Journées Techniques Routes 2013 Nantes – 6 & 7 février 2013

1. Journées Techniques Routes2013Nantes – 6 & 7 février 2013 José Devers Commissariat général au développement durable DRI / AST Bilan des journées techniques organisées par les CoTITA en 2012

2. Titre de la présentation Les CoTITA - Rappel • Objectif : permettre aux collectivités territoriales et aux SD de l’Etat d’exprimer leurs attentes • Sur les domaines des routes et des infrastructures de transport (loi LRL de 2004) • Sur les autres domaines d’intervention des CT et SD, traités par les CETE ou le RST • Fonctionnement : • Une instance de gouvernance Etat – Collectivités territoriales définissant les orientations et impliquées dans le pilotage de leur mise en œuvre et s’appuyant fortement sur les Conseils généraux, via l’ADSTD • Une CoTITA par zone d’action CETE • Le CETE mobilise les moyens • En lien avec le Comité des maîtres d’ouvrages routiers (CoMOAR), • Site Internet des CoTITA : www/cotita.fr 2 José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

3. Les journées techniques en 2012 • Toutes les Cotita sont en place et fonctionnent : • Avec les collectivités territoriales et les services déconcentrés • Liste d’actions à réaliser dans l’année : journées techniques, clubs • Certaines sont plus dynamiques que d’autres • Plus de 50 clubs sont en place, mais pas tous ne sont en activité • 43 journées techniques ont été organisées en 2012, • Activité importante et mobilisatrice de moyens pour les CETE • La participation s’étale entre 50 et 200 participants (voire plus) • Les personnels des collectivités territoriales représentent entre 30 à 50 % des participants José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

4. Thèmes des journées techniques * Certaines journées portent sur plusieurs thèmes José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

5. Observations • Le thème « environnement » apparaît souvent mais est associé à d’autres dans 50 % des cas, • La route et les transports représentent environ 50 % des JT (27/53), • Le thème « Bâtiment » est en augmentation, • Journées pas toutes exclusivement à l’initiative des CoTITA, mais en partenariat : • Avec les services centraux et services techniques, • Implication de l’IDRRIM (participation à des JT, soutien à des sujets précis (ex : la route, un patrimoine commun), José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

6. Quelle évolution ? • Dans le cadre de la création du Céréma • Le dispositif de gouvernance sera assez proche, probablement davantage ouvert à d’autres catégories de CT • Le Céréma permettra plus facilement de traiter : • L’harmonisation des sujets de JT (partage de programmes, d’interventions éventuellement, valises, …) • La mise en œuvre plus facile de solutions diversifiées d’accès aux JT : visioconférences, actes de journées, souplesse des limites des zones d’action, … • Identification de quelques sujets majeurs chaque année, avec mobilisation de moyens plus lourde • Dans le respect de la grande diversité des attentes des acteurs territoriaux José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

7. Merci