AG TPE ENTRAIDE

1. AG TPE ENTRAIDE 4 Juin 2013

2. Contenu • Assemblée générale • Les Actualités : quid du régime de l’auto entrepreneur ? • Rapport annuel de l’observatoire de la Microfinance • www.pme-marketing.org : nouveau site de l’ADETEM • Les entreprises en PACA : • Tendances régionales Bilan 2012 • Perspectives 2013

3. L’ ACTUALITE ASSEMBLEE GENERALE 2013

4. Approbation des comptes 2012

5. Budget 2013

6. L’ ACTUALITE LE DEVENIR DE L’AUTO ENTREPRISE

7. Auto-entrepreneur : le régime vacille sous les coups du gouvernement Ayrault • A l'heure où la nécessité de développer le sens entrepreneurial chez les Français le gouvernement s'attaque au régime des auto-entrepreneurs alors que ce statut est un vrai sésame pour l'expérimentation de l'entreprise. • Lors du Salon des entrepreneurs en février 2013, la ministre Fleur Pellerin a déclaré :« jeunes entrepreneurs, lancez-vous ! ».Vous êtes jeune, vous n’avez jamais tenté l’aventure entrepreneuriale, vous vous dites que l’entreprise est un univers risqué, complexe, soumis à de lourdes pressions fiscales et vous n’avez sans doute pas tort… • Néanmoins, vous savez qu’un régime existe justement pour faciliter l’accès à l’entreprise. Ce régime c’est celui de l’auto-entrepreneur. Créé en 2008, au cœur de la crise, grâce à une loi de modernisation de l’économie il était – par sa simplicité - destiné au succès

8. AUTO ENTREPRENEUR Aujourd’hui on compte quelques 900 000 auto-entrepreneurs en France (chiffre à comparer aux 3,4 millions d’entreprises qui existent en France dont 2,2 millions n’ont pas de salariés). A chaque vague de chômage, le régime accueille de nouveaux entrepreneurs qui choisissent ce statut pour continuer à exercer leurs compétences dans le cadre d’une activité professionnelle . En janvier 2013, alors que les chiffres du chômage atteignaient (presque) le record de 1997, on aurait compté + 25 % de création d’entreprises et + 4,9 % hors régime d’auto-entrepreneur…

9. AUTO ENTREPRENEUR • Pourcentage d’AE validant des trimestres de retraite :

10. AUTO ENTREPRENEUR

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13. AUTO ENTREPRENEUR • Proportion des AE par secteur :

14. AUTO ENTREPRENEUR • Les recommandations du rapport d’évaluation :

15. AUTO ENTREPRENEUR • Les recommandations du rapport d’évaluation :

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18. AUTO ENTREPRENEUR http://www.ladocumentationfrancaise.fr/var/storage/rapports-publics/134000225/0000.pdf

19. AUTO ENTREPRENEUR La démonstration est faite, l’auto-entreprise est un moyen de garder le cap et de rester actif. Bien entendu ce régime bénéficie de certains avantages fiscaux avec une impositionforfaitaire moindre et une simplification administrative. Mais qui peut croire qu’une fois la réussite au pas de la porte l’entrepreneur conserve ce statut qui n’offre pas la possibilité de développer son chiffre d’affaires, de cotiser correctement pour sa retraite ou tout simplement d’embaucher du personnel ? Une auto entreprise sur cinq parvient d’ailleurs à évoluer dans son statut après quelques années d’activité.

20. AUTO ENTREPRENEUR Certes, un auto-entrepreneur sur deux a du mal à générer du chiffre d’affaires mais cela fait partie des lois des affaires, on ne peut pas toujours réussir et c’est justement les échecs qui nous apprennent à avancer, recommencer, réussir ou retrouver un emploi salarié. Pourtant, le monde de l’entreprise est dans le collimateur du gouvernement qui y voit des rentrées fiscales potentielles, et pire, des niches fiscales. Oui, pour le gouvernement Ayrault, dans le budget 2013, le régime de l’auto-entreprise est une niche fiscale qui pourrait, si on la corrige, rapporter 130 millions d’euros…

21. AUTO ENTREPRENEUR Que reproche-t-on à ce régime ? Il est propre à dé régulariser, déstabiliser le marché ? En permettant à des jeunes ou des retraités de se lancer dans l’entreprise. Il concurrence l’artisanat à cause de la différence de charges et de TVA ? Mais ne fait-il pas non plus concurrence au travail non déclaré ? Les auto-entrepreneurs ne dégagent pas assez de revenus ? Quellecondescendance – toute française - pour celui qui n’a pas réussi ! Qui a dit que l’aventure entrepreneuriale devait être couronnée de succès dans 100 % des cas ? Combien de bateaux de marchandises vénitiens ne sont pas revenus à bon port à l’aube du capitalisme marchand, combien d’entrepreneurs ont raté avant de repartir du bon pied ? Il est vrai qu’il n’y a pas de risque à administrer, sinon celui de se tromper

