Tableau récapitulatif 2011 (formations proposées par le SMPA)

1. SMPA Tableau récapitulatif 2011(formations proposées par le SMPA)

2. Tableau récapitulatif 2011(formations proposées par le CNFPT en collaboration avec le SMPA)

3. Tableau récapitulatif 2011(formations proposées par le CNFPT et inscrit dans le plan de formation) En référence à la loi du 19 février 2007 relative à la modification du dispositif de formation, notamment la formation professionnelle tout au long de la vie des agents des collectivités. Vous trouverez une synthèse des formations en hygiène et sécurité, issue d’un partenariat CNFPT-CDG- collectivités , afin de répondre à vos besoins.

4. SMPA Objectifs • Permettre la prise de fonction d’ACMO. • Définir les situations de travail, le rôle de l’ACMO. • Elaborer un lexique commun. Contenu Public Tout agent proposé par sa collectivité pour assumer les fonctions d’ACMO Effectif :10 à 15 personnes Durée : 3 jours ACMO: Agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et sécurité. Module 1: formation avant prise de fonction Toutes le collectivités doivent avoir un ACMO. Cette obligation date de 1985 avec le décret 85-603. L'article 4 stipule que l'Autorité Territoriale désigne un ou des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité. Chaque collectivité, du moment qu'elle emploie un ou des agents et quel que soit leur statut, doit désigner un ACMO parmi ses agents. En Juin 2000, un décret modifiant celui de 1985, renforce cette obligation en précisant les missions des ACMO. ! REGLEMENTATION • Les enjeux et les acteurs de la prévention. • Le cadre réglementaire et les responsabilités en hygiène et sécurité. • Les actions et les principes de prévention. • L’analyse des situations de travail. • Les accidents et maladies professionnelles. IMPORTANT Module2: Une formation continue après prise de fonction est obligatoire l’année suivant la formation initiale (module 1). Module 3: Une formation annuelle est obligatoire pour les ACMO à la suite des module 1 et 2.

5. SMPA Objectifs • Évaluation des pratiques de l’ACMO. • Mise à jour des connaissances. Contenu Public Tout agent proposé par sa collectivité pour assumer les fonctions d’ACMO Effectif :10 à 15 personnes Durée : 3 jours Module 2: Formation continue(avoir suivi la formation initiale mod1) Toutes le collectivités doivent avoir un ACMO. Cette obligation date de 1985 avec le décret 85-603. L'article 4 stipule que l'Autorité Territoriale désigne un ou des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité. Chaque collectivité, du moment qu'elle emploie un ou des agents et quel que soit leur statut, doit désigner un ACMO parmi ses agents. En Juin 2000, un décret modifiant celui de 1985, renforce cette obligation en précisant les missions des ACMO. ! REGLEMENTATION • Évolution et mise à jour des connaissances en matière d'hygiène et de sécurité (réglementation, situation de travail…). • Actualisation des méthodes de travail : exercices pratiques d’analyses de situations de travail et/ou d’accidents du travail. • La communication en sécurité. IMPORTANT Module2: Obligation d’avoir reçu la formation initiale de 3 jours(module 1). Module 3: Une formation annuelle est obligatoire pour les ACMO à la suite des module 1 et 2.

6. SMPA Objectifs • Mise à jour des connaissances • Complément d’information. Contenu Public Tout agent proposé par sa collectivité pour assumer les fonctions d’ACMO Effectif :10 à 15 personnes Durée : 1 jour ACMO : Module 3: Formation annuelle(avoir suivi les modules 1&2) ! ACMO Cette formation a pour but notamment de permettre aux intéressés de parfaire leurs compétences et d'actualiser leurs connaissances en matière d'hygiène et de sécurité. Arrêté du 3 mai 2002 relatif à la formation préalable à la prise de fonction et à la formation continue des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans la fonction publique territoriale REGLEMENTATION • Veille réglementaire. • Accord sur la santé. • Nouvel étiquetage des produits chimiques. • Sécurité incendie décret 21 janvier 2010. • Présentation relevé annuel INRS sur la veille réglementaire. • Les risques émergents. • Les risques réglementés (travail sur écran, substances chimiques…). • Les risques non ou peu réglementés (RPS, Téléphone portable…). IMPORTANT Obligation d’avoir reçu la formation initiale de 3 jours(module 1) et continue de 2 jours (module 2).

7. Objectifs • Donner aux participants la formation préconisée par la recommandation R 372 de la CNAM. • Leur permettre d’obtenir une autorisation de conduite. Exercices pratiques • Législation • Utilisation du chariot élévateur • Circulation sur voie publique • Vérification et entretien du chariot élévateur • Capacités d’un chariot élévateur • Elévation de personnel Contenu Prise en main des engins Vérifications à la prise de poste Circulation, sur bitume, sur sol défoncé, sur la voie publique Elévation de charges et gerbage Manutentions spéciales Public Personnel préposé à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et au levage, qui ont préalablement satisfait un examen médical. CACES: certificat d'aptitude à la conduite en sécurité ! CODE DU TRAVAIL: La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. REGLEMENTATION Durée :3 à 5 jours Effectif :12 personnes maxi

