LE DISTRICT RHONE DURANCE SOUHAITE LA BIENVENUE AUX CLUBS

1. LE DISTRICT RHONE DURANCE SOUHAITE LA BIENVENUE AUX CLUBS

2. ADAPTATION REGLEMENTAIRE DU MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES un seul outil FOOTCLUBS

3. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES • Les différents rôles • Le demandeurdoit • compléter etsignerune « Attestation de demande de licence » • Le clubdoit • saisir les données et, pour les cas prévus, transmettre les pièces « jointes », par Footclubs • La Liguedoit • vérifier, éditeretenvoyerau club la licence

4. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires • Article 80 : expédition des pièces • uniquement par Footclubs (Scanner pour les pièces jointes) • (Avant par voie postale ou remise au guichet)

5. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires • Article 82 : date d’enregistrement de la • licence • dossier complet ou complété avant échéance période d’opposition • - date de saisie dans Footclubs, • dossier complété après période d’opposition • - date d’envoi constatée de la dernière pièce à fournir

6. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES • Pourle changement de club • La demande • génère une information au club quitté par voie électronique : notification automatique (Rubrique notifications dans FootClubs) • maintient une procédure d’opposition (électronique) • En outre, lorsque l’accord du club quitté est nécessaire (Cas du changement de club Hors-Période Sénior Uniquement), celui-ci est traité comme une « pièce jointe » : transmission par scanner, à la Ligue

7. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Conséquences règlementaires • Article 90 : demande de licence de changement de club • 90.1 : incorporation de la notion de • « droits » (montant fixé par • chaque Ligue) • 90.2: procédure d’information du club • quitté automatique (Rubrique notifications dans Footclubs)

8. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Modifications règlementaires • Article 92 : périodes de changement de • club • Période normale • du 1er juin au 1er juillet (INCLUS) • (date retenue = date d’enregistrement de la licence) • Hors-Période • Du 02 Juillet au 31 Janvier

9. MODE DE DELIVRANCE DES LICENCES Modifications règlementaires • Article 89 : délai de qualification • (Avant 10 jours) • Article 196 : délai d’opposition • (Avant 10 jours) 4 Jours

10. RENOUVELLEMENT DES LICENCES • Il n’y a plus de renouvellement automatique des licences • Le club demandera lui-même le renouvellement de la licence du joueur concerné (Demande de Licence à remplir)

11. Le football des jeunes Assemblée Générale de la Ligue du Football Amateur Samedi 14 mars 2009 - Paris

12. Objectifs de la réforme ATTRACTIVITE LISIBILITE COHERENCE EDUCATION EQUILIBRE Dédramatisation des compétitions

13. LE FOOTBALL DES JEUNES • Adéquation de l’âge scolaire et de l’âge Football • Mise en place de la licence par année d’âge (Alignement sur les années Européennes) • Possibilité pour les ligues et districts de proposer aux clubs des pratiques adaptées au contexte territorial • Suppression du décalage entre les compétitions nationales et les compétitions régionales et départementales

14. PRATIQUE = COMPETITIONS = CHAMPIONNATS, COUPES, CHALLENGES, PLATEAUX DIRECTION TECHNIQUE NATIONALE

16. COMPETITIONS GARçONS

17. LE FOOTBALL DES JEUNES • Points à règlementer • la pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure • la pratique en compétition de catégorie d’âge inférieure

18. LE FOOTBALL DES JEUNES • en matière de pratique en compétition de catégorie d’âge supérieure • - l’autoriser dans les seules compétitions de la catégorie d’âge immédiatement supérieure à celle de sa licence • Cas particuliers: U18 et U17 • U18 : autorisation de pratiquer en senior • U17 : autorisation de pratiquer en senior limitéeaux compétitions nationales, régionales et Départementales Uniquement pour les équipes premières- (Limité à 3 joueurs)

19. LE FOOTBALL DES JEUNES Conséquence règlementaire • Article 73.2 : surclassement des U17 • uniquement en compétitions nationales, régionales ou de division supérieure de district, • avec • … maintien des dispositions médicales

20. Cependant sur proposition des Comités de Direction des Districts, le Comité de Direction de Ligue peut autoriser les joueurs licenciés U17 à pratiquer en senior dans toutes les compétitions de district mais seulement dans l'équipe première d'un club et dans la limite qu'il fixe quant au nombre maximum de ces joueurs pouvant être inscrits sur la feuille de match (Limité à 3 joueurs)

21. LE FOOTBALL DES JEUNES • Article 153 : participation dans une équipe de catégorie d’âge inférieure • licencié U20 en compétition U19 • - uniquement en division inférieure à la • division supérieure de Ligue • Décision des Comités Directeurs de Ligue, sur proposition des Comités Directeurs de Districts : • niveau de compétition (Toutes les Divisions de District) • nombre de joueurs autorisés ( Limité à 3) • règlement de l’épreuve, pour les Coupes du District

22. LE FOOTBALL DES JEUNES • Rappel • en matière de mixité • licenciées U7 F à U15 F • Règles • compétitions « masculines » deleur catégorie d’âge, • compétitions « masculines »de la catégorie d’âge immédiatement inférieure • uniquement en Ligue et en District