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Novembre 2013. MODIFICATIONS DE LA NOMENCLATURE Roselyne Garnotel et Jean-François Benoist. Référentiel BHN dit « de Montpellier ». Réunion des directeurs des affaires financières des CHU : Harmoniser les cotations en BHN Suivre l’exemple de l’AP-HP
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Novembre 2013 MODIFICATIONS DE LA NOMENCLATURE Roselyne Garnotel et Jean-François Benoist
Référentiel BHN dit « de Montpellier » Réunion des directeurs des affaires financières des CHU : Harmoniser les cotations en BHN Suivre l’exemple de l’AP-HP Cotations identiques pour tous les CHU MERRI, MIGAC Ajout possible d’examens en cours d’évaluation Beaucoup d’examens ne sont pas à la NABM
Accréditation Seuls les examens en B DOIVENT être accrédités But : que tous les examens réalisés dans les laboratoires soient accrédités, donc limiter le nombre d’examens réalisés dans les laboratoires Ne doivent rester que des actes techniques Enlever les examens obsolètes Justifier les examens passant à la NABM Seuls les examens innovants (non validés, pas de valeurs de référence) resteront en B Accréditation d’un examen réalisé 1 fois par mois ? Sauf, que les maladies rares ne sont pas prises en compte
Convocation des représentants des Sociétés Savantes par la DGOS Sociétés savantes « généralistes » : SFI, génétique, SFBC Sociétés savantes « spécialisées » : AMP, HLA … Mais pas la SFEIM SFBC demande l’intégration de la SFEIM dans le groupe de travail
Nomenclature et Maladies Héréditaires du Métabolisme Agrément pour le diagnostic prénatal : chapitre 17 : diagnostic prénatal en B Pas d’agrément pour le diagnostic prénatal : chapitre 18 : diagnostic biologique des maladies héréditaires en BHN Remboursement du B : 0,27 Euros Remboursement du BHN : 0,08 Euros
Evolution de la nomenclature Le chapitre 17 va disparaître (généticiens)
Evolution de la nomenclature Le chapitre 18 va être modifié et passer en B avec des ajustements réalistes
Evolution de la nomenclature Le chapitre 11 (enzymologie) va être modifié et passer en B avec des ajustements réalistes Attention : beaucoup d’activités enzymatiques de base sont en B40/50
Evolution de la nomenclature Le chapitre 12 va être modifié et passer en B avec des ajustements réalistes
Evolution de la nomenclature Le chapitre 13 va être modifié et passer en B avec des ajustements réalistes
Evolution de la nomenclature Le chapitre 16 va être modifié et passer en B (prise en charge par les généticiens)
Cas particuliers Le dépistage néonatal déjà pris en charge par l’Assurance Maladie Si possible, garder l’activité Les cultures cellulaires (voir avec d’autres sociétés savantes) Conservation d’échantillons (voir avec d’autres sociétés savantes, mais prise en charge globale)
En pratique Représentants de la SFEIM : Benoist Jean-François Cheillan David Garnotel Roselyne (avec SFBC) Timing : Fin décembre2013 : rendu des propositions Janvier à mars 2014 : harmonisation par la DGOS Avril 2014 : nouvelle nomenclature
En pratique AU TRAVAIL PROPOSITION A NOUS ENVOYER ETRE REALISTE