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L’ordre du jour. Accueil Introduction : une gestion flexible et intégrée Présentation : le concept informatique la flexibilisation et le libre choix des placements la gestion des titres Cas pratique Les points forts et les développements futurs Questions-réponses.
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L’ordre du jour • Accueil • Introduction : une gestion flexible et intégrée • Présentation : • le concept informatique • la flexibilisation et le libre choix des placements • la gestion des titres • Cas pratique • Les points forts et les développements futurs • Questions-réponses
La gestion flexible et intégrée d’une institution de prévoyance Banque Application titres Gestion individualisée des placements Application salaires Gestion technique et administrative Application comptabilité actifs passifs
Application Server GIP GTA Application titres Gestionindividualiséedesplacements Gestiontechniqueetadministrative Application salaires Database (Oracle) Report Server Database Server Web Server Web Services Web Services Web Services Base de données : Oracle Langage de programmation : Java Echange d’informations : Web Services
CHOIX INDIVIDUEL DES PLACEMENTS PREVOYANCE SUR-OBLIGATOIRE Au sens du Fonds de garantie : salaire >1,5* limite maximale 2002 : Fr. 111’240.- PRIMAUTE DES COTISATIONS TROIS RISQUES ASSURES Retraite (option rente) – Invalidité - Décès FONDATION NON INSCRITE AU REGISTRE DE LA LPP Propre à l’entreprise Collective
ALLOCATION DES FONDS A CHOIX FONDS 100% OBLIGATIONS FONDS MINIMA 75% obligations – 25% actions FONDS MIXTA 50% – 50% obligations/actions FONDS EXTRA 75% actions – 25% obligations FONDS 100% ACTIONS
DISPOSITIONS LEGALES - LPP / LFLP PRINCIPE DES TROIS RISQUES ASSURES retraite, invalidité, décès prestations sous forme de « capitaux » avec options « rentes » PRINCIPE DU CUMUL DE PLANS DE PREVOYANCE respect de l’objectif de retraite au niveau du cumul des prestations PRINCIPE DES NORMES MINIMALES application des dispositions légales, art. 15 et 17 LFLP AUTRES PRINCIPES répartition des pertes et des bénéfices financement des pertes par l’employeur GARANTIE DE L’EQUILIBRE FINANCIER DE LA FONDATION financement solidaire d’une « réserve de fluctuations / pertes sur sorties »
BASE : SALAIRE AVS / BONUS BONIFICATIONS EPARGNE 6% – 8% – 10% – 12% (constant / progressif) PRESTATIONS RISQUES Invalidité & décès : 40% – 30% – 20% FINANCEMENT POUR RESERVES ET FRAIS 1.5% (1ère année) – 1.25% (2ème) – 1% (dès la 3ème) PLANS DE PREVOYANCE
PRINCIPES DE BASE la valeur boursière des fonds, lors d’un cas de libre passage peut être inférieure aux dispositions LFLP une perte sur sortie est réalisée / déficit technique CONSTITUTION D’UNE RESERVE capital de dotation (du fondateur – des membres) financement solidaire excédents sur primes de risques PARTS DE FONDS LIBEREES peuvent rester dans la fondation EQUILIBRE FINANCIER DE LA FONDATION
PRINCIPES DE BASE l’assuré donne un ordre d’achat par an – mars sur la base des bonifications acquises au 31.12 précédent additionnées du solde du CC à la même date l’assuré peut modifier son allocation en juin et sept. du 15 au 30 du mois – valeur au 01 suivant détermine la composition de son allocation en % conversion en nombre de parts solde compose le CC individuel de l’assuré FICHE INDIVIDUELLE DE PREVOYANCE état du compte–épargne individuel réglementaire prestation de sortie selon la norme minimale répartition et valeurs boursières des parts montant de la prestation de sortie L’ASSURE - PROCESSUS
PRINCIPES DE BASE sortie de l’assuré – accession à la propriété – divorce VALEURS DES PARTS SUPERIEURES « LFLP » vente des parts à date du traitement technique du cas VALEURS DES PARTS INFERIEURES « LFLP » cas de sortie réalisation des parts : perte réalisée la fondation garde les parts : perte non réalisée cas d’accession / cas de divorce le nombre de parts équivalant à la PLP réalisée est « sorti » du compte de l’assuré la fondation réalise / ne réalise pas les parts sorties du compte de l’assuré les parts ne sont pas réalisées, la contre-valeur de la PLP est mise au « débit » du compte de l’assuré TRAITEMENT DE LA PLP
Cercle des assurés allocation a1 assuré 1 allocation a2 assuré 2 assuré … allocation a… Fortune Globale Fondation actions obligations 100 0 75 25 fonds 50 50 25 75 normes OPP2 0 100 CHOIX INDIVIDUEL DE SON ALLOCATION D’ACTIFS
Classification des titres par portefeuille et par dépôt Recherche facilitée d’un titre ou d’un dépôt Gestion des cours et des changes Gestion des gains et pertes non réalisés sur changes et marchés Graphiques des réparti-tions des capitaux, cours, titres, changes et devises Gestion comptable spécifique Etablissement des listes pour la LPP Liaison avec une comptabilité financière pour consolidation avec les passifs TITRES : FONCTIONS LOGICIELLES
