COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD

1. COMMISSION SCOLAIREDE LA RIVIÈRE-DU-NORD NOUVELLES BRÈVESDES SÉANCESDU CONSEIL DES COMMISSAIRES ET DU COMITÉ EXÉCUTIF

2. CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance du 15 mars 2005

3. GESTION DES INTRUS SUR LE TERRAIN ET DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE LA CSRDN Compte tenu de la problématique récurrente de la gestion des intrus que les écoles secondaires de la CSRDN vivent, les membres du conseil des commissaires ont autorisé le conseil municipal à adopter le règlement concernant la flânerie dans le périmètre de ses établissements scolaires et demande au service de police de l’appliquer subséquemment.

4. 053 NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME • Le conseil des commissaires a nommé Mme France Trudeau, directrice par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusqu’au 30 décembre 2006.

5. NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME Mme Annie Huberdeau a été nommée directrice adjointe par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusqu’au 30 décembre 2006.

6. NOMINATION D’UNE ADJOINTE ADMINISTRATIVE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME Mme Élyse Paquette-Coupal a été nommée adjointe administrative par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 février 2005 jusqu’au retour de Mme Chantal Desrochers.

7. NOMINATION D’UNE DIRECTION PAR INTÉRIM AU SERVICE DE L’INFORMATIQUE Les commissaires ont nommé Mme Carole Dallaire directrice par intérim du Service de l’informatique, à compter du 16 mars 2005 jusqu’à la nomination d’une nouvelle direction ou au plus tard le 30 juin 2005 et de réaffecter M. Denis Miron à des mandats de développement et de soutien à la nouvelle direction jusqu’à son départ pour la retraite.

8. MODIFICATION DE LA NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À L’ÉCOLE DE L’HORIZON-SOLEIL Le conseil des commissaires a nommé Mme Estelle Gladu, directrice adjointe par intérim à raison de 4 jours par semaine à l’école de l’Horizon-Soleil et M. Stéphane Charland, directeur adjoint par intérim à raison de un jour par semaine à cette même école, à compter du 7 mars 2005 jusqu’au retour de Mme Brigitte Bellemare.

9. MODIFICATION DE LA NOMINATION DE MME STÉPHANIE BOUVRETTE À L’ÉCOLE L’OASIS ET NOMINATION D’UNE DIRECTION ADJOINTE TEMPORAIRE À 20 % À L’ÉCOLE SAINT-JULIEN Le conseil des commissaires a modifié l’affectation de Mme Stéphanie Bouvrette, directrice adjointe temporaire à raison de 4 jours par semaine à l’école l’Oasis et a nommé M. Raymond Rochette, directeur adjoint temporaire à raison de un jour par semaine à l’école Saint-Julien, à compter du 7 mars 2005 jusqu’au retour de Mme Nathalie Bell.

10. OCTROI D’UN RÉGIME DE CONGÉ SABBATIQUE À TRAITEMENT DIFFÉRÉ À MME JOANNE ALARIE, DIRECTRICE ADJOINTE À L’ÉCOLE À L’ORÉE-DES-BOIS Le conseil des commissaires a accepté l’octroi d’un régime de congé sabbatique à traitement différé à 75 % à Mme Joanne Alarie, directrice adjointe à l’école à l’Orée-des-Bois. Ce régime de congé sabbatique à traitement différé sera d’une durée de 4 ans, débutant le 7 février 2005 et se terminant le 6 février 2009, donc le congé sera de un an et prendra effet le 1er juillet 2006 jusqu’au 30 juin 2007.

11. PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION DE LA CLIENTÈLE 2005-2008 Le conseil des commissaires a adopté le plan triennal de répartition de la clientèle 2005-2008 de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord.

12. RÈGLEMENT NO 4 – DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET POUVOIRS AUX DIRECTRICES ET AUX DIRECTEURS D’ÉCOLE ET DE CENTRE Le conseil des commissaires a également adopté le règlement no 4 relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs aux directrices et aux directeurs d’école et de centre.

13. RECOMMANDATION D’ACCEPTATION DE PROGRAMMES RÉGIONAUX DANS LES ÉCOLES SECONDAIRES DE LA CSRDN Le conseil des commissaires a approuvé la localisation des programmes régionaux suivants : . Programme d’éducation internationale à la polyvalente Saint-Jérôme (rentrée 2006) .Programmes en football et cheerleading à l’école Saint-Stanislas . Programme régional en musique à l’école Frenette . Programme régional en hockey à l’école Cap-Jeunesse . Programme régional en informatiqueà l’école de Lafontaine

14. COMITÉ EXÉCUTIF Séance du 15 mars 2005

15. NOMINATION D’UNE VICE-PRÉSIDENCE DU COMITÉ EXÉCUTIF M. Michel Beauchamp a été nommé vice-président du comité exécutif.

16. ACHAT ET MISE EN PLACE DE SERVICES TÉLÉPHONIQUES LOCAUX – OCTROI DE CONTRAT Le comité exécutif a accordé le contrat d’achat et de mise en place de services téléphoniques locaux à l’entreprise « Bell Canada » de Montréal, au montant forfaitaire de 171 471,52 $ pour 3 années, plus deux années d’option.

17. Pour Me Rémi Tremblay,Secrétaire général par intérimMarie-Line Gagnon, Agente de bureau Ce document est un résumé des principales décisions du conseil et de l’exécutif. Pour avoir le détail, vous pouvez vous adresser au secrétariat général qui possède le procès-verbal de toutes les réunions du conseil et du comité exécutif.