22. AUTO ENTREPRENEUR Les réflexions sur budget 2013 préconisaient il y a quelques mois un« alignement » du régime de cotisation sociale sur celui des travailleurs indépendants. La FEDAE, Fédération des auto-entrepreneurs avait réagi et lancé une pétition dès octobre 2013 contre ce projet en déclarant : Pour le ministère de l'Emploi et du travail, ceci représenterait une économie de 130 millions d'euros, si l’on en croit le projet de loi de finances pour 2013 » et Grégoire Leclercq et Cyrille Darrigade, respectivement président et Vice-Président de la FEDAE d’ajouter : « Le régime sera tué car le mode de calcul des cotisations sociales sera forfaitaire et remet en cause le pilier fondateur du régime qui prévoyait une exonération de charges en l’absence de chiffres d’affaires. La réforme n’améliora pas la protection sociale des bénéficiaires du régime dans la mesure où cette protection était déjà identique à celle des autres travailleurs indépendants. »

23. AUTO ENTREPRENEUR Aujourd’hui, puisque il faut bien faire quelque chose, à tout prix, l’idée avancée le 11 avril 2013 par Sylvia Pinel, Ministre chargée de l’Artisanat serait de« limiter dans letemps ce régime en activité principale et renforcer l’accompagnement des auto-entrepreneurs ». Et pourtant, un audit élaboré par l’inspection générale des finances à la demande du gouvernement préconisait de « ne pas limiter dans la durée le bénéfice du régime »… L’aventure entrepreneuriale est un élément clé de la réussite de notre économie dans son ensemble et dans le développement professionnel individuel. Les codes du travail ont changé, la crise met à mal le modèle classique non pas de l’emploi à vie qui est déjà loin derrière nous, mais de l’emploi à durée indéterminée (CDI -10 % en 2012).

24. AUTO ENTREPRENEUR Le fait de se lancer dans le marché et proposer ses services à titre individuel ou avec une petite entreprise est doublement pertinent. D’une part parce que la situation économique l’impose (chômage, manque de débouchés locaux etc…) et d’autre part, parce qu’aujourd’hui l’individu souhaite mieux contrôler sa vie et sa carrière. Bon nombre de nouveaux entrepreneurs jouent la carte du freelancing, du télétravail et de l’épanouissement professionnel dans l’auto-entreprise. C’est un fait, il serait dommage de leur couper l’herbe sous le pied. Alors, de mon point de vue, à quoi sert ce régime allégé de l’auto-entreprise ? A essayer, tout simplement…

25. AUTO ENTREPRNEUR Pour les auteurs du rapport d'évaluation du régime auditionné le 24 avril au Sénat, il convient de ne pas bousculer les fondamentaux… Mais sur quoi s'appuiera la décision du gouvernement ? Sur les préconisations du rapport ou sur une décision politique ?

26. RAPPORT ANNUEL DE L’OBSERVATOIRE DE LA MICROFINANCE http://www.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/publications/Rapport-annuel-2011-Observatoire-de-la-Microfinance.pdf

27. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Le secteur du microcrédit fait traditionnellement l’objet en France d’une distinction entre, • d’une part, le microcrédit personnel (dont la définition a été précisée par l’article 23 de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation) destiné à financer des projets d’insertion professionnelle et sociale et, • d’autre part, le microcrédit professionnel qui a vocation à financer la création, le rachat ou la consolidation d’une petite entreprise artisanale ou commerciale permettant à son dirigeant de créer ou de conforter son propre emploi. • Au-delà de cette distinction par objet, des points communs caractérisent ces types de crédit : ils sont associés à un accompagnement du bénéficiaire, ce qui contribue très fortement à sécuriser les projets ainsi mis en place, et s’adressent, selon des modalités spécifiques, à des personnes confrontées à des difficultés d’accès à un financement classique.

28. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Au-delà de cette distinction par objet, des points communs caractérisent ces types de crédit : ils sont associés à un accompagnement du bénéficiaire, ce qui contribue très fortement à sécuriser les projets ainsi mis en place, et s’adressent, selon des modalités spécifiques, à des personnes confrontées à des difficultés d’accès à un financement classique. • Ce secteur qui répond ainsi très largement à des objectifs d’inclusion, économique, sociale et financière des populations concernées bénéficie d’un dispositif de garanties publiques mis en oeuvre notamment dans le cadre du Fonds de cohésion sociale (FCS) créé par la loi du 18 janvier 2005. Fonds sans personnalité morale, géré par la Caisse des dépôts et consignations • (CDC), le FCS, qui a vocation à garantir des microcrédits personnels et professionnels accordés par des établissements bancaires et financiers, est doté de deux organes de gouvernance, un comité d’orientation et de suivi de l’emploi des fonds (Cosef) et un comité d’agrément (CAFCS).

29. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • En effet, ainsi qu’il ressort des premières données statistiques provisoires issues de la collecte réalisée par la Banque de France à fi n 2011, les microcrédits personnels sont accordés très majoritairement (77 % des encours) afin de favoriser l’employabilité des bénéficiaires, notamment en finançant l’amélioration de la mobilité des emprunteurs.

30. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Au cours de ces dernières années, les études d’impact menées par les acteurs du microcrédit afin de mesurer l’utilité du dispositif ont permis de dégager des enseignements positifs parmi lesquels notamment : • l’amélioration de la situation des trois quarts des emprunteurs, le retour à l’emploi d’un emprunteur sur deux, ou encore une amélioration de la situation budgétaire des bénéficiaires dans 60 % des cas. • l’amélioration de la situation financière des bénéficiaires, le caractère limité des difficultés de remboursement (13 % des cas) ou encore la satisfaction des bénéficiaires d’avoir pu mener à bien un projet.

31. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Parcours Confiance » est un réseau d’associations mis en place par les caisses d’épargne pour promouvoir le microcrédit et favoriser l’accessibilité bancaire.

32. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • 50,7 % des clients ayant comme objectif le retour à l’emploi étaient effectivement en situation d’emploi à la date de l’enquête, dont 41,3 % avaient retrouvé un emploi et 9,4 % avaient accédé à un premier emploi ; • 83,3 % des clients visant le maintien dans l’emploi étaient effectivement en situation d’emploi à la date de l’enquête, dont 66 % avaient conservé leur emploi et 17 % avaient amélioré leur emploi existant (passage de temps partiel à temps plein, passage de CDD en CDI …).

33. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • La diminution tendancielle du montant moyen des microcrédits personnels garantis observée depuis 2007 se confirme. Ainsi en 2011, le montant moyen des microcrédits distribués s’est établi à 2 226 euros, en diminution de 5,4 % par rapport à 2007. A fin décembre 2011 collectées par la Banque de France, l’encours des microcrédits personnels s’est établi à 45,9 millions d’euros soit 7,1 % de l’encours total de microcrédits.

34. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Les premiers résultats provisoires de la collecte des microcrédits professionnels accompagnés, en France, menée par la Banque de France font apparaître un encours modeste (près de 601,8 millions d’euros à fi n décembre 2011) au regard de l’ensemble des crédits aux entreprises. Toutefois, le nombre de microcrédits accompagnés accordés est significatif et s’établit à près de 130 000. • Les microcrédits professionnels accompagnés sont principalement des microcrédits à caractère de fonds propres, pour près de 416,4 millions d’euros. La collecte relève, en outre, que le montant des microcrédits professionnels est généralement inférieur à 10 000 euros.

35. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Les bénéficiaires sont le plus souvent des petites entreprises en création (EURL : entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée) ou des entrepreneurs individuels (y compris les EIRL : entrepreneurs individuels à responsabilité limitée), ayant une activité dans le secteur tertiaire (commerce, service aux entreprises ou aux particuliers, hôtellerie-restauration).

36. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance

37. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • L’étude d’impact met en avant l’utilité du microcrédit pour la création d’entreprises. • Ainsi, 74 % des microentrepreneurs interrogés affirment qu’ils n’auraient pas pu créer leur entreprise sans l’aide du microcrédit et 62 % considèrent cet instrument comme indispensable pour développer leur entreprise. • L’étude de MicroBank tend également à montrer que le fait d’avoir créé une entreprise, même lorsque la pérennité de celle-ci n’a pas pu être assurée, peut constituer une expérience de nature à favoriser le retour à l’emploi du microentrepreneur.

38. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Ainsi, 19 % des bénéficiaires de microcrédits dont les entreprises ont fermé et qui ont trouvé par la suite un emploi salarié affirment ainsi que leur expérience de création d’entreprise a favorisé leur retour à l’emploi. • S’agissant de la qualité de vie, 55 % des microentrepreneurs considèrent que celle-ci s’est améliorée grâce au microcrédit, la part de ceux qui considèrent que leur situation s’est plutôt dégradée s’établissant à 14 %. Dans les cas où la pérennité de l’entreprise n’a pas pu être assurée, 48 % des microentrepreneurs interrogés considèrent que leur situation s’est détériorée et 52 % d’entre eux que leur qualité de vie s’est néanmoins maintenue, voire améliorée.

39. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • En premier lieu, la création d’entreprise s’inscrit dans une dynamique de création d’emploi : créer une entreprise, c’est d’abord créer son propre emploi. Cet objectif n’est pas spécifique aux chômeurs-créateurs. En effet, si parmi ces derniers 75 % l’indiquent comme prioritaire, c’est également le cas de 63 % de l’ensemble des créateurs en France. Le souhait d’indépendance constitue une motivation universelle à la création d’entreprise : 62 % des répondants précarisés l’évoquent comme étant leur principale motivation lors de la création. • Pour les microentrepreneurs précarisés, le fait d’être privé d’emploi arrive en deuxième position (58 % des réponses) dans l’échelle des motivations. À l’inverse, l’augmentation des revenus apparaît comme étant une motivation moins importante pour les microentrepreneurs

40. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance

41. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • Finance solidaire et finance participative : • Relèvent de la finance solidaire les institutions financières qui permettent de mettre en relation des épargnants souhaitant investir dans des activités à forte utilité sociale et des porteurs de projets n’ayant pas suffisamment accès aux financements classiques. • La finance « peer-to-peer » ou participative est un modèle de financement alternatif qui permet à des particuliers de concourir, le plus souvent sans intérêt, au financement de projets en France ou dans les pays en développement via des plate-formes internet.

42. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance • L’épargne solidaire a enregistré en 2011 une croissance de 15,2 % par rapport à 2010, l’encours s’établissant à 3,55 milliards d’euros à fin 2011. Cette évolution qui traduit le dynamisme du secteur est toutefois en retrait par rapport aux années précédentes (+ 47,2 % en 2009 et + 28,32 % en 2010). • L’épargne salariale solidaire demeure le premier contributeur avec un encours de 1,7 milliards d’euros, soit 48,5 % de l’encours total d’épargne solidaire. • NatixisInterépargne demeure le premier réseau de collecte d’épargne solidaire avec 804 millions d’euros collectés en 2011 contre 768 en 2010.

43. Rapport annuel de l’observatoire de la microfinance Finance Participative : • Il existe deux types de plates-formes de « peer-to-peer » : • les plates-formes de « peer-to-peer » direct qui mettent en contact les prêteurs et les porteurs de projets ; • les plates-formes de « peer-to-peer » indirect qui permettent aux prêteurs de financer les emprunteurs par l’intermédiaire d’une institution de microfinance (IMF : international monetaryfund) partenaire. Les plates-formes sélectionnent en amont les IMF partenaires qui leur proposent des projets à financer, le prêteur pouvant choisir sur quel projet il souhaite investir et pour quel montant.

44. www.pme-marketing.org

45. PME-MARKETING.ORG • En février dernier, l'Adetem(Association nationale des professionnels du marketing), soutenue par le Ministère du redressement productif, a lancé le site : www.pme-marketing.org. Ses objectifs : accompagner les PME dans leur démarche marketing, simplifier l'accès à des ressources dans ce domaine.

47. PME-MARKETING.ORG • la boite à outils marketing pour les PME : fait désormais partie de la plateforme Adetem de services aux PME, vous y trouverez: • L’annuaire des prestataires marketing pour les PME, qui regroupe l’ensemble des prestataires ayant signé la Charte de déontologie. • Un espace emploi marketing PME, pour aider les responsables de PME à recruter des profils marketing. • Un forum de discussion, qui permettra aux responsables de PME d’échanger sur les sujets marketing. • Vous avec une question marketing ? Posez votre question marketing, les contributeurs de www.marketingpourpme.org et les experts de l’Adetem vous répondront. • Un espace Appels d’offres où les PME pourront déposer le cahier des charges de la prestation recherchée.

48. PME-MARKETING.ORG

49. PME-MARKETING.ORG • Exemple : comment faire connaître mon entreprise ?

50. Les entreprises en PACA http://www.var-ecobiz.fr/ccinca/varnews.nsf/0/ed585e456a769f0cc1257b24002ecdd5/$File/synthese%20BDF%20PACA.pdf