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Analyse des dépenses publiques du Genre M. Elena Ruiz Abril Rabat, 8-9 décembre 2005. Objectifs. Montrer comment l’analyse des dépenses publiques peut être utilisée comme outil pour engendrer la formulation de politique
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Analyse des dépenses publiques du Genre M. Elena Ruiz AbrilRabat, 8-9 décembre 2005
Objectifs • Montrer comment l’analyse des dépenses publiques peut être utilisée comme outil pour engendrer la formulation de politique • Présenter plusieurs méthodes pour emporter des analyses des dépenses publiques du genre
Analyse des dépenses publiques du Genre • QU’EST-ce? • Initiatives de budgétisation du genre • L’expérience de la Banque Mondiale engendrant les PER • COMMENT peux-tu le faire? • Le BIA du genre non collectif, les évaluations du programme, les estimations institutionnelles du genre. • POURQUOI est-ce important? • Outil pour influencer les politiques et les rendre sensibles au genre
Analyse des DP du genre Qu’est-ce?
La Budgétisation du Genre & Analyse des Dépenses Publiques du Genre • Les initiatives de budgétisation du genre supportent la société civile et les gouvernments en: • Analysant les budgets selon une perspective du genre • Analyse des Dépenses Publiques du Genre • Analyse des revenus du genre • Formulant des budgets du genre qui réagissent • Capacité d’augmenter les parties prenantes nationales • Plaidoyer
Analyse des Dépenses Publiques du Genre • L’analyse des dépenses publiques du genre se réfère à l’analyse de l’impact des dépenses et revenus de l’actuel gouvernement sur les femmes et les filles comparées aux hommes et garçons. • Son objectif final est d’informer les politiques en aidant les gouvernements à décider comment les politiques doivent être ajustées, et où les ressources doivent être assignées, et à traiter la pauvreté et les inégalités du genre
Pourquoi le genre constitue une question dans l’analyse des Dépenses Publiques • Le budget est un exposé de la politique, reflétant les priorités sociales et économiques d’un gouvernement, et l’accomplissement de son engagement politique, en termes monétaires, en des programmes et politiques spécifiques. • Les instruments de la politique, les dépenses du gouvernement et le recouvrement des revenus ont des impacts différents sur les hommes et les femmes. • L’analyse des budgets du genre est donc un moyen d’emporter une analyse du genre de la politique, et engendrer des budgets est le chemin menant à l’engendrement d’une politique.
La (courte) expérience de la Banque Mondiale • Examen des Dépenses publiques • 1ère vague: • Le genre comme un autre angle sur lequel séparer les variables traditionnelles • Le BIA du genre non collectif • 2ème vague: • Examiner l’allocation, l’efficacité et le rendement des ressources publiques pour aboutir à l’égalité des genres et réduire la pauvreté • BIA du genre non collectif; évaluation du programme; estimations institutionnelles du genre
Option 1: Analyse de l’Incident des Bénéfices non collectifs du Genre • Objectif • Mesurer la distribution des dépenses d’un secteur entre hommes/garçons et femmes/filles • Raisonnement • La dépense publique est-elle répartie d’une manière égale entre hommes et femmes ? • Variablesutilisées dans l’Analyse • L’utilisation des services publiques par les hommes et les femmes (ex. la fréquentation scolaire des garçons et filles )
Analyse de l’Incident des Bénéfices non collectifs du Genre (suite) • Ce dont tu as besoin… • Données sur les dépenses du secteur (ex. dépenses sur l’éducation primaire; dépenses sur les centres de santé etc.) • Données sur l’utilisation des services non collectifs par sexe (ex. L’utilisation des centres de santé par les hommes et les femmes; embauche par sexe, etc.) • D’où puiser les données … • Des études du ménage, des recensements, etc.
Primaire Secondaire Tertiaire Total Hommes Femmes BIA du Genre non collectifs – Education • SVG- 2002, Dépenses sur l’éducation par genre
hommes femmes BIA du Genre non collectifs – Santé SVG 2002- Dépenses sur les hôpitaux, les centres de santé, les services communautaires de santé par genre
Femmes Hommes BIA du Genre non collectifs – Sécurité Sociale SVG-1996-2002 Bénéfices de la Sécurité Sociale par genre
BIA du Genre non collectifs : le pour et le contre • Points forts • Bon pour le plaidoyer → un moyen concis pour exprimer les inégalités du genre dans un secteur • Points de faiblesse • Bas potentiel pour offrir des recommandations concrètes d’une politique selon laquelle agir • Dilemmes de la politique: Si le PE n’est pas distribué d’une manière égale entre les hommes et les femmes? Est-ce toujours faux? • Il ne regarde que les aspects quantitatifs, il ne traite pas les qualités des services
Option 2: Evaluation du Programme • Objectif • Analyser l’efficacité des programmes qui sont importants pour atteindre des objectifs spécifiques au genre • Raisonnement • Impact de la politique action/programme peut être différent pour hommes et femmes • Différents modèles d’accès aux services pour hommes et femmes • Variables utilisées dans l’Analyse • Offre→ conception du programme et caractéristiques de la mise en oeuvre • Demande → accès/utilisation des services par hommes et femmes
Evaluation du Programme (suite) • Ce dont tu as besoin… • Données sur les utilisateurs du programme par sexe • Données sur la conception et la mise en oeuvre du programme • Où puiser les données… • Aspects de l’offre → interviews avec les responsables du programmes, les sources secondaires (ex. Les évaluations des impacts existants) • Aspects de la demande → études ad hoc /groupes de réflexion avec les bénéficiaires, etc.