Mise à disposition des descriptifs des titres à choix Mise à disposition des cours de titres et de change Liaison de et vers le module de gestion de l’individualisation (transfert des ordres) Liaison de et vers la banque (transfert des ordres) TITRES : EXIGENCES POUR L’INTEGRATION
Cas pratique Gestiontechnique etadminstrative Indiana Antigua Application titres Gestionindividualiséedesplacements Banque WinTop titres
Transfert des montants individuels à investir WinTop titres Indiana Antigua Banque Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Détermination du cash disponible WinTop titres Indiana Antigua Banque Procédure pour achat périodique ou ponctuel Transfert
Demande d’investissement WinTop titres Indiana Antigua Banque Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel Transfert
Regroupement des ordres individuels Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel Transfert
Transfert de l’ordre consolidé Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel Transfert
Envoi pour exécution Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Exécution de l’ordre Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Confirmation de l’ordre Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Renvoi des résultats globaux Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Confirmation Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Attribution des parts à chaque assuré Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Résultats Confirmation Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Confirmation Procédure pour achat périodique ou ponctuel
Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Confirmation Etablissement de la fiche de prévoyance
Information pour consolidation individuelle Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Confirmation Etablissement de la fiche de prévoyance
Lancement des calculs Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Consolidation Confirmation Etablissement de la fiche de prévoyance
Production de documents Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Calculs Disponible Attribution Résultats Consolidation Confirmation Etablissement de la fiche de prévoyance
Fiche de prévoyance Demande Document WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Calculs Disponible Attribution Résultats Consolidation Confirmation Etablissement de la fiche de prévoyance
Demande WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Confirmation Procédure pour achat ponctuel
Annonce de vente à réaliser WinTop titres Indiana Antigua Banque Procédure de vente
Détermination des parts disponibles WinTop titres Indiana Antigua Banque Procédure de vente Annonce
Ordre de vente WinTop titres Indiana Antigua Banque Disponible Procédure de vente Annonce
Regroupement des ordres de vente individuels Ordre WinTop titres Indiana Antigua Banque Disponible Procédure de vente Annonce
Ordre WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Transfert Ordre Exécution Disponible Résultats Confirmation Procédure de vente • Transfert, exécution, confirmation et résultats Annonce
Attribution du produit de la vente à chaque assuré Ordre WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Annonce Transfert Ordre Exécution Disponible Résultats Confirmation Procédure de vente
Ordre WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Annonce Transfert Ordre Exécution Disponible Attribution Résultats Confirmation Procédure de vente
Attestationde sortie Ordre Document WinTop titres Indiana Antigua Banque Regroupement Annonce Transfert Ordre Exécution Calculs Disponible Attribution Résultats Consolidation Confirmation Etablissement de l’attestation de sortie
Paramétrages techniques et individualisation des documents par l’utilisateur • Primauté : • des cotisations • des prestations • imbrication des deux méthodes Antigua Simulation intégrée des mutations et des documents Adaptation aux besoins des collectives, caisses d’association et à l’outsourcing
Gestion des documents efficace (filtres et tris, zoom, table des matières, …) Gestion des rentiers (avec paiements par DTA, indexation, …) Antigua Mise à jour des versions et transfert des données par Internet Structure orientée client (spécificités hors de l’éxecutable)
Intégration des actifs et des rentiers, • gestion des invalides • rétroactivité sur les exercices Impression de graphiques sur les attestations Antigua Gestion à distance (ASP par Citrix Metaframe XP) Utilisation des techniques informatiques les plus récentes