DUT dans l’espace européen Arrêté du 3 août 2005

1. DUT dans l’espace européenArrêté du 3 août 2005 • Art.12 : le cursus de déroule sur 4 semestres. DUT = 120 ects (30 par trimestre) • Art. 20 : validation d’un semestre de droit • SI M >10 et • ET si aucune UE <8 • ET si validation des semestres précédents lorsqu’ils existent : • d’où passage automatique de S1 et S2 puisque aucun semestre avant le S1 • Art. 21 : poursuite d’études dans un nouveau semestre de droit pour tout étudiant à qui ne manque au maximum que la validation d’un seul semestre de son cursus • d’où : si S1 validé, S2 non validé, passage en S3 • Art. 22 : Redoublement de droit (crédit ouvert : 2 redoublements maximum) • quand conditions décrites art. 20 obtenue dans un des deux semestres utilisés dans le processus de compensation • Ou si moyenne générale des deux semestres >10, et ce,même si UE <8 • Calcul de validation de deux semestres consécutifs : compensation automatique • SI Moyenne (non pondérée) des deux semestres >10 • ET si aucune UE des deux semestres <8 • ET si le semestre qui a servi à compenser l’autre n’a pas déjà été utilisé pour une précédente compensation • Art. 19 & 20 Crédits européens (ECTS) • Acquis si UE>10. Si UE<10, ects = O non sauf décision du jury sur l’UE (Art. 19) • Semestre validé = 30 ECTS (quelque soit la somme des ECTS acquis sur l’ensemble des UE)

2. Semestre 1 Moyenne < 10 UE < 8 VIDE Moyenne > 10 UE < 8 VIDE Moyenne < 10 UE > 8 VIDE Moyenne > 10 UE > 8 ADM ou ADJ Moyenne > 10 UE > 8 ADM Cas n°1 Cas n°5 Cas n°9 Cas n°13 Moyenne < 10 UE > 8 Cas n°2 Cas n°6 Cas n°10 Cas n°14 Semestre 2 Cas n°3 Moyenne > 10 UE < 8 Cas n°7 Cas n°11 Cas n°15 Cas n°4 Moyenne < 10 UE < 8 Cas n°8 Cas n°12 Cas n°16 Cadre général

3. LEGENDE DES COULEURS UTILISEES AVANT JURY : VERT = résultats calculés automatiquement par Apogée après lancement calculs S2 JURY: ROUGE = mise à jour manuelle des résultats du jury APRES JURY: BLEU = nouveau calcul automatique des résultats après nouveau lancement des calculs après mise à jour du jury.

4. Retourner au plan S1 S2 S3 P Dans tous les cas ADM ADM Cas n°1 S1 Moyenne > 10 UE > 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 Obligations Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

5. Retourner au plan Cas n°2 S1 Moyenne > 10 UE > 8 S2 Moyenne < 10 UE > 8 Dans tous les cas S1 S2 S3 Obligations Si (S1+S2)/2>10 Si (S1+S2)/2<10 S2 compensé par S1 Contacter l’étudiant pour savoir s’il accepte la compensation ? S’il la refuse il prend le risque que, si le jury ne lui valide pas le S2 (ADJ) et donc attendre une compensation du S2 par le S3. Et si jury valide avec ADJ vu que S2<10 S2 ne pourra pas compenser S3 Aucun interêt P ADM ADC ADM ATT P Possibilité jury Si (S1+S2)/2<10 ADM ADJ P En attente de compensation du S2 par S3 Interdiction(s) Exclusion impossible

6. Retourner au plan P Dans tous les cas ADM S1 et S2 Validés ADJ En attente de compensation par jury du S3 car pb de barre. Le cas ne correspond pas aux règles de la compensation (au moins une UE<8) ATB Un seul semestre de retard  passage en S3 automatique R Cas n°3 Cas n°4 S1 Moyenne > 10 UE > 8 (ADM ou ADJ) S2 : Moyenne > 10 et UE < 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Obligations Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

7. Retourner au plan Cas n°5 S1 Moyenne < 10 UE > 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 Le passage en S3 n’est pas obligatoire Obligations Si (S1+S2)/2>10 Si (S1+S2)/2<10 S1 compensé par S2 Contacter l’étudiant pour savoir s’il accepte la compensation car s’il accepte le S2 ne pourra plus compenser le S3 P ADC ADM AJ AJ Le redoublement est de droit Attention le S2 est validé donc redoublement S1 seulement. S2 non obligatoire Possibilité jury Si (S1+S2)/2<10 ADJ ADM P La décision du jury sur le S1 réactualise le résultat du S2. S2 pourra compenser S3 Interdiction(s) Exclusion impossible

8. Retourner au plan Cas n°6Cas n°8 S1 Moyenne < 10 UE > 8 (Vide) S2 : Moyenne < 10 etUE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Obligations Cas classique d’échec en 1ère année Décision jury (red ou exclu) AJ AJ ATB Cas 6 Cas 8 Décisions jury Cas 6 Cas 8 AJ P ADJ ADJ ADJ ATT En attente de compensation du S2 par S3. Sinon retour S2 P ADJ ATB En attente de compensation du S2 par S3 mais tjs résultat auto S3=ATB

9. Retourner au plan Cas n°7 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 Moyenne < 10 UE > 8 S1 S2 S3 Pas de compensation possible cause barre (même si (S1+S2)/2>10) Obligations: AUCUNE AJ ATB En attente de compensation du S2 par le S3 (voir cas 6) P ADJ ATB Possibilité(s) Jury Ex cas classique de redoublement en 1ère année Attention plus de redoublement possible (art22) R R EX EX Sous condition (Si (S1+S2)/2<10) Interdiction(s) Si (S1+S2)/2>10 Exclusion Voir article 22

10. Retourner au plan Cas n°9 S1 Moyenne > 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 Redoublement de droit du S1 (voir pb que faire pd le S2) Résultats Apogée AJ ATB Autre(s) possibilité(s) P Le S2 pourra compenser le S3 ADM ADJ Interdiction(s) Exclusion Redoublement en S1 de droit

11. Retourner au plan Cas n°10Cas n°12 S1 Moyenne > 10 UE < 8 S2 : Moyenne < 10 etUE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Sous condition: si (S1+S2)/2>10 Redoublement de droit sinon decision jury Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

12. Retourner au plan Cas n°11 S1 Moyenne > 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 S2 S3 Obligations Le jury décide Attention: (S1+S2)/2>10 donc Redoublement de droit (Art22) Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)

13. S2 non validé car S1 non validé AJ AJ Retourner au plan Cas n°13 S1 Moyenne < 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE > 8 S1 S2 S3 Obligations Autre(s) possibilité(s) P S2 pourra compenser S3 ADM ADJ Interdiction(s) Redoublement de droit du S1 Exclusion

14. Retourner au plan Cas n°14Cas n°16 S1 Moyenne < 10 UE < 8 S2 : Moyenne < 10 etUE > 8 ou S2 : Moyenne < 10 et UE < 8 S1 S2 S3 Pas de redoublement de droit Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s)

15. Retourner au plan Cas n°15 S1 Moyenne < 10 UE < 8 S2 Moyenne > 10 UE < 8 S1 S2 S3 Sous condition: si (S1+S2)/2>10 Redoublement de droit sinon decision jury Obligations AJ ATB Les décisions prises par le jury soit sur S1 ou S2 ou les deux généreront les résultats suivants: P ou exclusion (hors interdiction ci dessus ou R Autre(s) possibilité(s) Interdiction(s)