Exemples de l’évaluation du programme: FHHs à Saint Vincent • Les ménages dirigés par des femmes (FHH) faisaient partie des groupes démographiques les plus pauvres à SVG • Les dépenses publiques des FHHs Programme de support des revenus – transferts directs; Programmes de Support de l’Emploi – formation professionnelle; et subventions pour les centres de soin privés. • Résultats de l’évaluation: • Les services de support de l’emploi n’ont pas correspondu aux besoins du marché de travail (formation de qualification et développement des affaires) • La conception des subventions pour les centres de soin ont discriminé les FHHs • Le manque d’une stratégie générale pour les FHHs a conduit à des différences et chevauchements entre les programmes dans différentes organismes du gouvernement
Exemples de l’évaluation du programme: Garçons en risque à Saint Vincent • A Saint Vincent les garçons au primaire continuent leur éducation jusqu’au secondaire à un taux bien plus bas que celui des filles (40 pour cent) • Dépenses publiques pour les garçons: programmes de support de l’emploi pour une jeunesse sans emploi • Résultats de l’évaluation • Les objectifs du programme ne correspondent pas aux besoins du marché • Stratégie à objectif déficiente • Les sujets sociaux et familiaux pouvant prévenir les problèmes que les gar çons en risque affrontent n’étaient pas abordés dans les programmes
Dépenses du Planning familial 1000000000 800000000 600000000 400000000 200000000 0 2002 2003 2004 2005 Budgétaire Actuel Exemples de l’évaluation du programme: Le Planning Familial du Paraguay • Sérieux problèmes de l’exécution des dépenses dans le Programme de planning Familial au Paraguay → les ressources du programme systématiquement réassignées à d’autres programmes
Exemples de l’évaluation du programme: Réforme de l’Emploi Public au Paraguay • Les réductions de l’emploi public peuvent constituer moins qu’un problème au Paraguay puisque les femmes sont concentrées au milieu plutôt qu’en bas de l’échelle dans le secteur public • Les femmes peuvent toutefois faire une transition difficile au marché de travail privé • La réforme a présenté une opportunité pour augmenter l’égalité des genres dans la main-d’oeuvre publique • Elever les femmes des positions du milieu à celles du sommet • Accroître la balance du genre à travers les secteurs clefs
L’emploi public par genre et type d’emploi 9.48 3.61 100% 68.04 55.43 50% 35.08 27.55 0% men women Positions Élevées Basses Positions Positions Moyennes Exemples de l’évaluation du programme: Réforme de l’Emploi Public au Paraguay
Exemples de l’évaluation du programme: L’extension de l’agriculture au Cambodge • Alors que les femmes constituent la majorité des fermiers, elles ont reçu 10 pour cent de l’extension des services. • Propositions pour changer la distribution de l’extension des services: • Changer les heures de l’extension des cours; • Utiliser des techniques adaptées aux bénéficiaires potentiels illétrés; • Augmenter la proportion des agents d’extension féminins; et • Assurer une assistance technique aux femmes dans certaines tâches spécifiques de l’agriculture.
Exemples de l’évaluation du programme: Programmes ruraux de l’Ethiopie (résultats préliminaires) • Les femmes chefs de familles sont visées par les agents d’extension mais les femmes des fermiers, dont la majorité travaillent dans l’agriculture, reçoivent des formations pour l’économie du ménage • Les femmes constituent 10 pour cent de l’immatriculation dans des collèges de l’agriculture (programme académique de l’extension des agents) • Petite capacité du Ministère de l’Agriculture à gérer les questions du genre: • Bureau des Affaires des Femmes • Système d’information incapable de collecter / analyser les données relatives au genre non collectives
Evaluation du programme: • Points forts • Un potentiel élevé pour offrir une politique de recommandations concrète et réalisable • Elle analyse les causes des inégalités du genre dans l’utilisation des services (ex. des modèles d’accès aux services publics relatifs au genre) • Le pouvoir politique des résultats dépend largement du choix du programme- ex. Fort dans le cas du planning familial au Paraguay • Points faibles • Micro données sur les projets sont difficiles à obtenir → coûteuses
Option 3: Analyse des Dépenses Publiques Spécifiques au Genre & Estimations Institutionnelles du Genre • Objectifs • Juger de l’adéquation, la vulnérabilité à travers le temps, et de la convenance de la dépense publique assignée pour traîter les questions du genre • Rationaliser la dépense publique des Rouages du Genre National • Raisonnement • Optimiser les ressources déjà assignées au genre • Variablesutilisées dans l’analyse • Adéquation des niveaux des GSPE pour convenir aux problèmes du genre • L’importance selon laquelle le GSPE est bien ciblé pout traîter les priorités du genre national • L’importance selon laquelle le GSPE compte sur les fonds externes • L’importance selon laquelle le GSPE est sensible à la réduction des budgets, etc.