8. SMPA Objectifs • Jour 1 • 1. Le contexte de la réflexion sur les risques professionnels • - Notions de risque professionnel et de souffrance au travail • - La prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles comme fondement de notre système de protection sociale et de relations professionnelles • - Ce que dit la loi • - Les Plans Santé au Travail (n° 1 et n°2) : constats et objectifs • - L'accord sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique : contenu et obligations pour les employeurs • 2. Une catégorie majeure de risques : les risques psychosociaux (RPS) • - Définition des RPS • - Les RPS en chiffres • - Les conséquences des RPS pour les collectivités et pour les salariés : signaux et indicateurs • Les facteurs à l'origine des RPS • Jour 2 • 3. Agir sur les RPS • - Méthodologie : quand, comment et avec qui ? • - Établir un diagnostic : se faire une idée précise et objective de la situation dans la collectivité à l'aide de différents outils • (questionnaires Sumer 2009 et GHQ12, analyse des taux d'absentéisme et d'accidents du travail…) • - Agir en prévention : définir un plan de prévention et l'intégrer au document unique • - Agir en régulation lorsque les difficultés apparaissent : donner des moyens aux responsables aux différents niveaux hiérarchiques • Comprendre les enjeux associés aux risques psychosociaux. • Identifier et évaluer les risques Contenu Public • ACMO • Encadrement • Directeur(trice) des Ressources Humaines • Membres du CHSCT Les Risques Psychosociaux Durée :2 jours Effectif :12 personnes maxi

9. Analyser les situations de travail nécessitant le port d’un équipement de protection individuelle. • Connaitre l’ensemble des équipements. • Choisir le bon équipement de protection. • Connaitre les prescriptions d’usage de chaque équipement et les mettre en œuvre. SMPA Objectifs Contenu Public • Personnel polyvalent devant porter des Equipements de Protection Individuelle. • Chargé du stock des EPI. • Acheteur Équipements de Protection Individuelle Outils de prévention • Introduction • La prévention des risques professionnels • Les enjeux • Les principes généraux de prévention • L’accident du travail (notion de danger et de risque) • Partie I: Les Equipements de Protection Individuel • Définition • Règlementation • Les différents types d’EPI (catégories, risques, normes, règlementation) • Partie II: • Exercices pratiques : choix d’EPI par rapport à un travail demandé. • Conclusion et évaluation de stage Durée :1 jour Effectif :12 personnes maxi

10. SMPA Objectifs Assimiler et mettre en pratique les règles élémentaires de sécurité du travail en espaces verts. • Relevés des tâches et des risques • potentiels. • La Prévention des risques : • - L’organisation du travail : • . procédures, • . consignes, • . entretien et remisage du matériel. • - L’outillage et le matériel : • . les organes de sécurité, • . les risques propres à chaque • matériel, • . les moyens de prévention adaptés. • - Autres paramètres : • . les vêtements de travail, • . les équipements individuels, • . le travail en groupe, • . l’incidence des conditions • atmosphériques. • - Lectures et commentaires de • documentations, explicités par des • vidéos. Exercices pratiques Contenu - Exercices pratiques d’utilisation de la tronçonneuse et de la débroussailleuse. Public Personnes amenées à travailler sur des chantiers d’espaces verts. Risques dans les travaux en espaces verts Durée :1 jour et demi Effectif :12 personnes maxi

11. SMPA Objectifs La réalisation du DUEvRP Créer une dynamique de travail pour mener, sous forme d’accompagnement collectif, la concrétisation du document unique. • Réglementation. • Présentation méthodologie • Réalisation du recensement des activités. • Identification des risques. • Proposition d’actions de prévention visant à améliorer la santé au travail. • Mise en place d’un plan d’actions de prévention pluriannuel. Contenu Public Collectivité de – 10 agents Élus, ACMO et agents. Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels, collectivités de moins de 10 agents. IMPORTANT L’assiduité est le facteur déterminant pour mener à bien sa réalisation. Durée :5 jours Effectif :12 personnes maxi

12. SMPA Objectifs • Comprendre et prévenir les TMS Contenu • • ACMO • • Encadrement • • Directeur(trice) des Ressources Humaines • • Membres du CHSCT • Agents Public Les Troubles Musculo-Squelettiques (TMS) • Évolution des TMS • Définition, éléments d'anatomie • Facteurs de risques : biomécaniques, psychosociaux • Outils de dépistage et d'évaluation • Prise d'exemples concrets en situation de travail • Recommandations ergonomiques Durée :1 jour Effectif :12 personnes maxi

13. SMPA Objectifs • Comprendre et prévenir les conduites addictives Contenu • ACMO • Encadrement • Directeur(trice) des Ressources Humaines • Membres du CHSCT • Animateur(trice) hygiène et sécurité Public La gestion du risque alcool sur le lieu de travail • Ce qu’il faut savoir sur le Risque Alcool • - L’alcool : Définition et informations générales • La réglementation : obligations et responsabilités • La prévention des risques liés à la consommation d’alcool au travail : des outils règlementaires à une politique globale de la collectivité • Vers une politique globale de prévention de l’alcool • Des exemples d’outils • Quel dispositif mettre en place pour un agent en état d’ébriété • exceptionnelle? • Objectif : Faire cesser ou éviter une situation dangereuse liée à la consommation d’alcool • Quel dispositif mettre en place pour un agent présentant une • alcoolisation chronique ? • Prendre en compte un problème de santé pour éviter la désorganisation des services, l’absentéisme et l’accident • Des acteurs de la prévention à solliciter ? Durée :1 jour Effectif :12 personnes maxi