASSAGE DE BIEN-ETREIsabelle GIMENO12 avenue de la République05100 BRIANÇONTél : 04 92 46 85 18Courriel : ecole-du-massage@orange.fr MASSAGE ACADEMYOlivier ARON et Sandra KENNOU43, rue Raffet _ 75016 PARISTél : 01 42 88 71 67 / Fax : 01 42 04 37 12Courriel : contact@massageacademy.fr MAXAMReprésentée par M. Eric Coiho BAH34 bis Rue Vignon75009 PARISTél : 01 44 51 14 75Courriel : formation@maxam.cc SOMATOSYNTHESEMéthode Jean-Louis ABRASSART13 avenue d'Aygu26200 MontélimarTél : 04 75 04 21 02/06 98 50 11 62 THALATHERMFCT - Villa Coulet - Av. des Thermes04800 GREOUX LES BAINSTél : 04 92 77 66 36Courriel : infos@formation-thalatherm.com (liste au 02 / 07 2009)

27. Constituer un dossier • La reconnaissance par la FFMBE est soumise à la présentation du dossier suivant : − Attestation(s) de formation(s) (photocopie des certificats) − Lettre de motivation et CV + photo d'identité − Inscription SIRET ou justificatif d’une existence légale − Règlement intérieur et Code de déontologie signés − Supports de communication, si existants (en-tête, carte de visite, dépliants, ...) − Extrait de casier judiciaire (bulletin n°3) demande en ligne : https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/eje20 − Attestation d’assurance Responsabilité Civile Professionnelle (Protection Juridique conseillée)* − Formulaire d'inscription

29. http://ffmbe.fr

30. -II- Éléments de législation • A. Contexte français pour l’exercice de la médecine • Article L. 4161-1 du Code de la Santé Publique (du 15 / 06 / 2000 & qui remplace le L.372) ++++

31. « Toute personne qui prend part à l'établissement d'un diagnostic ou au traitement de maladies réelles ou supposées, par des actes personnels, consultations verbales ou écrites, ou par tout autre procédé quel qu'il soit, sans être titulaire d'un diplôme exigé pour l'exercice de la profession de médecin ou sans être bénéficiaire des dispositions relatives aux actes qui peuvent être pratiqués dans le cadre des professions paramédicales, est passible de poursuites pour exercice illégal de la médecine, aux termes de l'article L. 4161-1 du code de la santé publique. »

32. Textes de loi sur le massageDécret n° 2000-577 du 27 juin 2000, relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute • Art. 1. - La masso-kinésithérapie consiste en des actes réalisés de façon manuelle ou instrumentale, notamment à des fins de rééducation, qui ont pour but de prévenir l'altération des capacités fonctionnelles, de concourir à leur maintien et, lorsqu'elles sont altérées, de les rétablir ou d'y suppléer. Ils sont adaptés à l'évolution des sciences et des techniques.

33. Art. 3. - On entend par massage toute manœuvre externe réalisée sur les tissus, dans un but thérapeutique ou non, de façon manuelle ou par l'intermédiaire d'appareils autres que les appareils d'électrothérapie, avec ou sans l'aide de produits, qui comporte une mobilisation ou une stimulation méthodique, mécanique ou réflexe de ces tissus.

34. Le monopole du massage a longtemps été inscrit dans les textes en des termes non équivoques (ancien article L487) : • « Nul ne peut exercer le massage et la gymnastique médicale s’il n’est titulaire du diplôme d’état de masseur kinésithérapeute… ». • En 2000, le législateur a souhaité harmoniser la formulation pour toutes les professions de santé :

35. La loi du 15 juin 2000 transforme donc le texte (nouvel article L4321-1) : « La profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique médicale… » laissant croire, à tort, à certains en la fin du monopole du massage pour les MK.

36. Le Conseil d’Etat, dans son arrêté du 29 décembre 2000 ( Conseil d’Etat statuant au contentieux N° 223361 Publié aux Tables du Recueil Lebon Lecture du 29 décembre 2000), a confirmé la compétence exclusive du massage, thérapeutique ou non, aux seuls Masseurs Kinésithérapeutes Diplômés d’Etat

37. => • S’attendre à une lettre d’intimidation • Prendre immédiatement conseil auprès de la FFMBE • Si nécessaire, contacter Maître Isabelle Robard

43. Ce qui caractérise le MBE • Au moins une heure de massage • Le corps global (pas de local) • Aucune intention ni réponse médicale, paramédicale, rééducative, thérapeutique, kinésithérapeutique,… • Objectif = plaisir, relaxation, harmonisation du schéma corporel, bien-être tel que depuis toujours dispensé en famille, en couple, auprès des plus vieux,… dans les sociétés dites traditionnelles

44. -C- Vocabulaire • Médecin, masseur, kinésithérapeute • Docteur (sauf précisions justifiées) • Diagnostic, diagnostiquer • Pronostic, pronostiquer • Traiter, traitement • Soin (sauf esthéticienne), • soigner • Massage, masser sauf « Massage-Bien-Etre»

45. Tout diplôme d’état (type Baccalauréat, Licence, DEUG, Maîtrise, Master,…) sauf cursus effectifs   • Tout autre titre lié à un DE ou un DU (exemple alcoologie), sauf légitime • Tout titres lié à une formation encadrée (exemple ostéopathie) ou au titre déposé (exemple kinésiologie, ARC, EMDR…)

46. Toute allégation thérapeutique ou formule pouvant évoquer une action thérapeutique vis-à-vis d’une maladie (arthrite, cancer, cystite…), d’un symptôme (douleur, inflammation…), d’un syndrome (grippal, fatigue chronique…), ou même de la simplephysiologie (troubles digestifs, circulatoires, jambes lourdes, souplesse articulaire…)  

47. Bilan de santé  • Phytothérapie • Aromathérapie • Autres « ---thérapies » • Psychologue (sauf DESS) • Tout autre titre lié à un DE • Prescrire, prescription • Ordonnance, ordonner

48. Acupuncture, puncturer, piquer • Ausculter, auscultation • Guérir, guérisseur, guérison • Manipulations, manipuler • Palpation • Patient (dire « client », « consultant », « personne »…) • Prise en charge, prendre en charge (dire « accompagner », « conseiller »…) • Pronostic, pronostiquer (sauf domaine turfiste il est vrai !

49. Tolérances ou libertés probables pour : • Examen, examiner (mains, iris…) • Consulter, consultation (on consulte un libéral) • Honoraires (terme libre et légitime !) • Thérapeute (en s’appuyant sur les sens antiques peut-être : « bon compagnon sur le chemin de la santé », ou « serviteur de l’âme et du corps » 

50. Modelage & massage (si esthéticienne également –depuis 2010) • Suivi, accompagnement, conseils, coaching…