Analyse du GSPE & Estimations Institutionnelles du Genre • Ce dont tu as besoin… • Dépenses sur des programmes spécifiques au genre/institutions (ex. Le budget du Conseil National des Femmes; le budget du programme de mortalité maternelle du Ministère de la Santé, etc.) • Analyse qualitative et quantitative de comment ces ressources sont épuisées • Evaluation du Programme (diapositives précédentes) • Estimations Institutionnelles
Estimations Institutionnelles du Genre Objectif de l’analyse • Le Rouage du Genre National utilise-t-il d’une manière efficace ses ressources pour atteindre des objectifs relatifs au genre national? Variables • Mandat & Rôle • Mise en oeuvre/ conseiller de la politique/ lobbysme • Ressources • Humaine – le droit du personnel le mélange des qualifications • Financière (niveau; utilisation; support) • Structure organisationnelle • Interne– alignement pour les priorités nationales • Externe – rôle de l’institution dans la prise de décision du gouvernement • Autres
Estimations Institutionnelles du Genre • D’où puiser les données… • Interviews avec les responsables du programme en utilisant des protocoles conçus spécialement pour traiter les questions institutionnelles • Données des dépenses: • Le budget total de l’institution • Dépenses par départements • Sources du financement par programme (donateur/régulier) • Dépenses par catégories (récurrent contre capital)
Le Département des Affaires du genre de Saint Vincent et Budget du Secrétariat National des Femmes au Paraguay 0.0004 0.001 Les Dépenses du Genre SVG/GDP 0.0009 0.00035 0.0008 Les Dépenses du Genre SVG/Dépenses Totales 0.0003 0.0007 0.00025 0.0006 0.0002 0.0005 Les Dépenses du Genre PY/GDP 0.0004 0.00015 Les Dépenses du Genre PY/Dépenses Totales 0.0003 0.0001 0.0002 0.00005 0.0001 0 0 2000 2001 2002 2003 Estimations Institutionnelles du Genre: Exemples
Estimations Institutionnelles du Genre Exemple: Saint Vincent • Les ressources du Département des Affaires du Genre du SVG ont considérablement augmenté avec le temps mais elles demeurent: • Insuffisantes (deux fois moins élevés que celles du Département des Jardins Botaniques) • Inefficacement assignées ente la gestion du projet et le conseil de la politique, et • Non viables comme elles comptent essentiellement sur les contributions du donateur • GAD a besoin de redéfinir son rôle et sa position dans le gouvernement dans le but d’influencer la formulation de la politique
Estimations Institutionnelles du Genre Exemple: le Paraguay • Les ressources du Secrétariat National des Femmes: • Ont baissé d’une manière significative au cours des cinq dernières années tout comme proportion du GDP et de la dépense totale • Sont inefficacement affectées: une basse allocation aux programmes de santé pour traiter les besoins nationaux (spécialement des taux de fertilité et de mort maternelle élevés • La position inter institutionnelle du Secrétariat dans la structure du gouvernement a récemment rétrogradé
Estimations Institutionnelles du Genre : les pour et les contre • Points forts • Opportunité d’améliorer l’utilisation des ressources du genre qui existaient auparavant • Permet de souligner les problèmes de la faible capacité des Rouages du genre national (en relation aux autres zones de gouvernement) en utilisant des comparaisons internationales d’indicateurs quantitatifs (diapositive 27) • Points de faiblesse • Peut devenir une “arme à double tranchant” → compromis concernant l’efficacité des dépenses • Manque de références internationales
Conclusion • Un autre outil à considérer les questions du genre dans l’analyse des politiques • Forte évidence sur les inégalités du genre (BIA + dépenses relatives au genre) qui peut être utilisée pour soutenir les changements dans les politiques • Offre des aperçus sur comment mieux dépenser (pas nécessairement plus) pour atteindre l’égalité du genre (Évaluation du Programme + Dépenses Institutionnelles) • Lien pour d’ultérieures allocations de budget au genre plus élevées est à être observé
Étapes Suivantes: Les Défis de l’Implémentation • Formulation de budgets sensibles au genre contre l’analyse de la dépense publique du genre • L’expérience de l’Égypte mettant le genre sur le Plan national
Questions à l’assistance • Te vois-tu dans le futur utilisant l’une de ces techniques dans ton organisation? • Laquelle et dans quel but? • De quoi aurait besoin ton organisation pour être capable d’emporter des analyses avec succès ? • Plus de formation en … • Embaucher des experts externes pour… • Ressources financières pour • Autre …